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par Poulalion, Gabriel (1943-....)
Litec
1984
-
Disponible - 31 POU
Niveau 2 - Sociologie, démographie
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Documents en rayon : 158
par Mathieu-Cabouat, Sophie
Litec
1987
-
Disponible - 376 MAT
Niveau 2 - Education
par Lecaillon, Jean-Didier
Litec
1990
-
Disponible - 31.3 LEC
Niveau 2 - Sociologie, démographie
par Ottavj, Christian
Litec
1991 -
-
Disponible - 330.52 OTT
Niveau 3 - Economie
Résumé : Les mécanismes de répartition des revenus ne relèvent pas du seul domaine de la théorie, réservé à quelques "spécialistes". Ils concernent tout autant l'individu que l'homme politique.
par Sowell, Thomas (1930-....)
Litec
1991 -
-
Disponible - 330.83 SAY. 2
Niveau 3 - Economie
Résumé : La loi de Say, selon laquelle l'offre crée sa propre demande, a marqué non seulement l'évolution de la théorie économique au cours des deux derniers siècles, mais aussi les conceptions du politique et de la société. Cet historique insiste sur la controverse de la surabondance générale et la révolution keynésienne. ©Electre
par Malinvaud, Philippe (1934-2020)
Litec
1998
-
Disponible - 340(07) MAL
Niveau 3 - Droit
par Glais, Michel
Litec
1992
-
Disponible - 339.32 GLA
Niveau 3 - Economie
par Navatte, Patrick (1952-....)
Litec
1992
-
Disponible - 333.6 NAV
Niveau 3 - Economie
par Koubi, Geneviève (1953-....) ; Romi, Raphaël (1954-....)
Litec
1993
-
Disponible - 350 KOU
Niveau 3 - Droit
par Philippe, Jean-Jacques (1924-2009)
Litec
1993 -
-
Disponible - 354.32 PHI
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'année 1954 a vu naître à Paris la première TVA. Cette création française a d'abord essaimé en Europe puis à travers le monde. Une TVA sans frontières, au moins intra-européennes, est-elle possible?
par France Conseil constitutionnel
Litec
1994 -
-
Disponible - 34.3 FAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le texte intégral des 525 décisions intervenues de 1959 à 1993 et jusque-là dispersées dans 35 volumes du recueil officiel.
par Hayek, Friedrich August (1899-1992)
Litec
1994 -
-
Disponible - 330.86 HAYE 1
Niveau 3 - Economie
Résumé : Un ouvrage de référence sur la pensée libérale économique. Après y avoir redéfini les principes fondateurs du droit et de la liberté, l'auteur y montre comment ces principes ont permis l'essor de la civilisation occidentale, et en quoi ils constituent toujours la pierre angulaire de toute société prospère et réellement libre. L'auteur a été prix Nobel d'économie en 1974. ©Electre
Litec
-
-
Disponible - 36(02) GUI
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) GUI
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) GUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : 3 volumes à reliure à feuillets mobiles avec mises à jour. Les 2 premiers volumes offrent une vision complète des mesures d'aide sociale avec 8 parties (Organisation générale, Aide aux demandeurs d'emploi, Aide médicale, Aide aux personnes en difficultés, Aide à l'enfant et à sa famille, Aide aux étrangers, Aide aux personnes handicapées, Aide aux personnes âgées). Le troisième volume traite de l'information des administrés et accompagne les services compétents dans leurs missions d'information et de conseil des administrés sur leurs droits et leurs devoirs. Il décline les réponses pratiques et juridiques sur les 5 thèmes suivants : la justice, la consommation, le logement, la famille et le décès.
par France Conseil constitutionnel
Litec
2000 -
-
Disponible - 34.3 FAV 2
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le texte intégral des décisions intervenues pendant toutes ces années.
par Nguyen Duc Long, Christine
Litec
2001 -
-
Disponible - 346.1 NGU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'une thèse soutenue en 1999, cet ouvrage fait le point sur les conditions de mise en oeuvre du droit d'auteur et des rapports contractuels liés à la numérisation ainsi que sur les effets de cette numérisation sur l'étendue de la gestion collective et ses nécessaires évolutions.
Litec
2001 -
-
Disponible - 344.56 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dresse le bilan de 5 années de publication de sujets d'examens dans la Semaine juridique (édition notariale et immobilière) en proposant un large éventail de thèmes écrits, complétés par de nombreux sujets oraux, posés aux candidats à l'obtention des diplômes du premier cycle des écoles de notariat, de premier clerc et aux fonctions de notaire.
par Lorenzi, Jean (19..-....), docteur en droit
Litec
2002 -
-
Disponible - 363.2 LOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit pharmaceutique vise avant tout à protéger la santé publique. Après avoir examiné la notion de médicament, l'ouvrage présente l'application du droit pénal au pharmacien, le droit pénal de l'industrie pharmaceutique, le droit pénal de l'officine pharmaceutique.
Résumé : Une synthèse du droit de la responsabilité médicale dans ses aspects à la fois civil, pénal et disciplinaire, abordant tour à tour les différentes hypothèses de mise en cause des médecins. Avec des exemples concrets tirés de la jurisprudence récente.
Litec
2003 - 2002
-
Disponible - 364 PRE
Niveau 3 - Droit
par Kerbourc\\'h, Jean-Yves (1964-....)
Litec
2003 -
-
Disponible - 361.6 KER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide détaille le champ de protection dont bénéficient les représentants du personnel, en insistant particulièrement sur la double facette indépendance dans la fonction et subordination dans le travail. Nombreux exemples de jurisprudence.
Litec
2004 -
-
Disponible - 340.2 DIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : A l'occasion du bicentenaire de la promulgation du code civil, propose des réflexions pluridisciplinaires sur le discours préliminaire à l'élaboration de ce code par Portalis. Se pose la question de la difficulté que poserait une nouvelle codification dans ce domaine et montre à quel point l'habileté littéraire qui a prévalu à sa rédaction a su rencontrer l'universalité de ses principes.
par Malinvaud, Philippe (1934-2020)
Litec
2004 -
-
Disponible - 340(07) MAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une première approche permettant de mettre en évidence les notions autour desquelles s'ordonne la définition du droit et qui constituent le cadre juridique des relations économiques.
par Brenet, François (1974-....) ; Melleray, Fabrice
Litec
2005 -
-
Disponible - 352.4 BRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présente les nouvelles formes de contrats administratifs permettant le financement privé d'équipements publics.
Litec
2001
-
Disponible - 344 CAT
Niveau 3 - Droit
par Delfosse, Alain
Litec
2006 -
-
Disponible - 345.4 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse article par article de la réforme des successions et des libéralités qui adapte le code civil aux évolutions familiales, sociologiques et économiques de notre société. Ce texte modifie notamment les règles applicables aux transmissions à titre gratuit, aux réglements des successions et aux Pacs.
par Raymond, Guy (1937-....)
Litec
2006 -
-
Disponible - 345.1 RAY
Niveau 3 - Droit
Résumé : La convention internationale des droits de l'enfant adoptée à New York en 1989 a donné une impulsion nouvelle au statut de l'enfant, fondé moins sur son incapacité civile que sur la dignité de la personne. La France ayant ratifié cette convention, cela permet de confronter le droit français de l'enfance à cette convention en précisant les liens familiaux et sociaux de l'enfant.
Litec
2006 -
-
Disponible - 345.8 RES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet hommage rendu au professeur H. Groutel aborde les thèmes de la responsabilité civile et des assurances.
Litec
2007 -
-
Disponible - 350.8 LIB
Niveau 3 - Droit
Résumé : La littérature générée par la célébration du centenaire de la loi de 1905 a beaucoup mis en lumière la place des religions dans un Etat régi par le principe de laïcité. Le présent ouvrage vise à déplacer le prisme de vue pour s'intéresser aux effets que telle ou telle conciliation opérée entre la laïcité et la liberté de culte produit sur le cadre juridique de l'action publique locale.
Litec
2006 -
-
Disponible - 341 SIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le ¤¤Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée¤¤, fondé en 1874, devenu en 1915 ¤¤Journal du droit international¤¤, est la plus ancienne revue de droit international au monde. Il demeure le plus souvent cité comme le "Clunet", du nom de son fondateur, Edouard Clunet. Choix d'articles de droit international public et privé et de droit du commerce international.
par Daizé, Fabienne
Litec
2006 -
-
Disponible - 346.3 DAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse juridique des droits d'un détenteur d'un nom qui peut s'opposer à une usurpation de son identité par le biais du droit des marques.
Résumé : Trente-six études en hommage à P. Malinvaud, professeur émérite de l'Université de Panthéon-Assas (Paris II) et président d'honneur de l'Association Henri Capitant.
par Passa, Jérôme (1968-....)
Litec
2002
-
Disponible - 346.3 PAS
Niveau 3 - Droit
![Les revirements de jurisprudence : rapport remis à M. le premier président Guy Canivet, [mardi 30 novembre 2004]](/imported_images/livre/couverture/2-7110-0581-X.jpg)
par France Cour de cassation
Litec
2005
-
Disponible - 34.3 REV
Niveau 3 - Droit
par Slim, Hadi (1957-....)
Litec
2002
-
Disponible - 344.53 SLI
Niveau 3 - Droit
![Développement durable : [un défi pour le droit]](/imported_images/livre/couverture/978-2-7110-1099-8.jpg)
par Congrès des notaires de France
Litec
2008 -
-
Disponible - 352.93 DEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Quatre thèmes sont traités : la gestion économe des sols, la gestion prudente des ressources et espaces naturels, les risques et activités professionnelles, l'information et la participation des citoyens.
par Groutel, Hubert (1935-....) ; Pierre, Philippe (1962-....) ; Leduc, Fabrice (1956-....)
Litec
2008 -
-
Disponible - 366.2 GRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse des règles générales applicables au contrat d'assurance terrestre (élaboration, exécution, extinction, contentieux) et exposé des règles particulières des assurances relatives aux dommages et aux personnes.
Litec
2008 -
-
Disponible - 352 BUR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Vingt-quatre contributions, en l'honneur du professeur d'histoire du droit François Burdeau, abordent le droit et l'histoire de l'administration, l'histoire des idées politiques et des thèmes aussi variés que l'européanisation des politiques éducatives, la protection juridique des droits en 1791, l'histoire du droit, le moment législatif dans les sociétés antiques, etc.
Résumé : Le nouveau code du droit du travail issu d'une recodification totale, et annoté. Le CD-ROM contient l'ancien code et le nouveau code, non annoté, mais avec des liens permettant de retrouver le nouveau texte à partir de l'ancien.
par Cozian, Maurice (1936-2008) ; Chocque, Jean-Claude ; Masclet de Barbarin, Marie
Litec
2008 -
-
Disponible - 354.39 COZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Destiné aux médecins, cet ouvrage propose 20 leçons de fiscalité sous forme de cas pratiques comme l'achat d'un local, d'un véhicule, exercer en société, etc.
par Madignier, Michel-Pierre
Litec
2008 -
-
Disponible - 354.39 MAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Il y a trente-cinq ans, la France a mis en place une fiscalité agricole et viticole. L'ouvrage explique ces dispositifs. Il a pour objet de donner des moyens de gestion fiscale aux dirigeants et des conseils pour les exploitations agricoles ou viticoles : centres de gestion, avocats, notaires, organisations professionnelles agricoles, experts agricoles et fonciers, banquiers, etc.
Litec
2009 -
-
Disponible - 342 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Décrit et commente les Actes uniformes de l'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires), en vigueur à ce jour et relatifs au droit commercial général, au droit des sociétés, aux procédures collectives, au droit des sûretés, à la comptabilité, aux procédures simplifiées de recouvrement, aux voies d'exécution, à l'arbitrage et au droit des transports.
Litec
2009 -
-
Disponible - 346.2 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudes sur les nouveaux outils liés à de nouveaux usages sur le Net et l'impact de la cybercontrefaçon pour les entreprises. La contrefaçon dans l'environnement numérique et les difficultés rencontrées en matière de droit d'auteur sur le Web 2.0 se multiplient, malgré l'adoption en 2006 de la loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information.
par La Mardière, Christophe de (1964-....)
Litec
2009 -
-
Disponible - 354 LAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de ce qui se rapporte à la manifestation de la vérité devant l'administration fiscale et devant le juge des impôts. L'auteur aborde aussi le secret fiscal, les manières de déjouer les présomptions de fraude, l'expertise, etc.
Litec
2010 -
-
Disponible - 345.2 GRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'importance avérée des relations intergénérationnelles, tant au plan patrimonial qu'extra-patrimonial, oblige le juriste, aux côtés du sociologue et du démographe, à reprendre la question cruciale de la place des générations dans la famille.
Litec
2010 -
-
Disponible - 352 DOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions à un colloque sur l'apport doctrinal au droit administratif français.
par Institut de recherche en propriété intellectuelle (Paris).
Litec
2010 - 2007 -
-
Disponible - 346.1 CRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : A la croisée de diverses branches du droit de la propriété intellectuelle, les créations de salariés interfèrent avec le droit du travail, créant une situation conflictuelle issue de notions et de logiques souvent contradictoires. La forte singularité du système français ajoute à la complexité des problèmes. Réflexions et propositions liées aux domaines concernés : presse, publicité, design...
par Pelcran, Anne (1975-....) ; Bonamy, Patricia
Litec
2010 -
-
Disponible - 352.9 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la loi du 20 juillet 2005 réformant le code de l'urbanisme, qui met un terme au régime des conventions publiques d'aménagement. L'objectif est de traduire de manière opérationnelle cette réforme pour aider les acteurs des concessions d'aménagement à positionner efficacement leur structure.
par Azarian, Hélène
Litec
2010 -
-
Disponible - 362 AZA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse de la réglementation qui s'applique à l'organisation et aux conditions d'exercice de l'artisanat.
par Betch, Martine
Litec
2010 -
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Disponible - 354.3 BET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les interventions que le juge judiciaire est appelé à connaître en matière fiscale, dans tous les aspects de la relation contribuable/administration sont examinées.
par Huet, Michel (1917-1996), photographe ; Blandin, Amélie
Litec
2010 -
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Disponible - 352.4 HUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tous les aspects de la commande publique d'architecture, d'aménagement et de l'urbain regroupés en 5 thèmes : la passation des marchés, leur contenu, leur exécution, les responsabilités et assurances, le contencieux.
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