Recherche simple :
par Couchez, Gérard (1938-2018) ; Lebeau, Daniel
Sirey
2017 -
Disponible - 344.3 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Complète le volume La procédure civile en abordant les règles fondamentales du droit des saisies, puis les différents types de saisies (mobilières et immobilières) et enfin, les procédures de distribution (procédure d'ordre et procédure de distribution par contribution). ©Electre 2017
par Rencontres de procédure civile ; Pireyre, Bruno André ; Lagarde, Xavier (1967-....) ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ). Département de recherche Justice et procès ; France Cour de cassation
IRJS Éditions
2022 -
Disponible - 344.3 LAG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions sur les catégories juridiques structurant le procès civil à travers une approche déconstructionniste. Les participants interrogent la pertinence de leur adéquation à la réalité du procès. Ils s'appuient notamment sur les droits européens de Strasbourg et de Luxembourg. ©Electre 2022
par Aparisi, Samuel ; Hafi, Sami (19..-....) ; Guinamant, Marie-Liesse (19..-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 344.3(07) APA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Organisé autour des principaux thèmes du programme pour le concours du CRFPA, cet ouvrage permet de réviser la procédure civile dans le format de l'exercice proposé le jour de l'épreuve à travers des cas pratiques. ©Electre 2023
par Jobert, Sylvain
LGDJ ; Impr. Jouve
2019 -
Disponible - 344.3 JOB
Niveau 3 - Droit
Résumé : En procédure civile, la connaissance des actes du procès par toutes les parties est essentielle. Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteur présente deux modèles contraires d'organisation. Le premier, formaliste, fait le choix de favoriser la connaissance des actes en amont. Dans le second, réaliste, tout l'intérêt se porte, en aval, sur la connaissance réelle que les parties en ont eue. ©Electre 2020
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2020 -
Disponible - 344.3 LAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles de procédure civile appliquées aux sociétés : représentation en justice, juge compétent, délais pour agir en justice, notifications par ou contre une société ou encore expertise judiciaire et autres mesures d'instruction. ©Electre 2020
par Berger, François-Xavier
Dalloz
2020 -
Disponible - 344.3 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse du décret n°2019-1333 du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile, d'une part, et du n°2019-1419 du 20 décembre 2019 relatif à la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires, d'autre part. Ce guide répond aux questions le plus souvent posées lors des séances de formation. ©Electre 2020
par Vizioz, Henry (1886-1948)
Dalloz
2011 -
Disponible - 344.3 VIZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces écrits, réunis pour rendre un hommage post-mortem à leur auteur en 1956, se démarquent par une volonté d'adapter à la procédure civile les nouvelles conceptions de l'Ecole scientifique moderne, c'est-à-dire d'avoir une approche comparative des différents systèmes de procédure : pénal, administratif et de s'inspirer également des modèles étrangers.
par Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) ; Droit & procédure (France).
"Gazette du palais" ; Impr. Jouve
2020
Disponible - 344.3 AMR
Niveau 3 - Droit
Editions Francis Lefebvre ; La Tipografica Varese
2021 -
Disponible - 344.3 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Mémento énonçant les principes régissant le système procédural français tout en fournissant au lecteur des réponses relatives à des cas concrets. Il intègre les modifications apportées par la loi de réforme de la justice du 23 mars 2019 et ses décrets d'application. Avec un code permettant d'accéder à la version numérique. ©Electre 2022
par Laher, Rudy (1986-....) ; Laporte, Christian (1951-....)
LexisNexis
2021
Disponible - 344.3 LAH
Niveau 3 - Droit
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