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Togo

Togo

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La responsabilité des sociétés de classification
Livre La responsabilité des sociétés de classification

par Ferrer, Michel

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2004 -

  • Disponible - 349.5 FER

    Niveau 3 - Droit

Les registres du libraire Nicolas : 1645-1668
Livre Les registres du libraire Nicolas : 1645-1668

par Martin, Henri-Jean (1924-2007) ; Lecocq, M.

Droz

1977

  • Disponible - 024.3(091) MAR

    Niveau 2 - Sciences de l'info et médias

    • Disponible - 024.3(091) MAR

      Niveau 2 - Sciences de l'info et médias

Le grand livre des Lawson : les archives d'une famille africaine d'Aného, Togo. 1 , 1841-1877
Livre Le grand livre des Lawson : les archives d'une famille africaine d'Aného, Togo. 1 , 1841-1877

l'Harmattan

2018 -

  • Disponible - 965.3 GRA vol.1

    Niveau 2 - Histoire

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Registre du commerce et des sociétés : décrets du 30 mai 1984
Livre numérique Registre du commerce et des sociétés : décrets du 30 mai 1984

par France. Auteur du texte

Journaux officiels (Paris)

1984

Résultat de Gallica : Monographies

Registre du commerce et des sociétés : arrêtés du 24 septembre 1984
Livre numérique Registre du commerce et des sociétés : arrêtés du 24 septembre 1984

par France. Auteur du texte

Journaux officiels (Paris)

1984

Résultat de Gallica : Monographies

Notice sur les contributions, taxes, dégrèvements et droits d'enregistrement, registre matricule du commerce par L. Baubeau,...
Livre numérique Notice sur les contributions, taxes, dégrèvements et droits d'enregistrement, registre matricule du commerce par L. Baubeau,...

par Baubeau, L.. Auteur du texte

1920

Résultat de Gallica : Monographies

Registre du Commerce et des sociétés. Textes législatifs et réglementaires (Ed. mise à jour au 15 mai 1985)
Livre numérique Registre du Commerce et des sociétés. Textes législatifs et réglementaires (Ed. mise à jour au 15 mai 1985)

par France. Auteur du texte

(Paris)

1985

Résultat de Gallica : Monographies

Tribunal de commerce de Rouen. Propositions de loi relatives aux protêts. Extrait du registre des délibérations [par H. Offroy]
Livre numérique Tribunal de commerce de Rouen. Propositions de loi relatives aux protêts. Extrait du registre des délibérations [par H. Offroy]

par Offroy, H.. Auteur du texte

impr. de C.-F. Lapierre (Rouen)

1890

Résultat de Gallica : Monographies

Extrait du registre des délibérations / Modifications à introduire à l'article 21 du Code de commerce ; (rapporteur : M. Chalus)
Livre numérique Extrait du registre des délibérations / Modifications à introduire à l'article 21 du Code de commerce ; (rapporteur : M. Chalus)

par Chalus, Maurice (1846-1930). Auteur du texte ; Chambre de commerce et d'industrie (Clermont-Ferrand / Issoire, Puy-de-Dôme). Auteur du texte

impr. de G. Mont-Louis (Clermont-Ferrand)

1901

Résultat de Gallica : Monographies

Registre du commerce : liste des activités réglementées. - Paris : Journaux officiels, 1961 - . - 21 cm. -. 1982, 1er juillet
Livre numérique Registre du commerce : liste des activités réglementées. - Paris : Journaux officiels, 1961 - . - 21 cm. -. 1982, 1er juillet

par France. Auteur du texte

Journaux officiels (Paris)

1982

Résultat de Gallica : Monographies

Loi sur les accidents du travail, du 9 avril 1898. Extrait du registre des délibérations. Séance du 17 mai 1899
Livre numérique Loi sur les accidents du travail, du 9 avril 1898. Extrait du registre des délibérations. Séance du 17 mai 1899

imp. de G. Mont-Louis (Clermont-Ferrand)

1899

Résultat de Gallica : Monographies

Guide des préposés au registre du commerce de la Confédération suisse, rédigé à la demande du département fédéral de justice et police par L. Siegmund,... Traduit de l'allemand... par Henri Le Fort,...
Livre numérique Guide des préposés au registre du commerce de la Confédération suisse, rédigé à la demande du département fédéral de justice et police par L. Siegmund,... Traduit de l'allemand... par Henri Le Fort,...

par Siegmund, L.. Auteur du texte

(Genève)

1892

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Tribunal de commerce de Rouen. Projet de loi relatif à l'élection des juges consulaires. Extrait du "Registre des délibérations"
Livre numérique Tribunal de commerce de Rouen. Projet de loi relatif à l'élection des juges consulaires. Extrait du "Registre des délibérations"

imp. de C.-F. Lapierre (Rouen)

1881

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