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Résumé : Etude des condamnations françaises aujourd'hui : caractéristiques, mécanismes et dérives des peines contemporaines. L'auteur pose les bases d'une réflexion sur les nouvelles possibilités d'évolution du système carcéral et pénal.

Résumé : Un guide présenté sous la forme de 80 fiches portant sur les règles relatives à l'exécution des peines et à leurs modalités d'application. A jour de la loi de réforme pour la justice du 23 mars 2019. ©Electre 2022

Résumé : Les peines ne seraient-elles pas devenues des modes de gestion de l'indignation sociale ? Une nouvelle édition de l'ouvrage de Saleilles, paru pour la première fois en 1899, est proposée ici. Elle est suivie de réflexions de spécialistes de la criminologie, sur des aspects généraux, criminologiques, pénologiques.

Résumé : Présentation des nouvelles dispositions discutées pour la refonte du droit des peines à partir des préconisations de la Commission Cotte. ©Electre 2016

Résumé : Manuel sur le droit de la peine et les aspects juridiques qui lui sont propres, issus du corps de règles du Code pénal ou du Code de procédure pénale. ©Electre 2019

Résumé : Aborde les autorités judiciaires, administratives et politiques, les mesures de sécurité, les mesures d'application des peines et leur exécution, le régime répressif, la décision, les recours, et la phase post-sentencielle. A jour de la loi du 15 août, dite loi Taubira. ©Electre 2022

Résumé : Le domaine de la sanction pénale a changé en raison de l'évolution des mesures de sûretés. Ce manuel traite plus particulièrement de la détermination de la peine (nature, peines applicables aux personnes physiques ou morales, etc.), de son exécution (juridictions, tribunal d'application des peines, juridictions pour mineurs, etc.) et de ses aménagements (emprisonnement, etc.). ©Electre 2019

Résumé : Une synthèse sur le droit de la peine applicable en 2022. Elle intègre les dispositions du Code de la justice pénale des mineurs (CJPM) entrée en vigueur le 30 septembre 2021. Les mesures de sûreté complémentaires et alternatives qui visent à éviter la récidive sont également analysées. ©Electre 2022

Résumé : Manuel sur le droit de la peine et les aspects juridiques qui lui sont propres, issus du corps de règles du Code pénal ou du Code de procédure pénale. Prix du livre juridique 2011. ©Electre 2023

Résumé : Ces contributions s'intéressent à la mesure de l'ineffectivité des peines, à la fois en droit interne, en droit international et en droit comparé, puis à sa perception, de la part des observateurs de la justice pénale (sociologues et psychologues), que de ses acteurs (magistrats, avocats de la défense et de la partie civile). ©Electre 2015

Résumé : Après une présentation du régime général d'exécution des sanctions, de l'organisation du système pénitentiaire et de l'exécution des peines en milieu fermé ou en milieu libre, l'auteur aborde le régime des mineurs et des adultes en rendant compte des évolutions juridiques : malades physiques, malades mentaux, alcooliques et toxicomanes. A jour de la loi du 15 août 2015 créant la contrainte pénale. ©Electre 2020

Résumé : Présentation synthétique et actualisée des dispositifs essentiels qui définissent le droit de l'exécution des peines en France. Cet ensemble de connaissances, situé au carrefour des droits public et privé, est irrigué par la jurisprudence administrative, constitutionnelle et européenne. ©Electre 2021

Résumé : Le point sur les évolutions du système des peines en France, dont l'efficacité partielle et l'adaptation ralentie aux mutations de la criminalité nourrissent les débats.

Résumé : Propose des outils pour comprendre la condamnation, le système dans lequel elle s'inscrit et les normes qui la façonnent. ©Electre 2015

Résumé : Une étude des condamnations symboliques, notion présente dans les droits civil, pénal et public, dont font partie les annulations dans l'intérêt de la loi ou les dispenses de peine. Elle fait notamment le constat que toutes ne sont pas guidées par la même logique. ©Electre 2020

Résumé : Version remaniée d'une thèse, cette étude compare la définition et l'application de la peine préventive au sein de plusieurs systèmes juridiques. La première partie retrace l'élaboration de cette notion depuis la fin du XVIIIe siècle et ses diverses expérimentations avant de mettre en lumière l'expansion de ces peines hors de leur champ et ses conséquences. ©Electre 2019

Résumé : M. Foucault retrace l'histoire des sanctions punitives des sociétés à l'égard des individus ou des groupes dont elle souhaite se débarrasser : exiler, imposer un rachat, marquer, enfermer. Il étudie tout particulièrement l'apparition de la prison dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Ce cours sera complété en 1975 par son étude Surveiller et punir.

Résumé : Essai sur le durcissement du code pénal. L'auteur montre que les peines de plus en plus lourdes tendent à rompre avec la conception humaniste et réparatrice de la peine. Cette judiciarisation croissante est liée à la nouvelle demande de justice des victimes. Une comparaison avec la situation américaine démontre que cette évolution est encore réversible en France.

Résumé : Des universitaires et des praticiens proposent une approche procédurale et pénologique de la question des alternatives à la prison. Les contributeurs abordent notamment la médiation, l'ordonnance pénale, le contrôle judiciaire, l'assignation à résidence, mais aussi les travaux d'intérêt général, le sursis et la contrainte pénale. ©Electre 2018

Résumé : Se fondant sur l'analyse de données individuelles comme le casier judiciaire, l'auteur examine les déterminants des décisions pénales. Il montre que les jugements sont rendus en fonction des catégories pénales bornées par le Code, l'absence d'effets de la plupart des réformes, l'importance du contexte social et le poids du pouvoir exécutif dans ces décisions. ©Electre 2022

Résumé : Une réflexion sur la place du châtiment dans le monde contemporain. L'auteur présente les enjeux du renforcement de la répression, de la sévérité des lois et de l'inflexibilité des juges, phénomène sans lien direct avec l'augmentation de la délinquance et de la criminalité. Il analyse les fondements et les causes de la punition, interrogeant la philosophie morale et la théorie juridique. ©Electre 2017

Résumé : Le point sur l'ensemble du droit pénal français. L'ouvrage analyse successivement la définition de ce droit, la notion d'infraction et celles de peines encourues, prononcées et exécutées. A jour des différentes réformes du droit pénal, notamment la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire du 22 décembre 2021 et ses décrets d'application. ©Electre 2022

Résumé : Synthèse présentant les grands principes du droit pénal, défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. ©Electre 2023

Résumé : La recherche se situe au croisement du droit pénal et des droits de l'homme, de l'objectif de protection de la vie et du droit à la vie, du droit de punir et du devoir de punir. Le constat établi est que le devoir de punir est lié à des obligations positives de protection.

Résumé : L'auteur explique pourquoi le système carcéral actuel est inadapté et engendre le contraire de ce qu'il devrait : désocialisation, contamination du crime d'un prisonnier à l'autre ou encore radicalisation. Il évoque le problème de la surpopulation et de la récidive puis livre ses réflexions sur de nouvelles conditions d'organisation, l'indemnisation des victimes et la réinsertion des condamnés. ©Electre 2018

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