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LexisNexis ; Institut d'études politiques de Toulouse
2018 -
Disponible - 340.2 GIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contributions consacrées au champ de la formation au mieux légiférer constituées de témoignages institutionnels et de regards académiques. La formation à la légistique s'affirme comme le levier d'une "nouvelle culture normative", portant ou traduisant une conception de la qualité du droit autant que du droit lui-même. ©Electre 2018
par Lenoble-Pinson, Michèle (1943-....)
Larcier
2022 -
Disponible - 340.2 LEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une méthodologie et des conseils pour rédiger sa thèse de doctorat, un article scientifique, un courriel ou encore un travail de fin d'études. ©Electre 2022
par Balian, Serge
Maison du dictionnaire
2023 -
Disponible - 340.2(03) BAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de la place occupée par les notions-cadres dans la législation française, se fondant sur des exemples puisés dans les codes civil, de commerce, de la consommation, de l'environnement et de la santé publique. ©Electre 2023
par Bergeal, Catherine (1956-....)
Berger-Levrault
2022 -
Disponible - 340.2 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pratique de rédaction des textes normatifs, accompagné d'exemples et de conseils pratiques. Avec un rappel des principales règles de droit administratif et constitutionnel, et en annexes les circulaires à ce sujet. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. ©Electre 2022
par France Secrétariat général du gouvernement ; France Conseil d'État (1799-....)).
La Documentation française
2017 -
Disponible - 340.2 DOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des règles, principes et méthodes qui doivent être observés dans la préparation des textes normatifs : lois, ordonnances, décrets, arrêtés. Avec des rappels théoriques, des conseils pratiques et des exemples ©Electre 2018
par Touboul, Charles
Dalloz
2020 -
Disponible - 340.2 TOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de la technique d'élaboration des textes normatifs tels que les lois, les ordonnances et les décrets, en accord avec les règles de droit administratif et constitutionnel. Avec des outils et des conseils pratiques de rédaction. ©Electre 2020
par Laroque, Octavie ; Gautier, Pierre-Yves (1957-....)
[Éditions Panthéon-Assas]
2021 -
Disponible - 340.1 LAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur les lois symboliques du droit de la propriété littéraire et artistique qui sont dotées d'un message vertueux mais souvent considérées comme imprécises et irréalistes. L'auteure interroge la place de la loi, entre puissance de représentation sur les esprits et puissance d'action sur les comportements. ©Electre 2021
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