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La procédure entre tradition et modernité
Livre La procédure entre tradition et modernité

Panthéon-Assas

2010 -

  • Disponible - 342 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des règles procédurales, quintessence d'un système juridique, qui en résument tous les caractères.

Guide pratique de procédure devant la Cour européenne des droits de l'homme
Livre Guide pratique de procédure devant la Cour européenne des droits de l'homme

par Sauron, Jean-Luc (1957-....) ; Stepanova, Anna

LGDJ ; EFB

2018 -

  • Disponible - 341.77 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide dont l'objectif est de donner aux avocats les indications nécessaires pour maîtriser le déroulement d'une requête devant la Cour européenne des droits de l'homme, de son dépôt jusqu'à l'éventuel suivi de l'exécution d'un arrêt en faveur du justiciable. Il comporte de nombreuses informations pratiques, notamment des observations sur les erreurs à éviter. ©Electre 2018

Le droit à la preuve
Livre Le droit à la preuve

par Bergeaud, Aurélie (1978-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2010 -

  • Disponible - 343.1 BER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette étude éprouve techniquement l'hypothèse du droit à la preuve pour démontrer qu'il s'agit d'une véritable notion juridique, puis appréhende le droit à la preuve dans ses modalités d'application afin d'évaluer les différentes circonstances qui conditionnent ou affectent sa réalisaiton concrète et qui composent dans leur globalité, le régime juridique de ce droit.

Le droit de l'insolvabilité internationale
Livre Le droit de l'insolvabilité internationale

par Dammann, Reinhard ; Sénéchal, Marc (1971-....)

Joly

2018 -

  • Disponible - 341.95 DAM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Réflexions concernant le nouveau règlement insolvabilité (UE) n°2015-848, entré en vigueur le 26 juin 2017 : le champ de son application territorial et matériel, l'interprétation de la Cour de justice de l'Union Européenne en lien avec ce règlement, la place du droit international privé en matière de procédures d'insolvabilité. ©Electre 2018

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage
Livre Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage

par Chainais, Cécile ; Guinchard, Serge (1946-....) ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Mayer, Lucie (1972-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 344.3 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022

Procédures
Revue, journal Procédures

Ed. du Juris-classeur ; Ed. du Juris-classeur ; LexisNexis

2005 - 1995 - 2024

  • Disponible - 344(0) PRO

    Niveau 3 - Droit

  • Dernier numéro reçu : no 4, Avril 2024

Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? : actes des
Livre Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? : actes des

par Rencontres de procédure civile ; Lagarde, Xavier (1967-....) ; Pireyre, Bruno André ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ). Département de recherche Justice et procès ; France Cour de cassation

IRJS Éditions

2022 -

  • Disponible - 344.3 LAG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des contributions sur les catégories juridiques structurant le procès civil à travers une approche déconstructionniste. Les participants interrogent la pertinence de leur adéquation à la réalité du procès. Ils s'appuient notamment sur les droits européens de Strasbourg et de Luxembourg. ©Electre 2022

Droit du contentieux de l'Union européenne
Livre Droit du contentieux de l'Union européenne

par Molinier, Joël (1944-....) ; Lotarski, Jaroslaw

LGDJ

2014 -

  • Disponible - 341.76 LOT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le contentieux communautaire peut être défini comme l'ensemble des voies de droit au moyen desquelles sont réglés les litiges dans lesquels le droit communautaire est invoqué. Fondée sur la jurisprudence des juridictions communautaires et en particulier de la Cour de justice, l'étude envisage successivement le juge communautaire et sa participation au règlement du contentieux. ©Electre 2014

Guide pratique de procédure : devant les juridictions de l'Union européenne
Livre Guide pratique de procédure : devant les juridictions de l'Union européenne

LGDJ ; EFB ; Impr. Jouve

2018 -

  • Disponible - 341.76 SAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des différents aspects de la procédure juridictionnelle de l'Union européenne à destination des professionnels et principalement des avocats. Les auteurs évoquent notamment la procédure devant le tribunal ou encore la procédure de pourvoi devant la cour. ©Electre 2018

Droit européen : le contentieux de l'Union européenne
Livre Droit européen : le contentieux de l'Union européenne

par Maurel, Raphaël (1989-....)

Enrick B. Éditions

2021 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation synthétique de la procédure devant le juge de l'Union européenne, du règlement du contentieux par ce juge et des modalités de son intervention dans le contexte national. Un QR code permet d'accéder en ligne à toutes les évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2022

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    • Contentieux communautaire
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