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Comparaître aujourd'hui : la comparution des parties devant le juge
Livre Comparaître aujourd'hui : la comparution des parties devant le juge

par Ascensi, Lionel (1977-....) ; Duparc, Caroline (1974-....) ; Jobert, Sylvain

Dalloz

2023 -

  • Disponible - 344.3 ASC

    Niveau 3 - Droit

Procédure pénale
Livre Procédure pénale

par Ribeyre, Cédric (1976-....)

PUG

2016 -

  • Disponible - 343.1 RIB

    Niveau 3 - Droit

L'ambivalence de l'aveu dans le procès pénal
Livre L'ambivalence de l'aveu dans le procès pénal

par Desprez, François (1980-....)

Mare & Martin

2019 -

  • Disponible - 343.1 DES

    Niveau 3 - Droit

Injuste justice ? : la dynamique pénale au XXIe siècle
Livre Injuste justice ? : la dynamique pénale au XXIe siècle

par Jeanclos, Yves (1943-....)

LexisNexis

2013 -

  • Disponible - 343 JEA

    Niveau 3 - Droit

Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours
Livre Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours

par Esmein, Adhémar (1848-1913)

Éd. Panthéon-Assas ; diff. LGDJ

2010 -

  • Disponible - 343(091) ESM

    Niveau 3 - Droit

Traité de procédure pénale
Livre Traité de procédure pénale

par Desportes, Frédéric ; Lazerges-Cousquer, Laurence

Économica

2016 - 2015 -

  • Disponible - 343.1 DES

    Niveau 3 - Droit

Réforme de la justice pénale-procédure pénale et droit de la peine : commentaire des dispositions pénales de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice
Livre Réforme de la justice pénale-procédure pénale et droit de la peine : commentaire des dispositions pénales de la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

par Pellé, Sébastien

Dalloz ; Impr. Laballery

2019 -

  • Disponible - 343.1 PEL

    Niveau 3 - Droit

L'égalité des armes devant les juridictions pénales internationales
Livre L'égalité des armes devant les juridictions pénales internationales

par Nicolas-Gréciano, Marie

Institut universitaire Varenne

2016 -

  • Disponible - 341.79 NIC

    Niveau 3 - Droit

Procédure pénale
Livre Procédure pénale

par Rassat, Michèle-Laure (1940-....)

Ellipses

2013 -

  • Disponible - 343.1(07) RAS

    Niveau 3 - Droit

Face à la police, face à la justice : guide d'autodéfense juridique
Livre Face à la police, face à la justice : guide d'autodéfense juridique

par Escondida, Élie ; Timélos, Dante ; Collectif Cadecol (Paris).

Éditions Syllepse

2015 -

  • Disponible - 343.1 FAC

    Niveau 3 - Droit

Documents en ligne : 81

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Juridictions pénales internationales
Livre numérique Juridictions pénales internationales

par La Rosa, Anne-Marie

Graduate Institute Publications

2014-06-23T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Considérations sur la procédure criminelle. Par M. Pagano, professeur royal de droit criminel en l'université de Naples. Ouvrage traduit de l'italien et dédié à Monsieur, frère du Roi, par M. de Hillerin, écuyer, avocat en parlement, commis du département de la Guerre, associé correspondant du Musée de Paris
Livre numérique Considérations sur la procédure criminelle. Par M. Pagano, professeur royal de droit criminel en l'université de Naples. Ouvrage traduit de l'italien et dédié à Monsieur, frère du Roi, par M. de Hillerin, écuyer, avocat en parlement, commis du département de la Guerre, associé correspondant du Musée de Paris

par Pagano, Francesco Mario (1748-1799). Auteur du texte

À Strasbourg, de l'Imprimerie ordinaire du Roi [quartier de la Krautenau. n° 15. Henri Rolland et Claude Jacob]. Se trouve à Versailles, rue Saint Honoré, no 12. Et à Paris, chez Th. Brunet, libraire, Place de la Comédie italienne. M. DCC. LXXXIX

1789

Résultat de Gallica : Monographies

Des délits et des peines
Livre numérique Des délits et des peines

par Beccaria, Cesare

ENS Éditions

2022-03-02T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Les justices royales secondaires en Languedoc et en Roussillon, XVIIe-XVIIIe siècles
Livre numérique Les justices royales secondaires en Languedoc et en Roussillon, XVIIe-XVIIIe siècles

Presses universitaires de Perpignan

2018-12-18T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Stil de la justicy deu pais de Bearn, publicat en l'an mil cinq cens sixante quouate. Regente Johanne Regine Dame souvirane de Bearn. Ensems las ordonnances feites per Henric second rey de Navarre, seignour souviran de Bearn. Sus la direction de la justicy.
Livre numérique Stil de la justicy deu pais de Bearn, publicat en l'an mil cinq cens sixante quouate. Regente Johanne Regine Dame souvirane de Bearn. Ensems las ordonnances feites per Henric second rey de Navarre, seignour souviran de Bearn. Sus la direction de la justicy.

per Issac Desbaratz (A Pau)

1716

Résultat de Gallica : Monographies

Les milles visages de l’expertise. Savoir expert, savoir profane dans les procès pour infanticide à Florence au début du XXe siècle
Article Les milles visages de l’expertise. Savoir expert, savoir profane dans les procès pour infanticide à Florence au début du XXe siècle

Dans Criminocorpus

par Chiletti, Silvia

Criminocorpus, revue hypermédia

2022-03-11T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Innovaciones jurídicas, oportunidades políticas y cambios en la Policía de la Capital: el proceso de reforma del Código Procesal Penal en Córdoba (Argentina) en la década de 1930
Article Innovaciones jurídicas, oportunidades políticas y cambios en la Policía de la Capital: el proceso de reforma del Código Procesal Penal en Córdoba (Argentina) en la década de 1930

Dans ACTO Editores Ltda

par Luciano, Milena

Revista Historia y Justicia

2019-07-03T02:00:00Z

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Étude sur la procédure criminelle en Angleterre et en Ecosse / par M. Lucien Guérin,...
Livre numérique Étude sur la procédure criminelle en Angleterre et en Ecosse / par M. Lucien Guérin,...

par Guérin, Lucien. Auteur du texte

F. Pichon (Paris)

1890

Résultat de Gallica : Monographies

Lettres sur la procédure criminelle de la France : dans lesquelles on montre sa conformité avec celle de l'Inquisition et les abus qui en résultent / [par C.-M.-J.-B. Mercier Dupaty]
Livre numérique Lettres sur la procédure criminelle de la France : dans lesquelles on montre sa conformité avec celle de l'Inquisition et les abus qui en résultent / [par C.-M.-J.-B. Mercier Dupaty]

par Dupaty, Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier (1746-1788). Auteur du texte

[s.n.] (En France)

1788

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Le traitement processuel de la  « parole » dans le procès d’agressions sexuelles
Article Le traitement processuel de la  « parole » dans le procès d’agressions sexuelles

Dans Presses universitaires de Paris Nanterre

par Danet, Jean

Droit et Cultures

2009-12-21T01:00:00Z

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Procédure pénale

Procédure pénale

  • Type d'autorité
    • Concept
  • Autre(s) nom(s)
    • Droit pénal -- Procédure ;
    • Juridiction criminelle
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