Recherche simple :
par Trigeaud, Laurent (1980-....)
Anthemis ; LGDJ
2011 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Identification, établissement et effets de la nullité de l'acte juridictionnel sont tour à tour étudiés de manière détaillée, offrant ainsi un examen complet de la procédure juridictionnelle conduisant à l'invalidation de l'acte juridictionnel.
Résumé : Etudes sur la régularisation, son développement dans différentes branches du droit telles que le droit fiscal, de l'urbanisme, des étrangers ou des contrats. Elles évoquent également son actualité, notamment la régularisation des ressortissants étrangers par les circulaires Valls et le droit à l'erreur créé par Emmanuel Macron. ©Electre 2019
par Marcou, Pauline (1990-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 345.7 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un ouvrage permettant d'identifier les différentes issues de l'invalidité du contrat et des techniques pour la corriger. ©Electre 2020
par Lafaix, Jean-François (1977-....)
Dalloz
2009 -
Disponible - 352.4 LAF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Thèse présentée et soutenue publiquement le 4 décembre 2007 à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).
![Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage : selon le motu proprio "Mitis iudex Dominus Iesus" : colloque de la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris, [6-8 février 2018]](/imported_images/livre/couverture/978-2-249-62625-8.jpg)
Artège-Lethielleux
2019 -
Disponible - 263 COM
Niveau 2 - Religions
Résumé : Adoptée le 15 août 2015 par le pape François, la réforme des procédures déclaratives de nullité de mariage est entrée en vigueur. L'ouvrage propose des analyses détaillées et approfondies de cette loi et des profondes transformations qu'elle apporte au procès canonique. ©Electre 2019
par Ghestin, Jacques (1931-....) ; Serinet, Yves-Marie (1966-....) ; Loiseau, Grégoire (1965-....)
LGDJ
2013 -
Disponible - 345.7 GHE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce 2e tome traite de l'objet et de la cause, éléments essentiels du droit positif. Pour l'objet, il est question de sa réalité et de la détermination de la cause, spécialement incorporelle, et du prix, spécialement dans les contrats-cadre, la vente et le contrat d'entreprise. Quant à la cause, les auteurs présentent les textes de l'avant projet Catala et prônent son maintien.
par Gallois, Alexandre (1979-....)
"Gazette du Palais"
2016 -
Disponible - 343.1 GAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : La défense pénale ne se limite pas à une défense de fond. Elle peut mettre en avant l'irrégularité des actes pour demander la nullité d'une procédure. Alors que les textes juridiques sont parfois lacunaires et la jurisprudence aussi foisonnante que fluctuante, des réponses sont proposées par ce guide afin de fournir des éléments de repère dans ce dédale juridique. ©Electre 2016
par Flour, Jacques (1907-1979) ; Savaux, Éric (1957-....) ; Aubert, Jean-Luc (1939-2008)
Sirey S
2022 -
Disponible - 345.6(07) FLO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du droit des actes juridiques : contrats, testament, conventions collectives de travail, etc., de leurs conditions de formation, des causes de leur nullité, de leurs effets sur les parties et les tiers, etc. ©Electre 2022
Résumé : Réunit les textes législatifs et réglementaires relatifs au domaine de la preuve en matière de contrefaçon : les droits qui peuvent être invoqués pour la pratiquer, ses incidents et ses causes de nullité.
par Pellé, Sébastien
Lefebvre Dalloz ; Dalloz
2023 -
Disponible - 343.1 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du droit de la garde à vue et de ses enjeux au regard des droits fondamentaux. A mesure de l'accroissement des droits reconnus au gardé à vue, la matière s'est complexifiée, entraînant une intensification du contentieux de la nullité, sous l'influence des droits européen et constitutionnel. A jour des dernières réformes. ©Electre 2023
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