Recherche simple :
par Couchez, Gérard (1938-2018) ; Lebeau, Daniel
Sirey
2017 -
Disponible - 344.3 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Complète le volume La procédure civile en abordant les règles fondamentales du droit des saisies, puis les différents types de saisies (mobilières et immobilières) et enfin, les procédures de distribution (procédure d'ordre et procédure de distribution par contribution). ©Electre 2017
par Rencontres de procédure civile ; Pireyre, Bruno André ; Lagarde, Xavier (1967-....) ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ). Département de recherche Justice et procès ; France Cour de cassation
IRJS Éditions
2022 -
Disponible - 344.3 LAG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions sur les catégories juridiques structurant le procès civil à travers une approche déconstructionniste. Les participants interrogent la pertinence de leur adéquation à la réalité du procès. Ils s'appuient notamment sur les droits européens de Strasbourg et de Luxembourg. ©Electre 2022
par Aparisi, Samuel ; Hafi, Sami (19..-....) ; Guinamant, Marie-Liesse (19..-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 344.3(07) APA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Organisé autour des principaux thèmes du programme pour le concours du CRFPA, cet ouvrage permet de réviser la procédure civile dans le format de l'exercice proposé le jour de l'épreuve à travers des cas pratiques. ©Electre 2023
par Jobert, Sylvain
LGDJ ; Impr. Jouve
2019 -
Disponible - 344.3 JOB
Niveau 3 - Droit
Résumé : En procédure civile, la connaissance des actes du procès par toutes les parties est essentielle. Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteur présente deux modèles contraires d'organisation. Le premier, formaliste, fait le choix de favoriser la connaissance des actes en amont. Dans le second, réaliste, tout l'intérêt se porte, en aval, sur la connaissance réelle que les parties en ont eue. ©Electre 2020
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2020 -
Disponible - 344.3 LAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles de procédure civile appliquées aux sociétés : représentation en justice, juge compétent, délais pour agir en justice, notifications par ou contre une société ou encore expertise judiciaire et autres mesures d'instruction. ©Electre 2020
par Berger, François-Xavier
Dalloz
2020 -
Disponible - 344.3 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse du décret n°2019-1333 du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile, d'une part, et du n°2019-1419 du 20 décembre 2019 relatif à la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires, d'autre part. Ce guide répond aux questions le plus souvent posées lors des séances de formation. ©Electre 2020
par Vizioz, Henry (1886-1948)
Dalloz
2011 -
Disponible - 344.3 VIZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces écrits, réunis pour rendre un hommage post-mortem à leur auteur en 1956, se démarquent par une volonté d'adapter à la procédure civile les nouvelles conceptions de l'Ecole scientifique moderne, c'est-à-dire d'avoir une approche comparative des différents systèmes de procédure : pénal, administratif et de s'inspirer également des modèles étrangers.
par Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) ; Droit & procédure (France).
"Gazette du palais" ; Impr. Jouve
2020
Disponible - 344.3 AMR
Niveau 3 - Droit
Editions Francis Lefebvre ; La Tipografica Varese
2021 -
Disponible - 344.3 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Mémento énonçant les principes régissant le système procédural français tout en fournissant au lecteur des réponses relatives à des cas concrets. Il intègre les modifications apportées par la loi de réforme de la justice du 23 mars 2019 et ses décrets d'application. Avec un code permettant d'accéder à la version numérique. ©Electre 2022
par Laher, Rudy (1986-....) ; Laporte, Christian (1951-....)
LexisNexis
2021
Disponible - 344.3 LAH
Niveau 3 - Droit
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 344.3 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Mémento énonçant les principes régissant le système procédural français tout en fournissant au lecteur des réponses relatives à des cas concrets. Il intègre les modifications apportées par les dernières réformes de la procédure civile. Avec un code permettant d'accéder à la version numérique. ©Electre 2023
par Chainais, Cécile ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Guinchard, Serge (1946-....) ; Mayer, Lucie (1972-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022
par Benoliel-Claux, Sylvie (19..-....) ; Bouche, Nicolas ; Boisard-Pétrissans, Julie (1978-....)
LexisNexis
2022 -
Disponible - 344.3 VOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des fiches pratiques à l'usage des professionnels pour tout savoir sur les règles de procédure, l'incitation à l'exécution, les saisies des immeubles ou encore l'exécution forcée des décisions de justice. Edition à jour des dernières réformes. ©Electre 2022
Dalloz
2016 -
Disponible - 344.3 BLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions à un colloque, tenu à Caen en mars 2016, sur les réformes de la procédure civile modifiant les procédures de première instance et d'appel. ©Electre 2016
par Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) ; Boccon-Gibod, Matthieu ; Boëlle, Martin ; Degert-Ribeiro, Clarisse (1983-....) ; Fricero, Natalie ; Gutton-Perrin, Barbara ; Henry, Benoît (juriste) ; Mulon, Élodie ; Égéa, Vincent (1979-....) ; Cadiet, Loïc (1957-....) ; Rolland, Blandine (1970-....) ; Beignier, Bernard (1958-....) ; Babin, Matthieu (1974-....) ; Douchy-Oudot, Mélina (1969-....) ; Coursier, Philippe (1966-....) ; Laporte, Christian (1951-....) ; Strickler, Yves (1965-....) ; Croze, Hervé (1953-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 344.3 REF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réforme de la procédure civile, de la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce sans intervention judiciaire et de la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires, issue des décrets de décembre 2019. ©Electre 2020
par Branlard, Jean-Paul (1949-....)
Gualino
2016 -
Disponible - 344.3(07) BRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique des règles de procédure civile qui encadrent l'action devant les tribunaux d'instance et de grande instance, les décisions de justice et les voies de recours. ©Electre 2016
par Cadiet, Loïc (1957-....) ; Jeuland, Emmanuel (1966-....)
LexisNexis
2017 -
Disponible - 344.3 CAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de la justice et du procès civils dans l'ordre interne et dans l'ordre européen et international. Les différentes juridictions civiles avec leurs compétences respectives sont présentées, ainsi que les modes alternatifs de règlement des litiges. Cette nouvelle édition rend compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2017
par Croze, Hervé (1953-....)
LexisNexis
2017 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les règles générales de procédure civile et les modes de règlement des conflits sont envisagés successivement. Destiné aux étudiants en droit, notamment préparant l'examen d'accès au CRFPA ou le concours de la magistrature, et aux élèves avocats, ainsi qu'aux praticiens. ©Electre 2017
par Bergeaud, Aurélie (1978-....) ; Bonis, Évelyne (1973-....) ; Capdepon, Yannick (1979-2019)
Cujas
2017 -
Disponible - 344.3 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel de référence actualisé expose clairement le déclenchement et le déroulement du procès civil. Ouvrage à jour de la législation et de la jurisprudence. ©Electre 2017
par Héron, Jacques (1948-1999) ; Salhi, Karim ; Le Bars, Thierry (1964-....)
LGDJ
2019 -
Disponible - 344.3(07) HER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude du droit judiciaire privé, un domaine qui assure la mise en oeuvre et la sanction des différents droits substantiels tels que le droit civil, le droit commercial ou le droit social. ©Electre 2019
par Croze, Hervé (1953-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 344.3 CRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les règles générales de procédure civile et les modes de règlement des conflits sont envisagés successivement. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, notamment préparant l'examen d'accès au CRFPA ou le concours de la magistrature, aux élèves avocats, ainsi qu'aux praticiens. ©Electre 2020
par Fricero, Natalie (1951-....)
Gualino
2023 -
Disponible - 344.3 FRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique de la réglementation de la procédure devant les principales juridictions civiles. Edition intégrant les annonces du ministère de la Justice relatives à la création d'une audience de règlement à l'amiable. ©Electre 2023
par Fricero, Natalie (1951-....) ; Danet, Anaïs (1988-....) ; Goujon-Bethan, Thibault
LGDJ
2023 -
Disponible - 344.3 FRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans le cadre du droit du citoyen à recourir au juge pour obtenir la sanction des droits, ce manuel présente les notions fondamentales du procès, étudie la procédure, les voies de recours ainsi que les modes non judiciaires de règlement des conflits. ©Electre 2023
par Chainais, Cécile ; Guinchard, Serge (1946-....) ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Mayer, Lucie (1972-....)
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 344.3 GUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel de procédure civile, accompagné d'exercices pratiques et de questionnaires, sur la théorie de l'action en justice, les étapes du processus judiciaire, les compétences des juridictions, etc. Cette édition inclut un chapitre sur les modes amiables de résolution des différends (MARD) et l'arbitrage. A jour de la loi de programmation et de réforme pour la justice n019-222 du 23 mars 2019. ©Electre 2023
par Léon, Arnaud ; Choquet, Loïc
Éd. juridiques et techniques
2013 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Panorama des règles qui régissent la procédure d'expulsion des locataires et réponses aux difficultés les plus courantes. A jour de la jurisprudence.
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
