Table de correspondance : anciens/nouveaux articles du Code de procédure civile issus du décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile

par Raine, Romain

Gualino ; Lextenso

2020 -

Disponible - DR BUR PFD

Niveau 3 - Droit

Résumé : 230 articles du Code de procédure civile sont concernés par la loi de programmation 2019-2022 et de réforme pour la justice ainsi que le décret du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile. Cette table présente le texte intégral de l'ancienne et de la nouvelle version de l'intégralité des articles modifiés. ©Electre 2020

Le droit romain

par Robaye, René (1955-....)

Academia-l'Harmattan

2016 -

Disponible - 340.91 ROB

Niveau 3 - Droit

Résumé : Après une description du cadre historique du droit romain et ses sources, cet ouvrage présente le droit des personnes, les successions, le droit des biens et le droit des obligations à travers l'étude des contrats et de la responsabilité contractuelle. Avec un tableau chronologique et une liste des expressions et proverbes latins (et leur traduction) encore utilisés aujourd'hui. ©Electre 2016

Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XIVe siècle : per potentiam officii

par Telliez, Romain

H. Champion

2005 -

Disponible - 944-53 TEL

Niveau 2 - Histoire

Résumé : Analyse les préoccupations du pouvoir royal au Moyen Age concernant le comportement des officiers et montre que la justice médiévale s'inquiétait d'une éventuelle absence d'éthique des agents du pouvoir, en dépit de ce que pouvaient prôner les écrits politiques. S'appuie sur les archives judiciaires centrales du royaume concernant l'accusation ou la défense d'officiers.

Fiches des modes alternatifs de réglement des différends : rappels de cours et exercices corrigés

par Dumas, Romain (1977-....)

ellipses

2023 -

Disponible - 344.3(07) DUM

Niveau 3 - Droit

Résumé : Trente fiches pour maîtriser le sujet des modes alternatifs de règlement des différends et les appliquer. ©Electre 2023

Droit des élections et des référendums politiques

par Rambaud, Romain (1984-....)

LGDJ

2019 -

Disponible - 350.7 RAM

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présente les dispositions du droit : les sources ; les élections et référendums politiques, les acteurs, les procédures, le contentieux électoral, judiciaire, civil et pénal. ©Electre 2019

La déclaration d'hostis sous la République romaine

par Allély, Annie

Ausonius

2012 -

Disponible - 937.3 ALL

Niveau 2 - Histoire

Résumé : Procédure légale mise en place par Sylla en 88 av. J.-C., l'hostis permet d'assimiler un citoyen romain à un ennemi extérieur à Rome et de le traiter comme tel. Dans le cadre des guerres civiles qui se succèdent, cette mesure va être régulièrement appliquée, et parfois sur une grande échelle. Cette étude en analyse les motifs retenus, les modes opératoires et les conséquences.