Responsabilités civile et pénale pour autrui : accidents, dommages, violences, à qui la faute ?

par Boucher, Christophe (1956-....)

Gereso édition

2018 -

Disponible - 345.8 BOU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce guide recense et précise les régimes de responsabilité pour fait d'autrui, c'est-à-dire la responsabilité de ceux qui sont amenés à contrôler, diriger ou organiser le mode de vie d'autrui : les parents pour le fait de leurs enfants, les enseignants pour le fait de leurs élèves, des établissements accueillant des majeurs ou des mineurs, des associations pour l'activité de leurs membres... ©Electre 2018

Droit des obligations : la responsabilité délictuelle : les principes de responsabilités, la responsabilité du fait d'autrui, la responsabilité du fait des choses

par Druffin-Bricca, Sophie ; Demarchi, Jean-Raphaël (1981-....)

Gualino

2016 -

Disponible - 345.6 DRU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ensemble d'annales et de sujets d'actualité corrigés abordant la responsabilité délictuelle en droit des obligations. Avec des commentaires d'arrêts, des dissertations, des cas pratiques, des QCM ainsi que des exemples de copies réelles corrigées et commentées. A jour de la réforme du droit des obligations du 10 février 2016. ©Electre 2016

Responsabilité civile extracontractuelle

par Brun, Philippe (1966-....), avocat

LexisNexis

2023 -

Disponible - 345.8 BRU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse pratique et critique de l'obligation de réparer les dommages causés à autrui. L'auteur distingue le droit commun incluant les dispositions des articles 1382 et suivants du Code civil, et les régimes spéciaux d'indemnisation. Il propose une étude sur les fondements de l'acte préjudiciable. Avec des cas concrets issus de la jurisprudence. ©Electre 2023

Droit civil : les obligations , Le fait juridique : quasi-contrats : responsabilité extracontractuelle

par Flour, Jacques (1907-1979) ; Andreu, Lionel (1980-....) ; Aubert, Jean-Luc (1939-2008) ; Savaux, Éric (1957-....)

Lefebvre Dalloz

2023 -

Disponible - 345.6(07) FLO

Niveau 3 - Droit

Résumé : Point sur la jurisprudence concernant le droit des quasi-contrats (la gestion d'affaires, le paiement de l'indu et l'enrichissement sans cause) et la responsabilité délictuelle (la responsabilité du fait personnel, du fait d'autrui et du fait des choses). ©Electre 2023

Droit des obligations : responsabilité civile, délit et quasi-délit

par Delebecque, Philippe (1954-....) ; Pansier, Frédéric-Jérôme (1959-....)

LexisNexis

2023 -

Disponible - 345.6(07) DEL

Niveau 3 - Droit

Résumé : La responsabilité délictuelle et quasi délictuelle est abordée à travers les thèmes de la responsabilité du fait personnel, de la responsabilité pour fait d'autrui, de la responsabilité du fait des choses et de l'action en responsabilité. ©Electre 2023

Droit des obligations : licence 2 : introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité : les accidents de la circulation et les produits défectueux

Gualino

2023 -

Disponible - 345.6(07) DRO

Niveau 3 - Droit

Résumé : Des sujets d'annales corrigés et commentés (commentaires d'arrêts, dissertations, cas pratiques, QCM) abordant l'ensemble du programme de droit des obligations. Avec un dossier analysant trois copies réelles d'étudiants. ©Electre 2023

Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité : sujets corrigés

par Da Silva, Valérie (1982-....)

l'Harmattan

2011 -

Disponible - 345.8 DAS

Niveau 3 - Droit

Résumé : Des exercices pour réviser de manière concrète les conditions d'application des textes et les définitions essentielles. Après des conseils méthodologiques, l'ouvrage aborde la responsabilité du fait personnel, la responsabilité générale du fait des choses et du fait d'autrui, la responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur et la responsabilité du commettant du fait de son préposé.