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Mettre en place une charte documentaire : méthode et outils pour gérer les documents et les données
Livre Mettre en place une charte documentaire : méthode et outils pour gérer les documents et les données

par Auguié, Katell (1978-....) ; Vialle, Coline

Territorial éditions

2018 -

  • Disponible - 022.4 AUG

    Niveau 2 - Sciences de l'info et médias

Résumé : Dans le contexte organisationnel d'une collectivité territoriale, ce guide est utile pour l'élaboration ou la mise à jour d'une charte documentaire, complément essentiel de la charte informatique pour les projets de dématérialisation. Archivistes, documentalistes, informaticiens trouveront des outils adaptés à leur situation. ©Electre 2018

Le droit des opérateurs économiques évincés dans les marchés publics
Livre Le droit des opérateurs économiques évincés dans les marchés publics

par Latrèche, Arnaud

Territorial Editions

2019 -

  • Disponible - 352.4 LAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le principe de transparence, qui régule les marchés publics, entraîne un certain nombre de droits et de garanties pour les entreprises soumissionnaires et, en particulier, pour les candidats évincés : information sur les décisions prises, leurs motifs, obtention de la copie des documents, contestation, etc. Panorama des règles applicables aux pouvoirs et aux entités adjudicateurs. ©Electre 2019

Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales
Livre Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales

par Broussolle, Yves

Territorial éditions

2018 -

  • Disponible - 352.12 BRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage a pour objet d'étudier le régime juridique des différentes délégations susceptibles d'être accordées dans les collectivités territoriales et leurs groupements. Ainsi, sont successivement examinées les délégations de pouvoir des organes délibérant à leur exécutif, les délégations de fonctions aux élus et les délégations de signature aux fonctionnaires territoriaux. ©Electre 2019

L'audit interne dans les collectivités territoriales : enjeux, acteurs et stratégies
Livre L'audit interne dans les collectivités territoriales : enjeux, acteurs et stratégies

par Brun, Raphaël (1957-....)

Territorial éditions

2019 -

  • Disponible - 352.12 POR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse des enjeux de pouvoir qui sous-tendent la démarche d'audit de l'action publique locale, du rôle de ses acteurs, qu'ils soient commanditaires comme le maire et le directeur général des services, auditeurs comme l'inspection générale ou audités comme l'administration, ainsi que des stratégies poursuivies. ©Electre 2019

Les outils de pilotage d'une délégation de service public : méthodologie et bonnes pratiques
Livre Les outils de pilotage d'une délégation de service public : méthodologie et bonnes pratiques

par Parier, Élodie

Territorial éditions

2017 -

  • Disponible - 352.4 PAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les clefs de la pratique de la délégation (ou concession) de service public destinées à tout agent territorial amené à suivre ce type de contrat. La synthèse contractuelle, le compte d'exploitation et le tableau de bord sont détaillés pas à pas. ©Electre 2017

Comprendre la TVA et ses évolutions : pour maîtriser son impact et sécuriser sa récupération
Livre Comprendre la TVA et ses évolutions : pour maîtriser son impact et sécuriser sa récupération

par Chocque, Jean-Claude ; Rodier, Anne Lise

Territorial éditions

2016 -

  • Disponible - 354.32 CHO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le point sur les réformes majeures de 2016 en matière de TVA pour les collectivités territoriales, comme l'élargissement de l'assiette du FCTVA (fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée) et l'abrogation du transfert de droit à déduction pour les nouveaux contrats de délégation. Des clés pour mettre en pratique les différents dispositifs. ©Electre 2017

Mémento de l'accessibilité des bâtiments : établissements et installations recevant du public
Livre Mémento de l'accessibilité des bâtiments : établissements et installations recevant du public

par Stephant, Jean-Paul

Territorial éditions

2017 -

  • Disponible - 624.6 STE

    Niveau 3 - Techniques

Résumé : Synthèse de l'ensemble des textes sur l'accessibilité des bâtiments pour les maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et exploitants. A jour des prescriptions réglementaires issues de l'arrêté du 19 et 20 avril 2017. ©Electre 2017

Open data : ouverture, exploitation, valorisation des données publiques
Livre Open data : ouverture, exploitation, valorisation des données publiques

par Kober, Vincent

Territorial éditions

2017 -

  • Disponible - 351 KOB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude des enjeux de la mise à disposition des données publiques qui nécessite que certains ingrédients comme les standards d'interopérabilité, les bases juridiques et la volonté de transparence soient réunis pour réussir l'ouverture des données. ©Electre 2017

Protection de l'enfance : nouveaux modes de prise en charge
Livre Protection de l'enfance : nouveaux modes de prise en charge

par Durin, Stéphane

Territorial éditions

2018 -

  • Disponible - 365.71 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide théorique et méthodologique pour aider les acteurs chargés de l'innovation des dispositifs de protection de l'enfance, face aux évolutions du cadre institutionnel qui privilégie la prise en charge à domicile. Avec des exemples opérationnels. ©Electre 2018

La communication des petites collectivités territoriales : contexte, enjeux et méthodes
Livre La communication des petites collectivités territoriales : contexte, enjeux et méthodes

par Demaison, Sophie

Territorial éditions

2019 -

  • Disponible - 352.12 DEM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'auteure propose une étude sur les spécificités de la communication publique dans les villes de 6.000 à 30.000 habitants. Elle donne des clés de compréhension et des pistes de travail pour faire valoir les enjeux d'une communication adaptée aux technologies du numérique et à l'échelle locale. ©Electre 2019

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