Recherche simple :
par Fromont, Michel (1933-....)
Dalloz
2013 -
Disponible - 350.6 FRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette étude compare l'organisation de la justice constitutionnelle et la jurisprudence constitutionnelle dans les différents systèmes contemporains contribuant à une meilleure compréhension du système français de justice constitutionnelle.
par Suárez, Francisco (1548-1617)
Dalloz
2003 -
Disponible - 1"2" SUAR 1
Niveau 2 - Philosophie
Résumé : Traduction française des livres I et II du ¤¤De legibus¤¤ du théologien jésuite Francisco Suarez, écrit en 1612. Aborde la détermination de la loi en général pour déterminer et fixer son domaine d'application, ainsi que sa nature, ses causes, sa finalité et ses effets. Traite également de la loi éternelle, source et origine de toutes les autres lois.
![Le juge judiciaire et la constitution : [actes du colloque tenu en Avignon le 25 mars 2011]](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-11766-6.jpg)
Dalloz
2012 -
Disponible - 350.6 JUG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces études ont pour ambition d'opérer le recensement, l'analyse et la critique des principes constitutionnels qui encadrent la liberté contractuelle et le comportement des personnes.
par Domingo, Laurent (1978-....)
Ellipses
2014 -
Disponible - 350.6 DOM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des leçons détaillées sur la justice constitutionnelle, la procédure constitutionnelle contentieuse, ainsi que la jurisprudence constitutionnelle et l'ordre juridique. Avec des sujets classés selon la difficulté et des QCM. ©Electre 2014
Faculté Droit & sciences sociales Université de Poitiers ; LGDJ
2017 -
Disponible - 350.6 NOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexions sur les normes de référence du contrôle de constitutionnalité, de l'articulation des normes de référence nationales et internationales, en passant par leur fonction au sein de la hiérarchie des normes jusqu'aux problématiques liées à leur invocabilité, leur protection ou leur mise en oeuvre. ©Electre 2017
par Debat, Olivier (1973-....)
Defrénois
2006 -
Disponible - 354 DEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Technique juridique qui permet le retraitement au présent des données du passé, la rétroactivité, en droit fiscal reçoit la technique de la rétroactivité du droit privé dans les différents domaines et en limite l'usage.
par Roubier, Paul (1886-1964)
Dalloz
2008 -
Disponible - 344 ROU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Déterminer le domaine d'application d'une loi nouvelle dans le temps revient à se demander à quelles situations juridiques et à quelles phases de ces situations juridiques cette loi va s'appliquer. P. Roubier (1886-1963) revient sur l'histoire et l'objet du droit transitoire, la non-rétroactivité des lois et des faits accomplis, l'effet immédiat de la loi et les situations en cours.
par Mborantsuo, Marie-Madeleine
Economica
2007 -
Disponible - 350.2(6) MBO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les cours constitutionnelles africaines sont les instruments privilégiés de la réalisation de l'Etat de droit en Afrique. Leur fonction de contrôle de constitutionnalité est essentielle. Mais, elles assurent également la régulation de l'ensemble du système constitutionnel. Cet ouvrage est un bréviaire du nouveau droit constitutionnel africain.
![L'interprétation constitutionnelle : [actes de la table ronde de l'Association internationale de droit constitutionnel] / [organisée les 15 et 16 octobre 2004 à Bordeaux par le Centre d'études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l'Etat, CERCCLE, de l'Université Montesquieu, Bordeaux IV] ; sous la direction de Ferdinand Mélin-Soucramanien ; avec les contributions de Aharon Barak, Denys de Béchillon, Pierre Bon... [et al.]](/imported_images/livre/couverture/2-247-06528-7.jpg)
par Association internationale de droit constitutionnel
Dalloz
2005 -
Disponible - 350 INT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tente de savoir quelle est la véritable nature juridique de l'interprétation constitutionnelle ou encore si elle est susceptible de transformer l'acte juridique interprété. Aborde ensuite les méthodes et les stratégies d'interprétation utilisées par les juges constitutionnels en faisant une comparaison entre les pays de la common law et ceux de droit romano-germanique.
par Carbonnier, Jean (1908-2003)
LGDJ ; Lextenso éditions
2013 -
Disponible - 340.1 CAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir passé en revue les questions relatives aux régimes matrimoniaux, à l'autorité parentale, aux liquidations successorales et la filiation, l'auteur étudie, entre autres, le problème de l'âge de la majorité, et du divorce.
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