Recherche simple :
par Fricero, Natalie (1951-....) ; Danet, Anaïs (1988-....) ; Goujon-Bethan, Thibault
LGDJ
2023 -
Indisponible : En reliure
Résumé : Dans le cadre du droit du citoyen à recourir au juge pour obtenir la sanction des droits, ce manuel présente les notions fondamentales du procès, étudie la procédure, les voies de recours ainsi que les modes non judiciaires de règlement des conflits. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 344.3 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Mémento énonçant les principes régissant le système procédural français tout en fournissant au lecteur des réponses relatives à des cas concrets. Il intègre les modifications apportées par les dernières réformes de la procédure civile. Avec un code permettant d'accéder à la version numérique. ©Electre 2023
par Chainais, Cécile ; Guinchard, Serge (1946-....) ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Mayer, Lucie (1972-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022
par Benoliel-Claux, Sylvie (19..-....) ; Bouche, Nicolas ; Boisard-Pétrissans, Julie (1978-....)
LexisNexis
2022 -
Disponible - 344.3 VOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des fiches pratiques à l'usage des professionnels pour tout savoir sur les règles de procédure, l'incitation à l'exécution, les saisies des immeubles ou encore l'exécution forcée des décisions de justice. Edition à jour des dernières réformes. ©Electre 2022
Dalloz
2016 -
Disponible - 344.3 BLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions à un colloque, tenu à Caen en mars 2016, sur les réformes de la procédure civile modifiant les procédures de première instance et d'appel. ©Electre 2016
par Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) ; Boccon-Gibod, Matthieu ; Boëlle, Martin ; Degert-Ribeiro, Clarisse (1983-....) ; Fricero, Natalie ; Gutton-Perrin, Barbara ; Henry, Benoît (juriste) ; Mulon, Élodie ; Douchy-Oudot, Mélina (1969-....) ; Beignier, Bernard (1958-....) ; Laporte, Christian (1951-....) ; Strickler, Yves (1965-....) ; Babin, Matthieu (1974-....) ; Égéa, Vincent (1979-....) ; Croze, Hervé (1953-....) ; Cadiet, Loïc (1957-....) ; Coursier, Philippe (1966-....) ; Rolland, Blandine (1970-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 344.3 REF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réforme de la procédure civile, de la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce sans intervention judiciaire et de la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires, issue des décrets de décembre 2019. ©Electre 2020
par Branlard, Jean-Paul (1949-....)
Gualino
2016 -
Disponible - 344.3(07) BRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique des règles de procédure civile qui encadrent l'action devant les tribunaux d'instance et de grande instance, les décisions de justice et les voies de recours. ©Electre 2016
par Cadiet, Loïc (1957-....) ; Jeuland, Emmanuel (1966-....)
LexisNexis
2017 -
Disponible - 344.3 CAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de la justice et du procès civils dans l'ordre interne et dans l'ordre européen et international. Les différentes juridictions civiles avec leurs compétences respectives sont présentées, ainsi que les modes alternatifs de règlement des litiges. Cette nouvelle édition rend compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2017
par Croze, Hervé (1953-....)
LexisNexis
2017 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les règles générales de procédure civile et les modes de règlement des conflits sont envisagés successivement. Destiné aux étudiants en droit, notamment préparant l'examen d'accès au CRFPA ou le concours de la magistrature, et aux élèves avocats, ainsi qu'aux praticiens. ©Electre 2017
par Bergeaud, Aurélie (1978-....) ; Capdepon, Yannick (1979-2019) ; Bonis, Évelyne (1973-....)
Cujas
2017 -
Disponible - 344.3 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel de référence actualisé expose clairement le déclenchement et le déroulement du procès civil. Ouvrage à jour de la législation et de la jurisprudence. ©Electre 2017
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