La composition des juridictions : perspectives de droit comparé

Bruylant

2014 -

Disponible - 342 LEC

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une comparaison des dimensions internes et internationales de la composition d'une juridiction.

Le principe du contradictoire dans le procès administratif : [actes des 2es Rencontres Tribunal administratif - Faculté de droit de Pau, le 17 septembre 2009]

l'Harmattan

2010 -

Disponible - 352.74 PRI

Niveau 3 - Droit

Résumé : Le principe de l'instruction contradictoire est l'une des pierres angulaires des droits du justiciable devant la juridiction administrative. Cette règle séculaire a connu ces derniers temps de fortes perturbations, sous la pression d'impératifs divers (réformes visant à l'accélération des procédures ; contraintes issues de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme).

Sécession et processus sécessionniste en droit international, européen et constitutionnel : [actes de la IXe Journée de l'UMR CNRS 7318 DICE, 14 octobre 2016]

par Droit public comparé, droit international et droit européen (France ). Journée d'études 09 (2016). Pau)

Institut universitaire Varenne ; [diffusion] LGDJ

2017 -

Disponible - 341.5 LEC

Niveau 3 - Droit

Résumé : Des études pour tenter de mieux comprendre juridiquement, à travers des analyses et des études de cas, le phénomène sécessionniste, sous le triple angle du droit international, européen et constitutionnel. ©Electre 2017

40 ans d'application de la Constitution espagnole

Institut francophone pour la justice et la démocratie ; Impr. Présence graphique

2020 -

Disponible - 350.2(46) QUA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Dix ans après la parution d'un précédent ouvrage paru à l'occasion des 30 ans de la Constitution espagnole, ces contributions interrogent le chemin tracé au cours de la dernière décennie d'application de ce texte fondamental en reprenant les mêmes thématiques : les droits fondamentaux, les institutions nationales, les institutions autonomes et les catégories de normes. ©Electre 2020

Les identités dans l'organisation territoriale de l'État

par Institut d'études ibériques et ibéro-américaines (Pau). ; Lecucq, Olivier ; Mélin-Soucramanien, Ferdinand (1966-....)

Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie

2023 -

Disponible - 352.1 IDE

Niveau 3 - Droit

Résumé : Réflexion collective de juristes français, italiens et espagnols sur le rôle et les enjeux des identités dans l'organisation politico-administrative des Etats. Les contributeurs évoquent l'exemple de la Corse, l'enseignement des langues régionales, les traditions locales, entre autres. ©Electre 2023

L'exécution des décisions de justice

par Droit public comparé, droit international et droit européen (France ). Journée d'études 12 (2019). Pau) ; Lecucq, Olivier ; Alcaraz, Hubert ; Institut d'études ibériques et ibéro-américaines (Pau).

Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie

2020 -

Indisponible : En catalogage

Résumé : Issues d'un colloque, ces études comparent les droits interne, international et européen en matière d'exécution des décisions de justice. Les contributeurs analysent leur respect, leur application et les outils juridiques mobilisés pour les mettre en oeuvre. ©Electre 2020

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Lecucq, Olivier

Type d'autorité
- Personne
- 19..
Pays
- France
Langue(s)
- français
Activité(s) principale(s)
- Professeur de droit public à la Faculté de droit de Pau. Co-directeur de l'Institut d'études ibériques et ibéro-américaines (en 2010)

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Institut d'études ibériques et ibéro-américaines (Pau).

France

Études comparatives