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Les chefs d'Etat réunis au Zimbabwe sont prêts à faire la paix en République démocratique du Congo
Article Les chefs d'Etat réunis au Zimbabwe sont prêts à faire la paix en République démocratique du Congo

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

1998

  • Consultable à la Bpi

Declaration du Roy, par laquelle il permet à toutes personnes tenants estats & offices en ceste ville de Paris qui n'ont gaiges ou pensions sur ses finances, d'en pouvoir disposer en payant le tiers dernier (Paris, 22 janv. 1568)
Livre numérique Declaration du Roy, par laquelle il permet à toutes personnes tenants estats & offices en ceste ville de Paris qui n'ont gaiges ou pensions sur ses finances, d'en pouvoir disposer en payant le tiers dernier (Paris, 22 janv. 1568)

par France. Auteur du texte

par Robert Estienne (Paris)

1568

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les officiers des greniers à sel qui réuniront aux corps de leurs juridictions les office de lieutenants criminels ne paieront aucuns autres prêts ni droits annuels que ceux de leurs anciens offices
Livre numérique Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les officiers des greniers à sel qui réuniront aux corps de leurs juridictions les office de lieutenants criminels ne paieront aucuns autres prêts ni droits annuels que ceux de leurs anciens offices

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

Résultat de Gallica : Monographies

Société centrale pour la création par l'État d'une banque nationale immobilière de France, origine et travaux de la sociét, projet de décret, règlement de la Société centrale pour la création par l'État d'une banque nationale immobilière de France. / (Signé : Les membres du comité, président, M. Tauxier, etc.)
Livre numérique Société centrale pour la création par l'État d'une banque nationale immobilière de France, origine et travaux de la sociét, projet de décret, règlement de la Société centrale pour la création par l'État d'une banque nationale immobilière de France. / (Signé : Les membres du comité, président, M. Tauxier, etc.)

Société centrale pour la création par l'État d'une banque nationale immobilière (Paris)

1848

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du conseil d'Etat pour la rentrée des fonds qui ont été prêtés aux particuliers à l'effet de les mettre en état d'ensemencer leurs terres
Livre numérique Arrêt du conseil d'Etat pour la rentrée des fonds qui ont été prêtés aux particuliers à l'effet de les mettre en état d'ensemencer leurs terres

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

Imp. royale (Paris)

1732

Résultat de Gallica : Monographies

Portugal : état des lieux
Article Portugal : état des lieux

Dans ART PRESS

ART PRESS

1998

  • Consultable à la Bpi

"Au nom de la République Française." Arrêté des commissaires députés par la Convention en Belgique, portant que des agents de l'Autriche s'efforçant de provoquer une contre-révolution dans les villes de la Belgique dont les garnisons françaises ont dû se porter en avant, "les Gardes Nationales des Départemens du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne [et] des Ardennes, ... en état de réquisition permanente... se tiendront... prêts à marcher avec armes [et] bagages, pour se rendre, au premier signal, dans les parties de la Belgique qui leur seront désignées, à l'effet d'y maintenir le bon ordre & d'y faire respecter les personnes & les propriétés"
Livre numérique "Au nom de la République Française." Arrêté des commissaires députés par la Convention en Belgique, portant que des agents de l'Autriche s'efforçant de provoquer une contre-révolution dans les villes de la Belgique dont les garnisons françaises ont dû se porter en avant, "les Gardes Nationales des Départemens du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne [et] des Ardennes, ... en état de réquisition permanente... se tiendront... prêts à marcher avec armes [et] bagages, pour se rendre, au premier signal, dans les parties de la Belgique qui leur seront désignées, à l'effet d'y maintenir le bon ordre & d'y faire respecter les personnes & les propriétés"

[s.n.]

1793

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du conseil d'état concernant le prêt et annuel
Livre numérique Arrêt du conseil d'état concernant le prêt et annuel

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

imp. royale (Paris)

1771

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêt du conseil d'Etat concernant le prêt et annuel
Livre numérique Arrêt du conseil d'Etat concernant le prêt et annuel

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

Imp. royale (Paris)

1723

Résultat de Gallica : Monographies

Les droits dans les jeux vidéo : état des lieux ; Jeux vidéo en bibliothèque, qui a le droit ?
Débat et enregistrement Les droits dans les jeux vidéo : état des lieux ; Jeux vidéo en bibliothèque, qui a le droit ?

par Bertrand, Elodie. intervenant(s) ; Melin , Andréa. intervenant(s) ; Rebillard, Fanny. animateur(s) / modérateur(s)

Bibliothèque publique d'information

2022

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