Recherche simple :
par Noguellou, Rozen
LGDJ
2004 -
Disponible - 352.4 NOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Si la notion d'obligation est peu utilisée en droit administratif, elle existe néanmoins et s'applique dans les cessions de contrat et de créance administrative. L'auteur en examine les modalités et les fondements doctrinaux.
par Hasquenoph, Isabelle (1991-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 352.4 HAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse historique et économique du droit des contrats publics. L'auteure montre dans cette thèse en quoi les contrats publics sont des actes de marché soumis à une concurrence adaptée qui a influencé leur régime juridique. ©Electre 2021
par Auby, Jean-Bernard ; Auby, Jean-François ; Noguellou, Rozen
PUF
2015 -
Disponible - 352.12 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le statut de collectivité territoriale, les organes locaux, les compétences locales et les relations juridiques locales sont analysés, proposant la doctrine juridique des collectivités locales et l'histoire de son évolution. ©Electre 2015
par Auby, Jean-Bernard ; Périnet-Marquet, Hugues (1952-....) ; Noguellou, Rozen
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 352.9 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse du droit de l'urbanisme et de la construction, deux droits distincts qui régissent un secteur d'activité commun, l'occupation du sol, de l'habitat et du cadre de vie. ©Electre 2020
par Chamard-Heim, Caroline ; Melleray, Fabrice ; Yolka, Philippe ; Noguellou, Rozen
Dalloz
2022 -
Disponible - 34.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un état des lieux de la jurisprudence relative au droit administratif des biens. L'ouvrage aborde aussi bien les problématiques de droit public que de droit privé. Il décrit les notions structurantes de ce droit, l'acquisition, la consistance, la gestion, l'utilisation des propriétés publiques, les régimes de responsabilité et la protection des propriétés publiques. ©Electre 2022
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