Recherche simple :
par Congrès des notaires de France
LexisNexis
2020 -
Disponible - 344.56 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Rapport de synthèse des différentes commissions autour de quatre thématiques : protéger les personnes vulnérables, protéger les proches, protéger le logement, l'habitat et le cadre de vie et protéger les droits. ©Electre 2020
par Institut national de formation notariale (France).
LexisNexis
2021 -
Disponible - 344.56 MEK
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama illustré de la diversité des missions, des profils et des parcours des notaires, ainsi que des passions et des engagements individuels de personnes ayant embrassé cette carrière. ©Electre 2021
par Zattara, Anne-Françoise ; Camoz, Jean-Yves
Defrénois ; Lextenso éditions
2014 -
Disponible - 344.56 CAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide proposant une étude des différentes voies d'accès à la profession de notaire, évoquant son organisation, le statut et les activités du notaire.
Résumé : L'ouvrage rassemble toutes les règles applicables à la taxation des formalités et des actes notariaux, présentés alphabétiquement. ©Electre 2020
par Poulpiquet, Jeanne de (1933-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 344.56 POU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les évolutions de la responsabilité civile des notaires suite aux métamorphoses du devoir de conseil, les contentieux dans ce domaine étant de plus en plus nombreux. Une analyse de la responsabilité disciplinaire et pénale qui accompagne la responsabilité civile ou coexiste avec elle complète le propos. ©Electre 2018
par Ferré-André, Sylvie (1963-....) ; Camoz, Émilie ; Jannot, Jézabel ; Lauter, Julien ; Mazeron-Gabriel, Hélène ; Potentier, Sophie (1989-....) ; Sarcelet, Jean-Dominique ; Barrière, Louis-Augustin ; Favario, Thierry (1974-....) ; Zattara, Anne-Françoise ; Camoz, Jean-Yves ; Champenois, Gérard (1941-....) ; Mekki, Mustapha (1973-....) ; Perruchot-Triboulet, Vincent ; Cohet, Frédérique (1963-....) ; Kaddouch, Martine ; Travely, Benjamin
Sirey ; Dalloz
2022 -
Disponible - 344.56 FER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Pour se préparer à l'examen de notaire, une présentation et des conseils méthodologiques sur les épreuves écrites, l'oral et le rapport de stage, des fiches de synthèse, des annales corrigées, etc. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et légales. ©Electre 2022
par Biguenet-Maurel, Cécile
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 344.56 BIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tour d'horizon des règles de droit et des évolutions jurisprudentielles relatives aux obligations professionnelles s'imposant aux notaires : actes autorisés et actes interdits, risques, moyens d'exonération, entre autres. ©Electre 2022
par Sagaut, Jean-François ; Suquet-Cozic, Muriel
Defrénois
2020 -
Disponible - 344.56 SAG
Niveau 3 - Droit
Résumé : De l'acte authentique au zèbre en passant par la blockchain, le contrat de mariage, le testament, le devoir de conseil, les frais et le costume, les codes du notariat sont dévoilés à travers une série d'entrées abordant les origines, les symboles, les légendes et les anecdotes qui entourent la profession. ©Electre 2020
par Hilaire, Jean (1927-....)
Presses universitaires de France
2000 -
Disponible - 344.56 HIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : A travers la mise en formules juridiques des souhaits et volontés des "clients", la pratique notariale est d'un poids certain sur l'évolution du système juridique. Ces dernières décennies, le notariat s'est donné les moyens de perfectionner les connaissances juridiques de ses membres, d'intervenir auprès des gouvernants pour répondre aux besoins créés par l'évolution de la société.
par Berre, Stéphane ; Camoz, Jean-Yves ; Kaddouch, Martine
Defrénois
2014 -
Disponible - 344.56 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tout le programme des 1re et 2e années du BTS notariat avec les fondamentaux des matières juridiques, les principales formalités relatives aux actes, des mises en situation.
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