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Regards croisés sur la dématérialisation des procédures juridictionnelles
Livre numérique Regards croisés sur la dématérialisation des procédures juridictionnelles

Presses universitaires de Rouen et du Havre

2022-02-08T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Actio reivindicationis, ad usum fori communem accommodata: ex qua tanquam in speculo modus & ordo agendi & procedendi in judiciis, cerni & cognosci potest. In gratiam juris studiosorum exercitii loco tractata: à Stephano Berchtoldo Ratisbonensi, u. j. d.
Livre numérique Actio reivindicationis, ad usum fori communem accommodata: ex qua tanquam in speculo modus & ordo agendi & procedendi in judiciis, cerni & cognosci potest. In gratiam juris studiosorum exercitii loco tractata: à Stephano Berchtoldo Ratisbonensi, u. j. d.

par Berchtold, Stephan (15..-1623). Auteur du texte

1586

Résultat de Gallica : Monographies

Enormitas/enormitas. Esquisse pour une histoire de la catégorie de « crime énorme » du Moyen Âge à l’époque moderne
Article Enormitas/enormitas. Esquisse pour une histoire de la catégorie de « crime énorme » du Moyen Âge à l’époque moderne

Dans Association Clio et Themis

par Théry, Julien

Clio@Themis

2022-09-13T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

La somme des besoins : rescrits, informations et suppliques (Toscane, 1550-1750)
Article La somme des besoins : rescrits, informations et suppliques (Toscane, 1550-1750)

Dans Centre de recherches historiques - EHESS

par Calafat, Guillaume

L’Atelier du Centre de recherches historiques

2015-07-05T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Repertorium judiciale, cum fragmentis ([Reprod.])
Livre numérique Repertorium judiciale, cum fragmentis ([Reprod.])

par Farinaccio, Prospero (1554-1618). Auteur du texte

sumpt. haer. Gabr. Boissatsumpt. haer. Gabr. Boissat (Lugduni) ; Laurenti Anissonsumpt. haer. Gabr. Boissat (Lugduni)

1639

Résultat de Gallica : Monographies

Des délits et des peines
Livre numérique Des délits et des peines

par Beccaria, Cesare

ENS Éditions

2022-03-02T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Histoire de la procédure civile chez les Romains / par Ferdinand Walter,... ; traduite de l'allemand par Édouard Laboulaye
Livre numérique Histoire de la procédure civile chez les Romains / par Ferdinand Walter,... ; traduite de l'allemand par Édouard Laboulaye

par Walter, Ferdinand (1794-1879). Auteur du texte

A. Durand (Paris) ; Joubert (Paris)

1841

Résultat de Gallica : Monographies

Délits flagrants
Vidéo Délits flagrants

par Depardon, Raymond (1942-....)

arte vidéo [éd.] : Film Office [distrib.]

2000 -

1 DVD vidéo ( 1 h 49 min) ;

  • Consultable à la Bpi

Résumé : De leur arrivée au Dépôt de la Préfecture de police de Paris jusqu'à l'entretien avec leur avocat commis d'office, le parcours procédural de personnes arrêtées en flagrant délit.

Le verdict d’Article 353 du code pénal : acte de justice ou passe-droit ?
Article Le verdict d’Article 353 du code pénal : acte de justice ou passe-droit ?

Dans Ghent University

par Julliot, Caroline

Revue critique de fixxion française contemporaine

2023-06-15T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative : avec les formules à la suite de chaque mot. T. 1. ABR-APP, contenant les Tarifs commentés des huissiers en matière civile / par M. Bonnesoeur,... / par MM. Marc Deffaux,... et Adrien Harel,...
Livre numérique Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative : avec les formules à la suite de chaque mot. T. 1. ABR-APP, contenant les Tarifs commentés des huissiers en matière civile / par M. Bonnesoeur,... / par MM. Marc Deffaux,... et Adrien Harel,...

par Deffaux, Marc. Auteur du texte ; Bonnesoeur, Louis François (1799-1891). Auteur du texte ; Harel, Adrien. Auteur du texte

Cosse, Marchal et Billard (Paris)

1873

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