Recherche simple :
par Ascensi, Lionel (1977-....) ; Duparc, Caroline (1974-....) ; Jobert, Sylvain
Dalloz
2023 -
Disponible - 344.3 ASC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les auteurs échangent leurs points de vue sur la comparution en justice, fondés sur leurs activités professionnelles. Les questions de l'économie de temps et de moyens ainsi que les relations avec le développement du numérique font partie des thèmes traités. ©Electre 2023
Résumé : Une synthèse de l'ensemble des règles relatives à la procédure pénale (l'action en justice, les preuves de l'infraction et de la culpabilité ainsi que le jugement légal). ©Electre 2016
par Desprez, François (1980-....)
Mare & Martin
2019 -
Disponible - 343.1 DES
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur étudie les enjeux de l'aveu dans le déroulement du procès verbal, notamment du fait qu'il forme une preuve aussi fragile qu'indispensable. ©Electre 2019
par Jeanclos, Yves (1943-....)
LexisNexis
2013 -
Disponible - 343 JEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur propose un état des lieux de la justice criminelle et pénale en France du point de vue de la victime, de celui de l'Etat et de celui de l'auteur de l'infraction.
par Esmein, Adhémar (1848-1913)
Éd. Panthéon-Assas ; diff. LGDJ
2010 -
Disponible - 343(091) ESM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude consacrée à l'histoire d'une procédure qui a traversé les siècles, où le meilleur a côtoyé le pire, avec pour aboutissement une remarquable conciliation entre l'Ancien Régime et la Révolution française. Le juriste du tournant du 19e siècle, spécialiste du droit constitutionnel, offre la grandeur d'une réflexion incomparable dans la manière de concevoir et de restituer le droit.
par Desportes, Frédéric ; Lazerges-Cousquer, Laurence
Économica
2016 - 2015 -
Disponible - 343.1 DES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le traité consacre d'importants développements aux principes directeurs de la procédure pénale. Il détaille chacun des aspects du procès pénal et examine tous les recours ouverts en cas de dysfonctionnements de la justice pénale. La mise à jour intègre la loi n015-993 du 17 août 2015 portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne. ©Electre 2015
par Pellé, Sébastien
Dalloz ; Impr. Laballery
2019 -
Disponible - 343.1 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des dispositions relatives au droit pénal et à sa procédure, issues de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. ©Electre 2019
par Nicolas-Gréciano, Marie
Institut universitaire Varenne
2016 -
Disponible - 341.79 NIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse critique des imperfections dans les jurisprudences pénales internationales, qui importent dans leur contentieux le principe de l'égalité des armes en même temps qu'elles le cantonnent à l'ensemble des garanties procédurales, afin de proposer des réformes pour rééquilibrer la procédure devant la Cour pénale internationale. ©Electre 2017
par Rassat, Michèle-Laure (1940-....)
Ellipses
2013 -
Disponible - 343.1(07) RAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel complet sur la procédure pénale est à jour des nombreuses réformes en cours.
par Escondida, Élie ; Timélos, Dante ; Collectif Cadecol (Paris).
Éditions Syllepse
2015 -
Disponible - 343.1 FAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une vue d'ensemble des procédures pénales courantes : de l'arrestation ou du contrôle d'identité jusqu'à l'application des peines, en passant par les perquisitions, les fouilles, la garde à vue, le procès et l'appel. Elle vise à aider les personnes contre la répression policière et judiciaire. ©Electre 2016
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