Recherche simple :

  •    Tous les mots : Mémento pratique Francis Lefebvre
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 39

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Cette édition permet de connaître l'essentiel des règles fiscales, de choisir le régime le plus favorable, de calculer impôts et taxes, d'établir les déclarations et de vérifier les avis d'imposition. Ce mémento contient de nombreuses pages du Code général des impôts et du Journal officiel. A jour des dispositions de la loi de finances pour 2024. ©Electre 2024

Résumé : Cette édition propose des synthèses organisées en 64 rubriques thématiques, sur le droit français du travail, de la protection sociale, des cotisations et de la Sécurité sociale. Elle intègre des éléments liés aux risques psychosociaux dans le plan de sauvegarde de l'emploi, la réforme du compte personnel de prévention, le régime social de l'indemnité de rupture conventionnelle, etc. ©Electre 2024

Résumé : Cette édition propose des synthèses thématiques, classées par ordre alphabétique, sur le droit français du travail, de la protection sociale, des cotisations et de la Sécurité sociale. Elle intègre des éléments liés à l'activité partielle, au télétravail et à la mise en place du passe sanitaire. ©Electre 2023

Résumé : Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. Un code permet d'accéder gratuitement à la version numérique. A jour des dernières réformes. ©Electre 2023

Résumé : Synthèse du droit des affaires abordant les contrats, les accords de distribution, les baux commerciaux, le financement de l'entreprise, les moyens de paiement, le règlement amiable ou judiciaire des litiges, la propriété intellectuelle et les fonds de commerce. Un code permet d'accéder à la version numérique. ©Electre 2023

Résumé : A jour des dernières réformes, ce mémento présente le texte du règlement CRC 99-02 actualisé, des interprétations, des recommandations, des commentaires illustrés de chacune des dispositions ainsi que les évolutions futures prévisibles de la réglementation française. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2023

Résumé : Ce mémento examine les règles communes ou spécifiques à tous les types d'associations. Il aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées par des dossiers thématiques. A jour des dernières législations. ©Electre 2023

Résumé : Synthèse des informations nécessaires à la gestion de la paie : montant, prélèvements, éléments du salaire et situations particulières. Edition à jour des dernières réformes et accompagnée d'exemples d'applications chiffrés ainsi que de modèles de bulletins de paie. Avec un code d'accès à la version numérique. ©Electre 2023

Résumé : Tout ce qu'il faut savoir sur le bail commercial et les litiges en cours de bail, avec la jurisprudence et des exemples de clauses. ©Electre 2023

Résumé : Plus de 900 questions-réponses couvrant les différents aspects des acquisitions, cessions et restructurations. Ce mémento répond aux problématiques les plus couramment rencontrées par les acheteurs et les vendeurs dans le processus transactionnel. ©Electre 2023

Explorer les sujets liés :