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... Ordonnance rendue par le tribunal criminel du département de Vaucluse séant à Bédouin l'infame, par Arrêté du représentant Maignet, qui condamne Rose Marcelin, Gabrielle Frutus, Rose Guelin et Rose Mazet, à rester huit jours dans la maison d'arrêt pour avoir paru au tribunal sans cocarde nationale
Livre numérique ... Ordonnance rendue par le tribunal criminel du département de Vaucluse séant à Bédouin l'infame, par Arrêté du représentant Maignet, qui condamne Rose Marcelin, Gabrielle Frutus, Rose Guelin et Rose Mazet, à rester huit jours dans la maison d'arrêt pour avoir paru au tribunal sans cocarde nationale

A Carpentras, chez J. A. Proyet, Imprimeur du Tribunal criminel du Département de Vaucluse, séant à Bédouin l'infame

Résultat de Gallica : Monographies

1895 la revue d' histoire du cinéma
Revue numérique 1895 la revue d' histoire du cinéma

A.F.R.H.C.

1999

20 février 1793, la 2e de la république. Adresse des commissaires de quarante-six sections, réunis à la maison commune, pour les subsistances, en la salle de police. A nos commettants des quarante-huit sections de Paris
Livre numérique 20 février 1793, la 2e de la république. Adresse des commissaires de quarante-six sections, réunis à la maison commune, pour les subsistances, en la salle de police. A nos commettants des quarante-huit sections de Paris

Impr. de Froullé ((Paris,))

1793

Résultat de Gallica : Monographies

À la recherche de Sauve la vie (qui peut) de Jean-Luc Godard
Article À la recherche de Sauve la vie (qui peut) de Jean-Luc Godard

Dans Association française de recherche sur l’histoire du cinéma (AFRHC)

par Witt, Michael

1895. Mille huit cent quatre-vingt-quinze

2018-02-21T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

À la recherche du monteur. La lente émergence d’un métier (France, 1895-1935)
Article À la recherche du monteur. La lente émergence d’un métier (France, 1895-1935)

Dans Association française de recherche sur l’histoire du cinéma (AFRHC)

par Denis, Sébastien

1895. Mille huit cent quatre-vingt-quinze

2014-04-15T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

"A la source de ""Lumières"", pièce montée à huit mains"
Article "A la source de ""Lumières"", pièce montée à huit mains"

Dans LIBERATION

LIBERATION

1995

  • Consultable à la Bpi

A Nanterre, 10000 personnes, la maire et la République, rendent hommage aux huit élus tués
Article A Nanterre, 10000 personnes, la maire et la République, rendent hommage aux huit élus tués

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2002

  • Consultable à la Bpi

À qui veut bien l'entendre
Vidéo À qui veut bien l'entendre

par Florenville, Jérôme

Adavision

2022 -

1 vidéo numérisée (1 h 30 min)

  • Consultable à la Bpi

Résumé : À qui veut bien l'entendre met en scène les acteurs de l'improbable milieu du Noise et des musiques bruitistes ou extrêmes. Ces artistes ont fait le choix de la transgression dans une démarche jusqu'au-boutiste sous des formes pour le moins diverses. ̕partir de la voix, d'objets usuels détournés ou d'instruments de leur fabrication, ils développent leur propre langage et bousculent sans ménagement l'auditeur, le plongeant dans des univers sonores aux topographies inconnues. Réunis en huit clos pour les besoins du film, ces neuf turbulents artistes français, européens et sud-américains confrontent et interrogent leurs pratiques. L'occasion pour chacun de nous faire partager une performance inédite...

A Sa Majesté Napoléon III, l'empereur bien-aimé de huit millions de Français. (Signé : Alfred Blanc.)
Livre numérique A Sa Majesté Napoléon III, l'empereur bien-aimé de huit millions de Français. (Signé : Alfred Blanc.)

par Blanc, Alfred (de Suze-la-Rousse). Auteur du texte

impr. de Guillois (Paris)

1853

Résultat de Gallica : Monographies

« À toute intelligence je préfère la mienne » : quand Jean Epstein lisait Gaston Bachelard
Article « À toute intelligence je préfère la mienne » : quand Jean Epstein lisait Gaston Bachelard

Dans Association française de recherche sur l’histoire du cinéma (AFRHC)

par Thouvenel, Éric

1895. Mille huit cent quatre-vingt-quinze

2011-06-06T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

A travers la Kabylie [résumé de "Huit jours en Kabylie" de François Charvériat , par Emile Charvériat]
Livre numérique A travers la Kabylie [résumé de "Huit jours en Kabylie" de François Charvériat , par Emile Charvériat]

Impr. de Mougin-Rusand (Lyon)

Résultat de Gallica : Monographies

A trente-huit ans, Loïc Peyron entend s'offrir la Route du rhum
Article A trente-huit ans, Loïc Peyron entend s'offrir la Route du rhum

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

1998

  • Consultable à la Bpi

Abécédaire de la cour de France , contenant les détails de la rentrée dans le royaume de S. M. Louis XVIII... et des princes et princesses de la famille royale ; précédé d'un précis historique sur les malheurs de Louis XVI et de sa famille ; avec des anecdotes... Orné des portraits de la famille royale et de huit sujets gravés
Livre numérique Abécédaire de la cour de France , contenant les détails de la rentrée dans le royaume de S. M. Louis XVIII... et des princes et princesses de la famille royale ; précédé d'un précis historique sur les malheurs de Louis XVI et de sa famille ; avec des anecdotes... Orné des portraits de la famille royale et de huit sujets gravés

impr. Ancelle (Paris)

1814

Résultat de Gallica : Monographies

Acquisition par l'Etat de la collection Méliès
Article Acquisition par l'Etat de la collection Méliès

Dans Association française de recherche sur l’histoire du cinéma (AFRHC)

par Mannoni, Laurent

1895. Mille huit cent quatre-vingt-quinze

2007-11-23T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Actua 1, « film perdu » retrouvé de la filmographie de Philippe Garrel et de l’histoire du cinéma de Mai 68
Article Actua 1, « film perdu » retrouvé de la filmographie de Philippe Garrel et de l’histoire du cinéma de Mai 68

Dans Association française de recherche sur l’histoire du cinéma (AFRHC)

par Vergé, Émilie

1895. Mille huit cent quatre-vingt-quinze

2017-03-30T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Actualité de René Allio. Journée d’études à Aix en Provence : « l’Œuvre exquise, René Allio et la télévision »
Article Actualité de René Allio. Journée d’études à Aix en Provence : « l’Œuvre exquise, René Allio et la télévision »

Dans Association française de recherche sur l’histoire du cinéma (AFRHC)

par Amy de la Bretèque, François

1895. Mille huit cent quatre-vingt-quinze

2015-11-02T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Ado d'ailleurs
Vidéo Ado d'ailleurs

par Cros, Didier (1965?-....)

Adavision

2021 -

1 vidéo numérisée (00 h 56 min)

  • Consultable à la Bpi

Résumé : Yassin est afghan, il a dix-sept ans, peut-être dix-huit, seul, sans famille, il est arrivé clandestinement en France et rêve d'obtenir des papiers pour régulariser sa situation... En attendant, il va à l'école chaque matin... Avec candeur et maturité, il raconte son histoire..."Ce qui m'a surtout poussé vers ce film, ce sont les adolescents réfugiés sans famille, les "mineurs isolés demandeurs d'asile", comme les nomme froidement l'administration française. C'est une problématique mal connue, et les chiffres disponibles sont inquiétants. Un mineur sur deux est refoulé dès son arrivée sur le territoire français, et il y a entre 2500 à 3000 enfants étrangers seuls en France sans aucun repère familial. Près de la moitié seulement est engagée dans un processus de demande d'asile, et pas plus de 26 % de statuts ont été attribués à ces mineurs en 2004. Près de 3000 enfants, ça paraît beaucoup, c'est certain. Mais, au regard de la capacité d'absorption d'un pays comme le nôtre, c'est finalement très peu. A mon sens, si le statut de réfugié doit effectivement se discuter pour des adultes dans le strict cadre de la convention de Genève, le refuser à des mineurs sans famille me paraît inacceptable. (...)"(Didier Cros)

Adresse à la Convention nationale, par les commissaires réunis des quarante-huit sections de Paris ([Reprod.])
Livre numérique Adresse à la Convention nationale, par les commissaires réunis des quarante-huit sections de Paris ([Reprod.])

par Paris. Corps municipal. Auteur du texte

[de l'impr. de Cailleau][de l'impr. de Cailleau] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Adresse aux quarante-huit sections de Paris, pour l'élection du maire et des membres de la municipalité ([Reprod.]) / par le citoyen Sarot,...
Livre numérique Adresse aux quarante-huit sections de Paris, pour l'élection du maire et des membres de la municipalité ([Reprod.]) / par le citoyen Sarot,...

par Sarot, Charles-Pons-Borromée. Auteur du texte

[de l'impr. de Langlois, fils][de l'impr. de Langlois, fils] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

Airs du pas de huit... et dansé à l'opéra à la suitte du ballet des Fêtes vénitiennes avec trompettes, tymballes et cors de chasse, gravé par le sr Hue
Partition et méthode Airs du pas de huit... et dansé à l'opéra à la suitte du ballet des Fêtes vénitiennes avec trompettes, tymballes et cors de chasse, gravé par le sr Hue

Vve Boivin (Paris) ; Le Clerc (Paris) ; Mlle Monnet (Paris) ; M. Lallemand (Paris)

1750

Résultat de Gallica : Partitions

Albert Capellani directeur artistique de la SCAGL ou l’émergence de l’auteur
Article Albert Capellani directeur artistique de la SCAGL ou l’émergence de l’auteur

Dans Association française de recherche sur l’histoire du cinéma (AFRHC)

par Moustacchi, Dominique ; Salmon, Stéphanie

1895. Mille huit cent quatre-vingt-quinze

2015-09-25T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Albertine Sarrazin, les routes de la liberté
Vidéo Albertine Sarrazin, les routes de la liberté

par Dumarais, Sandrine

Comic Strip Production [prod., distrib.] ; France 3 Sud [prod.]

2004 -

1 vidéo numérisée (52 min)

  • Consultable à la Bpi

Résumé : Née à Alger en 1937 et déposée à l'assistance publique, Albertine Sarrazin est adoptée à l'âge de dix-huit mois par des parents déjà âgés, avec lesquels il y aura toujours un énorme décalage. Elle quitte avec regret l'Algérie à l'âge de dix ans pour Aix-en-Provence. Elle est turbulente, indisciplinée, en conflit permanent avec ses parents adoptifs qui l'enferment à l'âge de quinze ans à Marseille dans une maison d'éducation surveillée. Elle s'en évade pour Paris où elle commence une vie clandestine, se prostitue et finit par retourner en prison après un hold-up manqué. C'est en sautant d'un rempart de dix mètre pour s'évader qu'elle se casse un os du pied, l'astragale, titre du livre qu'elle publie en 1965 et qui la rend immédiatement célèbre. A l'aide d'archives et de témoignages, la réalisatrice Sandrine Dumarais relate sa courte vie - elle meurt à trente ans, en 1967 - qui est aussi un condensé d'événements. Le film rend hommage à cette personnalité hors du commun et souligne sa singulière beauté, sa lucidité, sa fantaisie et sa rage de vivre. La psychanalyste Christiane Gogois Myquel, qui l'a connue en prison, raconte comment elle s'est construite dans l'adversité et l'opposition. Les autres intervenants - dont le journaliste Jean-Pierre Elkabbach, Jean Castelli, directeur littéraire aux éditions Pauvert et son biographe Jacques Layani - témoignent de la fascination que la jeune femme, mélange d'intellectuelle et de délinquante, exerçait sur ses interlocuteurs.

Album de Mme Viardot-Garcia : huit morceaux de chant avec acc.t de piano, chaque morceau précédé d'une lithographie
Partition et méthode Album de Mme Viardot-Garcia : huit morceaux de chant avec acc.t de piano, chaque morceau précédé d'une lithographie

par Viardot, Pauline (1821-1910). Compositeur

E. Troupenas (Paris)

1843

Résultat de Gallica : Partitions

Alcione , tragedie, représentée par l'Academie royale de musique, pour la premiere fois, le jeudi dix-huit fevrier 1706. Pour la seconde, le lundi dix-sept avril 1719. Pour la troisiéme, le mardi neuf mai 1730. Remise au théâtre, le jeudi 21 septembre 1741
Livre numérique Alcione , tragedie, représentée par l'Academie royale de musique, pour la premiere fois, le jeudi dix-huit fevrier 1706. Pour la seconde, le lundi dix-sept avril 1719. Pour la troisiéme, le mardi neuf mai 1730. Remise au théâtre, le jeudi 21 septembre 1741

par La Motte, Antoine de (1672-1731). Auteur du texte

De l'imprimerie de Jean-Baptiste-Christophe Ballard, seul imprimeur du Roi, & de l'Académie royale de musique. A Paris, au Mont-Parnasse, rue S. Jean-de-Beauvais. M. DCCXLI. Avec privilege du Roy

1741

Résultat de Gallica : Monographies

Alcione , tragedie, représentée par l'Academie royale de musique, pour la premiere fois, le jeudi dix-huit fevrier 1706. Pour la seconde, le lundi dix-sept avril 1719. Pour la troisiéme, le mardi neuf mai 1730. Remise au théâtre, le jeudi 21 septembre 1741
Livre numérique Alcione , tragedie, représentée par l'Academie royale de musique, pour la premiere fois, le jeudi dix-huit fevrier 1706. Pour la seconde, le lundi dix-sept avril 1719. Pour la troisiéme, le mardi neuf mai 1730. Remise au théâtre, le jeudi 21 septembre 1741

par La Motte, Antoine de (1672-1731). Auteur du texte

De l'imprimerie de Jean-Baptiste-Christophe Ballard, seul imprimeur du Roi, & de l'Académie royale de musique. A Paris, au Mont-Parnasse, rue S. Jean-de-Beauvais. M. DCCXLI. Avec privilege du Roy

1741

Résultat de Gallica : Monographies

Alcione , tragedie représentée par l'Academie royale de musique; pour la premiere fois, le jeudy dix-huit fevrier 1706. Pour la seconde, le lundy dix-sept avril 1719. Et pour la troisième, le mardy neuf may 1730. Cette edition est conforme à la nouvelle remise
Livre numérique Alcione , tragedie représentée par l'Academie royale de musique; pour la premiere fois, le jeudy dix-huit fevrier 1706. Pour la seconde, le lundy dix-sept avril 1719. Et pour la troisième, le mardy neuf may 1730. Cette edition est conforme à la nouvelle remise

par La Motte, Antoine de (1672-1731). Auteur du texte

De l'imprimerie de Jean-Baptiste-Christophe Ballard (Paris)

1730

Résultat de Gallica : Monographies

Alcione , tragedie représentée par l'Academie royale de musique; pour la premiere fois, le jeudy dix-huit fevrier 1706. Pour la seconde, le lundy dix-sept avril 1719. Et pour la troisième, le mardy neuf may 1730. Cette edition est conforme à la nouvelle remise
Livre numérique Alcione , tragedie représentée par l'Academie royale de musique; pour la premiere fois, le jeudy dix-huit fevrier 1706. Pour la seconde, le lundy dix-sept avril 1719. Et pour la troisième, le mardy neuf may 1730. Cette edition est conforme à la nouvelle remise

par La Motte, Antoine de (1672-1731). Auteur du texte

De l'imprimerie de Jean-Baptiste-Christophe Ballard (Paris)

1730

Résultat de Gallica : Monographies

Alcione , tragédie representée pour la premiere fois par l'Académie royale de musique, le jeudy dix-huit février 1706. Reprise les dix-sept avril 1719. Le neuf mai 1730. Le vingt-un septembre 1741. Et remise au théâtre le mardy dix-neuf octobre 1756.
Livre numérique Alcione , tragédie representée pour la premiere fois par l'Académie royale de musique, le jeudy dix-huit février 1706. Reprise les dix-sept avril 1719. Le neuf mai 1730. Le vingt-un septembre 1741. Et remise au théâtre le mardy dix-neuf octobre 1756.

par La Motte, Antoine de (1672-1731). Auteur du texte

[Paris] Aux dépens de l'Académie, a Paris, chez la V. Delormel & fils, imprimeur de ladite académie, rue du Foin, à l'Image Ste Geneviéve. On trouvera des livres de paroles à la salle de l'Opéra. M.DCC.LVI. Avec approbation et privilege du Roi.

1756

Résultat de Gallica : Monographies

Alcione , tragédie representée pour la premiere fois par l'Académie royale de musique, le jeudy dix-huit février 1706. Reprise les dix-sept avril 1719. Le neuf mai 1730. Le vingt-un septembre 1741. Et remise au théâtre le mardy dix-neuf octobre 1756.
Livre numérique Alcione , tragédie representée pour la premiere fois par l'Académie royale de musique, le jeudy dix-huit février 1706. Reprise les dix-sept avril 1719. Le neuf mai 1730. Le vingt-un septembre 1741. Et remise au théâtre le mardy dix-neuf octobre 1756.

par La Motte, Antoine de (1672-1731). Auteur du texte

[Paris] Aux dépens de l'Académie, a Paris, chez la V. Delormel & fils, imprimeur de ladite académie, rue du Foin, à l'Image Ste Geneviéve. On trouvera des livres de paroles à la salle de l'Opéra. M.DCC.LVI. Avec approbation et privilege du Roi.

1756

Résultat de Gallica : Monographies

Alcione , tragédie representée pour la premiere fois par l'Académie royale de musique, le jeudy dix-huit février 1706. Reprise les dix-sept avril 1719. Le neuf mai 1730. Le vingt-un septembre 1741. Et remise au théâtre le mardy dix-neuf octobre 1756.
Livre numérique Alcione , tragédie representée pour la premiere fois par l'Académie royale de musique, le jeudy dix-huit février 1706. Reprise les dix-sept avril 1719. Le neuf mai 1730. Le vingt-un septembre 1741. Et remise au théâtre le mardy dix-neuf octobre 1756.

par La Motte, Antoine de (1672-1731). Auteur du texte

[Paris] Aux dépens de l'Académie, a Paris, chez la V. Delormel & fils, imprimeur de ladite académie, rue du Foin, à l'Image Ste Geneviéve. On trouvera des livres de paroles à la salle de l'Opéra. M.DCC.LVI. Avec approbation et privilege du Roi.

1756

Résultat de Gallica : Monographies

Allocution d'un curé de campagne à ses paroissiens, sur la mort du roi Louis dix-huit ; recueillie par M. L. L. T. J. P.
Livre numérique Allocution d'un curé de campagne à ses paroissiens, sur la mort du roi Louis dix-huit ; recueillie par M. L. L. T. J. P.

C.-J. Trouvé (Paris)

1824

Résultat de Gallica : Monographies

Amiante : huit ministres accusés
Article Amiante : huit ministres accusés

Dans FIGARO (LE)

FIGARO (LE)

1996

  • Consultable à la Bpi

André Favory : vingt-huit reproductions de peintures et dessins (3e éd.) / précédées d'une étude critique de Edmond Jaloux ; de notices biographiques et documentaires et d'un portrait inédit dessiné par l'artiste et gravé sur bois par lui-même
Livre numérique André Favory : vingt-huit reproductions de peintures et dessins (3e éd.) / précédées d'une étude critique de Edmond Jaloux ; de notices biographiques et documentaires et d'un portrait inédit dessiné par l'artiste et gravé sur bois par lui-même

par Jaloux, Edmond (1878-1949). Auteur du texte

Gallimard, éditions de la Nouvelle revue française (Paris)

1926

Résultat de Gallica : Monographies

André Robillard, en chemin
Vidéo André Robillard, en chemin

par Imbert, Henri-François (1967-....)

BIP TV, production ; Libre cours, production, distribution ; Adav, distribution

2013 -

1 DVD vidéo (1h18 min )

  • Consultable à la Bpi

Résumé : "En 1964, André Robillard s'est mis à fabriquer des fusils avec des matériaux de récupération ramassés au hasard de ses promenades dans l'hôpital psychiatrique où il vivait à Fleury-les-Aubrais.Intrigué, son docteur envoya certains de ces fusils à Jean Dubuffet, pour la collection d'art brut que celui-ci constituait, en marge de la création artistique reconnue, et dont André Robillard est devenu avec le temps un des créateurs les plus emblématiques.Aujourd'hui, à 83 ans, s'il est un artiste internationalement reconnu, André Robillard demeure toujours à l'hôpital où il est entré à l'âge de huit ans, en 1939, témoin, depuis plus de soixante-dix ans, de toute l'histoire de la psychiatrie en France.André Robillard et Henri-François Imbert sont amis de longue date, depuis qu'ils ont fait un film ensemble en 1992, André Robillard, à coup de fusils ! Après cette première aventure, Henri-François a continué à filmer André, parce que leur relation s'était construite aussi autour de ce travail commun. Au fil du temps, un nouveau film est né."

Annuaire du département des Ardennes pour l'an huit : contenant le calendrier, l'organisation et la composition des établissemens publics... ([Reprod.])
Livre numérique Annuaire du département des Ardennes pour l'an huit : contenant le calendrier, l'organisation et la composition des établissemens publics... ([Reprod.])

impr. du départementimpr. du département (Mézières)

1799

Résultat de Gallica : Monographies

Anthologie 1964-66
Musique Anthologie 1964-66

par Hallyday, Johnny (1943-2017)

Universal Music France S.a

1998 -

  • Consultable à la Bpi

Contenu : Excuse-moi partenaire. Quand je l'ai vue devant moi. J'abandonne mes amours. Les guitares jouent. Je t'écris souvent. Rien que huit jours. Lesmauvais garçons. Pour moi tu es la seule. Johnny, reviens !. Frankie et Johnny. O Carole. Le pénitencier. Johnny lui dit adieu. Un ami ça n'a pas de prix. Quand revient la nuit. Les monts près du ciel. Reviens donc chez nous. Mes yeux sont fous. Je l'aime. Jusqu'à minuit. Cheveux longs et idées courtes. Les coups

Après trente-huit jours de siège, toutes les personnes retranchées dans la basilique de la Nativité sont sorties
Article Après trente-huit jours de siège, toutes les personnes retranchées dans la basilique de la Nativité sont sorties

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2002

  • Consultable à la Bpi

Arrest contradictoire de la cour des aides, qui infirme une sentence de l'élection d'Amiens, du 15 juillet 1745, pour n'avoir pas prononcé d'amende contre le nommé Damagnés, garçon brasseur & cabaretier en laditte ville d'Amiens, chez lequel il a été saisi une livre huit onces de tabac de fraude : confisque le tabac, & condamne ledit Damagnés en l'amende de mille livres & aux dépens, conformément aux règlemens
Livre numérique Arrest contradictoire de la cour des aides, qui infirme une sentence de l'élection d'Amiens, du 15 juillet 1745, pour n'avoir pas prononcé d'amende contre le nommé Damagnés, garçon brasseur & cabaretier en laditte ville d'Amiens, chez lequel il a été saisi une livre huit onces de tabac de fraude : confisque le tabac, & condamne ledit Damagnés en l'amende de mille livres & aux dépens, conformément aux règlemens

par France. Cour des aides (Paris). Auteur du texte

impr. royale (Paris)

1747

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest de la Chambre des comptes. Qui autorise les payeurs des rentes de l'hôtel-de-ville de Paris, à porter au Trésor royal les fonds des arrérages des rentes perpétuelles non réclamées . Du dix-huit août 1740.
Livre numérique Arrest de la Chambre des comptes. Qui autorise les payeurs des rentes de l'hôtel-de-ville de Paris, à porter au Trésor royal les fonds des arrérages des rentes perpétuelles non réclamées . Du dix-huit août 1740.

par France. Chambre des comptes de Paris. Auteur du texte

S.l., 1740]

1740

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest de la Chambre des comptes. Qui autorise les payeurs des rentes de l'hôtel-de-ville de Paris, à porter au Trésor royal les fonds des arrérages des rentes perpétuelles non réclamées . Du dix-huit août 1740.
Livre numérique Arrest de la Chambre des comptes. Qui autorise les payeurs des rentes de l'hôtel-de-ville de Paris, à porter au Trésor royal les fonds des arrérages des rentes perpétuelles non réclamées . Du dix-huit août 1740.

par France. Chambre des comptes de Paris. Auteur du texte

S.l., 1740]

1740

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest de la Chambre des comptes, qui décharge les payeurs des rentes de l'hostel-de-ville de Paris assignées sur les aydes & gabelles, & autres fermes & droits du Roy, des intérêts ausquels ils pourraient être condamnez, faute d'avoir porté au Trésor le fonds des parties de rentes viageres non réclamées de l'exercice de mil sept cens trente-quatre dans le dernier juillet mil sept cens trente-huit, en portant ledit fonds dans le dernier septembre mil sept cens trente-huit . Du ving [sic]-neuf juillet 1738.
Livre numérique Arrest de la Chambre des comptes, qui décharge les payeurs des rentes de l'hostel-de-ville de Paris assignées sur les aydes & gabelles, & autres fermes & droits du Roy, des intérêts ausquels ils pourraient être condamnez, faute d'avoir porté au Trésor le fonds des parties de rentes viageres non réclamées de l'exercice de mil sept cens trente-quatre dans le dernier juillet mil sept cens trente-huit, en portant ledit fonds dans le dernier septembre mil sept cens trente-huit . Du ving [sic]-neuf juillet 1738.

par France. Chambre des comptes de Paris. Auteur du texte

[S.l., 1738]

1738

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest de la cour de Parlement, concernant les exhumations faites dans les chapelles des colléges des Cholets, de Boissy, d'Autun & de Bourgogne. Extrait des registres du Parlement. Du vingt-huit novembre 1764.
Livre numérique Arrest de la cour de Parlement, concernant les exhumations faites dans les chapelles des colléges des Cholets, de Boissy, d'Autun & de Bourgogne. Extrait des registres du Parlement. Du vingt-huit novembre 1764.

par France. Parlement de Paris. Auteur du texte

(A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l'Hercule. 1764.)

1764

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest de la Cour de Parlement, portant condamnation des actes d'adhésion aux actes de l'assemblée du clergé de France tenue en 1765, intervenus en différens diocèses ; défenses à toutes personnes de donner aucun effet auxdits actes d'adhésion ou en faire de nouveaux ; injonction à tous les ecclésiastiques de se conformer aux canons & aux loix, notamment aux déclarations des 2 septembre 1754, 10 décembre 1756, & arrêts d'enregistrement. Du huit juillet 1766.
Livre numérique Arrest de la Cour de Parlement, portant condamnation des actes d'adhésion aux actes de l'assemblée du clergé de France tenue en 1765, intervenus en différens diocèses ; défenses à toutes personnes de donner aucun effet auxdits actes d'adhésion ou en faire de nouveaux ; injonction à tous les ecclésiastiques de se conformer aux canons & aux loix, notamment aux déclarations des 2 septembre 1754, 10 décembre 1756, & arrêts d'enregistrement. Du huit juillet 1766.

par France. Parlement de Paris. Auteur du texte

A Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, rue de la Harpe, à l'Hercule. M. DCC. LXVI.

1766

Résultat de Gallica : Monographies

Arrest de la cour des aydes... par lequel il est ordonné que l'arrêt... du 14 mars 1644, portant réglement pour la perception des droits de douane en la ville... et banlieue de Paris... visites et marque de marchandises au bureau d'icelle, sera exécuté ; avec défenses à tous marchands, voituriers, hôteliers et autres d'entreposer les marchandises qu'à huit lieues à la ronde de ladite ville
Livre numérique Arrest de la cour des aydes... par lequel il est ordonné que l'arrêt... du 14 mars 1644, portant réglement pour la perception des droits de douane en la ville... et banlieue de Paris... visites et marque de marchandises au bureau d'icelle, sera exécuté ; avec défenses à tous marchands, voituriers, hôteliers et autres d'entreposer les marchandises qu'à huit lieues à la ronde de ladite ville

par France. Cour des aides (Paris). Auteur du texte

1682

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Arrest de la Cour du Parlement qui condamne un libelle, intitulé : "Lettre de Louis XIV à Louis XV." contenant dix-huit pages in 4° à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute justice . Du 20 mars 1733
Livre numérique Arrest de la Cour du Parlement qui condamne un libelle, intitulé : "Lettre de Louis XIV à Louis XV." contenant dix-huit pages in 4° à être lacéré & brûlé par l'exécuteur de la haute justice . Du 20 mars 1733

par France. Parlement de Paris. Auteur du texte

A Paris, chez Pierre Simon, imprimeur du Parlement, ruë de la Harpe, à l'Hercule. MDCCXXXIII.

1733

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Arrest du conseil d'estat du Roi qui ordonne l'exécution de la déclaration du 20 janvier 1699 et autres règlemens rendus en conformité, portant que les fermiers ne sont point tenus d'aucune restitution de droits perçus, deux années après l'expiration de leurs baux, et en conséquence décharge Caramant, fermier des droits de controlle et insinuations de la province de Bretagne, de la restitution d'une somme de 660 livres, à lui demandée par les sieur et dame Crenan, huit années après la fin de son bail
Livre numérique Arrest du conseil d'estat du Roi qui ordonne l'exécution de la déclaration du 20 janvier 1699 et autres règlemens rendus en conformité, portant que les fermiers ne sont point tenus d'aucune restitution de droits perçus, deux années après l'expiration de leurs baux, et en conséquence décharge Caramant, fermier des droits de controlle et insinuations de la province de Bretagne, de la restitution d'une somme de 660 livres, à lui demandée par les sieur et dame Crenan, huit années après la fin de son bail

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

impr. de P. Prault (Paris)

1752

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Arrest du conseil d'estat du roy, concernant la réünion des pensions assignées sur le fonds de l'hôtel royal des Invalides à l'ordre de Saint Loüis, et l'augmentation de deux Grands-Croix, huit commandeurs, & quarante-trois pensions dans ledit ordre de Saint Loüis . Du 30. decembre 1719
Livre numérique Arrest du conseil d'estat du roy, concernant la réünion des pensions assignées sur le fonds de l'hôtel royal des Invalides à l'ordre de Saint Loüis, et l'augmentation de deux Grands-Croix, huit commandeurs, & quarante-trois pensions dans ledit ordre de Saint Loüis . Du 30. decembre 1719

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

impr. royale (Paris)

1720

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Arrest du Conseil d'estat du Roy, concernant les privileges des enfans des secretaires du Roy, créez prés les cours avant 1689, qui les décharge des droits de franc-fiefs . Du dix-huit juin 1718.
Livre numérique Arrest du Conseil d'estat du Roy, concernant les privileges des enfans des secretaires du Roy, créez prés les cours avant 1689, qui les décharge des droits de franc-fiefs . Du dix-huit juin 1718.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

(A Paris, chez Joseph Saugrain, au milieu du quay de Gêvres, à la Croix blanche. [1718.])

1718

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Du dixiéme mars 1716 . Qui ordonne que les dix sols, qu'il a esté permis de lever à la communauté des maistres chaircutiers, par l'arrest du Conseil du huit mars 1712. sur chaque porc entrant dans la ville & fauxbourgs de Paris, seront à present perçûs par Gabriel Rathoire, à present juré en charge, & par ceux qui luy succederont à la jurande, à la charge d'en rendre compte tous les ans pardevant monsieur d'Argenson lieutenant general de police, & de faire la recette gratis, pour estre ladite recette employée au payement des arrérages des rentes dûs par ladite communauté.
Livre numérique Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Du dixiéme mars 1716 . Qui ordonne que les dix sols, qu'il a esté permis de lever à la communauté des maistres chaircutiers, par l'arrest du Conseil du huit mars 1712. sur chaque porc entrant dans la ville & fauxbourgs de Paris, seront à present perçûs par Gabriel Rathoire, à present juré en charge, & par ceux qui luy succederont à la jurande, à la charge d'en rendre compte tous les ans pardevant monsieur d'Argenson lieutenant general de police, & de faire la recette gratis, pour estre ladite recette employée au payement des arrérages des rentes dûs par ladite communauté.

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

[S. l. , s. n., 1716.]

1716

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Arrest du Conseil d'Estat du roy, du vingt huit mars 1730, rendu en faveur de la bonneterie, un des six corps des marchands à Paris . Qui deffend le colportage des bas...
Livre numérique Arrest du Conseil d'Estat du roy, du vingt huit mars 1730, rendu en faveur de la bonneterie, un des six corps des marchands à Paris . Qui deffend le colportage des bas...

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

Impr. de la Vve Vaugon (Paris)

1730

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