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par Ascensi, Lionel (1977-....) ; Duparc, Caroline (1974-....) ; Jobert, Sylvain
Dalloz
2023 -
Disponible - 344.3 ASC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les auteurs échangent leurs points de vue sur la comparution en justice, fondés sur leurs activités professionnelles. Les questions de l'économie de temps et de moyens ainsi que les relations avec le développement du numérique font partie des thèmes traités. ©Electre 2023
Résumé : Une synthèse de l'ensemble des règles relatives à la procédure pénale (l'action en justice, les preuves de l'infraction et de la culpabilité ainsi que le jugement légal). ©Electre 2016
par Rassat, Michèle-Laure (1940-....)
Ellipses
2013 -
Disponible - 343.1(07) RAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel complet sur la procédure pénale est à jour des nombreuses réformes en cours.
par Larguier, Jean (1925-2020) ; Conte, Philippe (1953-....) ; Detraz, Stéphane
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 343.1(07) LAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ensemble de la procédure pénale française et les différentes phases du procès. Une étude de la juridiction pénale, de l'organisation judiciaire et de la compétence pénale. A jour des réformes législatives les plus récentes. ©Electre 2023
par Leroy, Jacques (1950-....)
LGDJ
2023 -
Disponible - 343.1(07) LER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Exposé des règles procédurales applicables depuis l'infraction jusqu'au jugement. L'auteur aborde le cadre du procès, son objet ainsi que ses conséquences pénales et civiles. A jour des dernières lois relatives à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure, à l'efficacité de la justice de proximité, entre autres. ©Electre 2023
Résumé : Synthèse sur le fonctionnement de la justice pénale avec de nombreux exemples et références. A jour des dernières réformes. ©Electre 2020
par Pradel, Jean (1933-2021)
Éditions Cujas
2019 -
Disponible - 343.1(07) PRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel de référence actualisé expose les éléments et le déroulement du procès pénal. Ouvrage à jour de la législation et de la jurisprudence. ©Electre 2019
par Verny, Édouard (1971-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 343.1(07) VER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des règles relatives à la procédure pénale. A jour du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. ©Electre 2022
par Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....) ; Bonfils, Philippe (1971-....)
PUF
2022 -
Disponible - 343.1(07) AMB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette étude de la procédure pénale met en lumière sa définition et son histoire, l'organisation judiciaire, l'action publique ou civile, le droit commun ou encore les phases du procès. ©Electre 2022
par Fourment, François (1968-....) ; Camous, Éric
Bruylant
2023 -
Disponible - 343.1(07) FOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'organisation judiciaire en matière pénale et de l'apport de la Convention européenne des droits de l'homme avec les références jurisprudentielles et doctrinales essentielles : augmentation des pouvoirs de la police judiciaire, complexification des réponses judiciaires à la commission d'une infraction ou encore multiplication des procédures dérogatoires de droit commun. ©Electre 2023
par Bouloc, Bernard (1936-....)
Lefebvre Dalloz--Dalloz
2023 -
Disponible - 343.1(07) BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des règles de la procédure pénale : les organes du procès pénal, le déroulement, le jugement et les voies de recours au procès. A jour des modifications de ces dernières années : loi sur le renforcement de la présomption d'innocence, loi d'orientation et de programmation pour la justice, loi sur la sécurité intérieure et loi Perben 2 contre la criminalité organisée. ©Electre 2023
par Ehrengarth, Émilie (1983-....)
ellipses
2021 -
Disponible - 343.1(07) EHR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les notions essentielles du cours de procédure pénale, accompagnées d'exercices d'application corrigés et commentés ainsi que d'une méthodologie détaillée. ©Electre 2021
par Laronde-Clérac, Céline
ellipses
2021 -
Disponible - 343.1(07) LAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel de procédure pénale assorti d'exercices d'application corrigés à la fin de chaque chapitre. ©Electre 2021
par Desprez, François (1980-....)
Mare & Martin
2019 -
Disponible - 343.1 DES
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur étudie les enjeux de l'aveu dans le déroulement du procès verbal, notamment du fait qu'il forme une preuve aussi fragile qu'indispensable. ©Electre 2019
Résumé : Des rappels de cours ainsi que des exercices corrigés et détaillés pour aborder et comprendre les principales règles de la procédure pénale : les modalités d'action, l'instruction, les voies de recours, entre autres. ©Electre 2023
par Jeanclos, Yves (1943-....)
LexisNexis
2013 -
Disponible - 343 JEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur propose un état des lieux de la justice criminelle et pénale en France du point de vue de la victime, de celui de l'Etat et de celui de l'auteur de l'infraction.
Editions Techniques
1911
Disponible - 34(02) JUR 238
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) JUR 239
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) JUR 240
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) JUR 241
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) JUR 242
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) JUR 243
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) JUR 244
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) JUR 245
Niveau 3 - Droit
Disponible - 34(02) JUR 246
Niveau 3 - Droit
par Esmein, Adhémar (1848-1913)
Éd. Panthéon-Assas ; diff. LGDJ
2010 -
Disponible - 343(091) ESM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude consacrée à l'histoire d'une procédure qui a traversé les siècles, où le meilleur a côtoyé le pire, avec pour aboutissement une remarquable conciliation entre l'Ancien Régime et la Révolution française. Le juriste du tournant du 19e siècle, spécialiste du droit constitutionnel, offre la grandeur d'une réflexion incomparable dans la manière de concevoir et de restituer le droit.
par Desportes, Frédéric ; Lazerges-Cousquer, Laurence
Économica
2016 - 2015 -
Disponible - 343.1 DES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le traité consacre d'importants développements aux principes directeurs de la procédure pénale. Il détaille chacun des aspects du procès pénal et examine tous les recours ouverts en cas de dysfonctionnements de la justice pénale. La mise à jour intègre la loi n015-993 du 17 août 2015 portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne. ©Electre 2015
par Pellé, Sébastien
Dalloz ; Impr. Laballery
2019 -
Disponible - 343.1 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des dispositions relatives au droit pénal et à sa procédure, issues de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. ©Electre 2019
par Nicolas-Gréciano, Marie
Institut universitaire Varenne
2016 -
Disponible - 341.79 NIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse critique des imperfections dans les jurisprudences pénales internationales, qui importent dans leur contentieux le principe de l'égalité des armes en même temps qu'elles le cantonnent à l'ensemble des garanties procédurales, afin de proposer des réformes pour rééquilibrer la procédure devant la Cour pénale internationale. ©Electre 2017
par Cabon, Sarah-Marie (1986-....)
LGDJ
2016 -
Disponible - 343.1 CAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pour l'élaboration et l'application de mécanismes de négociation en procédure pénale. ©Electre 2016
par Lebreton, Thomas (1985-....)
Ellipses ; Impr. Présence graphique
2022 -
Disponible - 343.1(07) LEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'épreuve de procédure pénale, accompagnée de 24 fiches pour réviser toutes les notions indispensables à la préparation du grand oral de l'examen d'entrée aux écoles d'avocats. Chacune s'articule autour de trois thématiques : schéma de synthèse, bibliographie et cas pratiques corrigés. ©Electre 2022
par Escondida, Élie ; Timélos, Dante ; Collectif Cadecol (Paris).
Éditions Syllepse
2015 -
Disponible - 343.1 FAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une vue d'ensemble des procédures pénales courantes : de l'arrestation ou du contrôle d'identité jusqu'à l'application des peines, en passant par les perquisitions, les fouilles, la garde à vue, le procès et l'appel. Elle vise à aider les personnes contre la répression policière et judiciaire. ©Electre 2016
Dalloz
2020 -
Disponible - 343.1 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des analyses de la loi de programmation et de réforme pour la justice du 23 mars 2019 et du projet plus général de transformation de la justice pénale dans lequel elle s'inscrit. Les contributeurs étudient la modernisation et la simplification de la procédure pénale, le droit des mineurs ainsi que le renforcement de l'efficacité de la peine et la promotion du sens de celle-ci. ©Electre 2020
par Laronde-Clérac, Céline
Ellipses
2015 -
Disponible - 343.1(07) LAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une introduction synthétique à la procédure pénale sous forme de fiches pour revoir les notions essentielles, accompagnées d'exercices d'application. ©Electre 2015
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2019 -
Disponible - 343.1 CAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs analysent les propositions de deux débats initiés par le ministère de la Justice en octobre 2017, concernant l'amélioration et la simplification de la procédure pénale ainsi que le sens et l'efficacité de la peine. Ils abordent notamment le terrorisme, la justice pénale des mineurs ou encore la dématérialisation. ©Electre 2019
Giuffrè ; Dalloz
2003 -
Disponible - 341.79 JUS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aborde à travers le prisme du droit comparé, du droit international, du droit et de la procédure pénale les problèmes juridiques qui risquent de se poser dans les tâches dévolues au Tribunal international pénal.
par Aissaoui, Kamel
Ellipses
2019 -
Disponible - 343.1(07) AIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un cours de procédure pénale avec des tableaux récapitulatifs en vis-à-vis. ©Electre 2019
par Fucini, Sébastien (1987-....)
Ellipses
2021 -
Disponible - 343.1(07) FUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel proposant un cours complet et 22 cartes mentales qui offrent une approche visuelle des notions essentielles de la procédure pénale. ©Electre 2021
par Renault-Brahinsky, Corinne
Gualino un savoir-faire de Lextenso
2023 -
Disponible - 343.1(07) REN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des principales règles de la procédure pénale : l'organisation judiciaire, l'action publique et civile, l'enquête policière, l'instruction, le jugement, les modalités juridiques relatives au mineur, entre autres. L'ouvrage intègre la jurisprudence récente en matière de saisies et confiscations, loyauté de la preuve ou encore cumul d'infractions. ©Electre 2023
par Roussel, Gildas ; Roux-Demare, François-Xavier
Vuibert
2023 -
Disponible - 343.1(07) ROU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de l'ensemble des règles qui régissent le procès pénal, de ses principes directeurs et de ses étapes essentielles, accompagnée de conseils méthodologiques. A jour de l'actualité légale et jurisprudentielle. Des QCM corrigés et des conseils méthodologiques sont disponibles en téléchargement sur le site de l'éditeur. ©Electre 2023
par Renault-Brahinsky, Corinne
Gualino
2023 -
Disponible - 343.1(07) REN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des principes fondamentaux de la procédure pénale et de ses différentes étapes : acteurs du procès pénal, actions nées de l'infraction, poursuite, enquête policière, instruction, jugement et cas des mineurs. A jour des dispositions de la loi LOPMI du 24 janvier 2023. ©Electre 2023
par Guinchard, Serge (1946-....) ; Buisson, Jacques (1949-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 343.1(07) GUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. A jour, entre autres, de la loi du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure. Prix Henri Texier 2000 pour la défense de la liberté individuelle. ©Electre 2023
par Soyer, Jean-Claude (1929-2016)
LGDJ-Lextenso éd.
2012 -
Disponible - 343.1(07) SOY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après une présentation des codes et de leurs notions clés, ce manuel décrit et étudie l'évolution du droit pénal, de la procédure pénale et de la minorité pénale.
Résumé : Un ouvrage collectif consacré à ce modèle d'audition, pratique ancienne et plus répandue que la garde à vue jusqu'à la réforme du 27 mai 2014. Treize auteurs (praticiens, magistrats, policiers, avocats et universitaires) confrontent leurs points de vue sur les enjeux, les pratiques et leur encadrement depuis la réforme qui renforce le statut du suspect. ©Electre 2017
par Boré, Jacques (1927-2019) ; Boré, Louis (1968-....)
Dalloz
2017 -
Disponible - 343.1 BOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Expose la procédure de pourvoi en cassation du procès pénal (pourvoi des parties et pourvoi dans l'intérêt de la loi) : cas d'ouverture, conditions de recevabilité (moyens, délais, intérêt à agir). ©Electre 2017
Ed. du Juris-classeur ; Ed. du Juris-classeur ; LexisNexis
2005 - 1995 - 2024
Disponible - 344(0) PRO
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 5, Mai 2024
par Borricand, Jacques (1933-....) ; Simon, Anne-Marie (1947-....)
Sirey
2016 -
Disponible - 343.1(07) BOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une introduction aux sciences criminelles, et une présentation à la fois sociale et historique des grands principes de la procédure pénale et du droit pénal français : infraction, responsabilité, peines, etc. ©Electre 2016
par Gallois, Alexandre (1979-....)
"Gazette du Palais"
2016 -
Disponible - 343.1 GAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : La défense pénale ne se limite pas à une défense de fond. Elle peut mettre en avant l'irrégularité des actes pour demander la nullité d'une procédure. Alors que les textes juridiques sont parfois lacunaires et la jurisprudence aussi foisonnante que fluctuante, des réponses sont proposées par ce guide afin de fournir des éléments de repère dans ce dédale juridique. ©Electre 2016
Cujas
2015 -
Disponible - 343.1 TRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Premier dossier consacré au décret "Magendie" du 9 décembre 2009 qui a modifié la procédure d'appel. Second dossier consacré à différents aspects de l'enquête pénale dans différents pays d'Europe (Roumanie, Italie, Belgique, Allemagne, Espagne). ©Electre 2015
par Merle, Roger (1922-2008) ; Vitu, André (1920-2013)
Cujas
1984
Disponible - 343 MER vol. 2
Niveau 3 - Droit
Dalloz
2009 -
Disponible - 343 REF
Niveau 3 - Droit
Résumé : En rapport aux projets de réforme du code pénal, du code de procédure pénale et du droit des peines, l'ouvrage propose de confronter les opinions de spécialistes du sujet. Sont notamment traités la réforme de l'instruction, du parquet, d'autorité judiciaire, des personnes morales, la dépénalisation des contraventions
par Jeanclos, Yves (1943-....)
Dalloz
2011 -
Disponible - 343 JEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : D'une justice pénale faite pour sévir et dissuader à une justice pénale ayant pour mission idéaliste de guérir, l'auteur présente les évolutions dans le temps et dans l'espace de cette justice française, de l'Antiquité au XXIe siècle.
par Vuitton, Jacques (1948-2013) ; Vuitton, Xavier
LexisNexis
2018 -
Disponible - 344.3 VUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Toutes les caractéristiques de la procédure des référés en matière civile, administrative ou pénale. ©Electre 2018
par Bouloc, Bernard (1936-....) ; Matsopoulou, Haritini (1963-....)
Sirey
2022 -
Disponible - 343(07) BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit et de la procédure pénale. Présentation de la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale, des phases de la procédure de l'enquête au jugement, des sanctions et de leur exécution. ©Electre 2022
par Christodoulou, Hélène (1992-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 343(4-10) CHR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une thèse consacrée à l'émergence d'une véritable justice pénale de l'Union européenne. L'auteure s'interroge sur le statut du parquet européen influant sur la refonte des critères de l'autorité judiciaire ainsi que sur l'incidence du fonctionnement de ce parquet sur la création d'une justice pénale. ©Electre 2021
par Dechepy-Tellier, Johan (1981-....)
Ellipses ; Impr. Corlet
2020 -
Disponible - 343.1(07) DEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur les procédures pénales avec des schémas explicatifs en vis-à-vis du cours. ©Electre 2020
par Beziz-Ayache, Annie (1948-....)
Ellipses
2016 -
Disponible - 343(07) BEZ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Près de 600 entrées sur des notions de droit et de procédure pénaux, leur définition et leur réglementation. Avec des exemples, des tableaux, des arrêts de principe et la jurisprudence. ©Electre 2016
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
