La rupture conventionnelle : guide pratique

par Fages, Alice ; Gallissot, Nicolas

Ordre des experts-comptables

2017 -

Disponible - 361.35(076) FAG

Niveau 3 - Droit

Résumé : Destiné au salarié ou au chef d'entreprise, cet ouvrage présente les grands principes et les étapes obligatoires de la rupture conventionnelle homologuée, qui nécessite, pour éviter tout contentieux, un formalisme strict, dans le cadre d'application prévu par la loi. Avec des modèles de courriers, d'exemples et des tableaux de synthèse. ©Electre 2017

Rupture conventionnelle individuelle du contrat de travail

par Éditions Francis Lefebvre

Éditions Francis Lefebvre

2018 -

Disponible - 361.3(076) RUP

Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ensemble des réglementations sur la rupture conventionnelle du contrat de travail, avec une explication de la procédure, le recensement des textes et de la jurisprudence, ainsi qu'une comparaison avec le licenciement. ©Electre 2018

Ruptures conventionnelles : démission et prise d'acte

par Groupe Revue fiduciaire

Groupe "Revue fiduciaire"

2018 -

Disponible - 361.3 LAV

Niveau 3 - Droit

Résumé : Ouvrage pratique sur les modes de rupture de contrat alternatifs au licenciement : rupture amiable, démission, prise d'acte et résiliation judiciaire. Il permet de négocier, indique les étapes à respecter et les précautions à prendre. Des modèles de lettres servent de guide à la rédaction des courriers et documents concrétisant la rupture négociée. ©Electre 2018

La rupture conventionnelle : le guide pratique

par Berjot, Xavier

Afnor éditions

2016 -

Disponible - 361.35(076) BER

Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce livre présente ce mode de rupture entre employeur et salarié autour de quatre grandes parties : le cadre et le contexte du dispositif instauré en 2008, le déroulement de la rupture conventionnelle avec les étapes à respecter, les modalités du contrôle de l'administration, et les effets de la rupture conventionnelle. Avec deux formulaires en annexe pour faciliter les démarches. ©Electre 2016

Départs négociés et ruptures conventionnelles : la rupture amiable, la rupture conventionnelle, individuelle et collective, la transaction

par Taquet, François (1957-....)

Gereso ; Impr. Présence graphique

2024 -

Disponible - 361.35 TAQ

Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce guide permet au responsable du personnel comme au salarié de connaître les obligations du départ négocié, devenu un mode courant de rupture du contrat de travail. Il explique l'intérêt de ce mode de rupture à l'amiable, les différentes formes de départs négociés, les règles précises de la transaction ainsi que les conséquences de ces ruptures vis-à-vis des administrations sociales et fiscales. ©Electre 2024