Les bibliothèques de prêt de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La bibliothèque du cinéma François Truffaut
La médiathèque musicale de Paris
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
par Camaji, Laure-Emmanuelle (1978-....)
Dalloz
2008 -
-
Disponible - 364 CAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Thèse présentée et soutenue publiquement le 8 décembre 2006 à l'université de Paris X-Nanterre.
Choix d'un sujet lié
Choix de relance de recherche
Recherche simple :
- Sujet : Sécurité sociale -- Droit
Choix du tri des documents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
Documents en rayon : 162
par Coursier, Philippe (1966-....) ; Centre du droit de l'entreprise (Montpellier).
LexisNexis
2020 -
-
Disponible - 364 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : En replaçant les normes supranationales intervenant dans le domaine de la protection sociale dans leur contexte d'origine, puis en les analysant à l'aune de leur usage contemporain, l'auteur ambitionne de mettre en évidence la logique interne de ces instruments supranationaux mais aussi de dégager les tendances communes de certains d'entre eux. ©Electre 2020
Résumé : Alors qu'une forme d'individualisme accru semble prendre le pas sur les valeurs de solidarité et d'entraide, des personnalités, réunies par l'Observatoire ALPTIS, s'interrogent sur les incidences et les conséquences à court, moyen et long terme de ces évolutions ainsi que sur la manière de repenser le contrat social. ©Electre 2019
par France Comité d'histoire de la sécurité sociale
Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
2015 -
-
Disponible - 364(091) SEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude de diverses sources historiques permet de retracer l'histoire des régimes dits spéciaux (fonction publique, SNCF, EDF-GDF, marine, mines, notariat, transports en commun parisiens, etc.), du début du XVIIe siècle à aujourd'hui. ©Electre 2015
par Bost, Benoit
Gualino
2020 -
-
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation générale des nouvelles dispositions qui s'appliquent depuis la loi de financement du 1er janvier 2020 concernant le droit à l'erreur vis-à-vis de l'Urssaf. L'ouvrage répond aux questionnements des chefs d'entreprises sur la gestion des déclarations de cotisations sociales grâce à des fiches synthétiques pour être en conformité avec les nouvelles règles. ©Electre 2020
LGDJ
2017 -
-
Disponible - 364 TRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur l'équilibre, dans les rapports entre travail et protection sociale et sur l'évolution des prises en charge : adoption de la protection universelle maladie, l'élargissement des bénéficiaires, généralisation de la couverture complémentaire. Les auteurs insistent sur l'importance du droit dans ces nouvelles articulations entre travail et protection sociale. ©Electre 2017
Litec
2003 - 2002
-
Disponible - 364 PRE
Niveau 3 - Droit
Éditions Pedone
2019 -
-
Disponible - 364 SEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des études comparées des régimes de sécurité sociale à travers le monde. Elles retracent leur histoire, liée à l'engagement de l'Organisation internationale du travail, leurs modèles, leurs diffusions et leurs contraintes économiques. Les auteurs abordent le projet de Beveridge, les tendances en Amérique latine, le cas de la Suisse, de la Chine et du Burkina Faso, entre autres. ©Electre 2019
par Reynaud, Jean-Daniel (1926-2019) ; Catrice-Lorey, Antoinette
Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
1996
-
Disponible - 364(091) REY
Niveau 3 - Droit
par France Comité d'histoire de la sécurité sociale
Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
1993 -
-
Disponible - 364(091) SEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Si la conception d'une protection universelle des travailleurs apparaît dans les écrits des philosophes du XVIIIe siècle, la concrétisation d'un droit international en la matière n'a lieu qu'au milieu du XIXe siècle sous la pression de deux phénomènes : les brassages de population et l'apparition d'une législation sociale dans les pays en voie d'industrialisation.
par Grandguillot, Dominique
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2023 -
-
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : 18 fiches présentant les points-clés à connaître et à appliquer concernant les relations individuelles et collectives de travail mais également la protection sociale : contrats, durée du travail, congés, salaires, conflits collectifs, institutions représentatives, maladie, maternité ou encore assurance chômage. A jour de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023. ©Electre 2023
par Grandguillot, Dominique ; Tricoit, Jean-Philippe (1978-....)
Gualino, Lextenso
2024 -
-
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : 18 fiches présentant les points-clés à connaître et à appliquer concernant les relations individuelles et collectives de travail mais également la protection sociale : contrats, durée du travail, congés, salaires, conflits collectifs, institutions représentatives, maladie, maternité ou encore assurance chômage. A jour de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024. ©Electre 2024
par Kessler, Francis (1958-....)
Dalloz
2022 -
-
Disponible - 364(07) KES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des principes généraux et des grandes règles de droit de la prise en charge des risques sociaux en France. ©Electre 2022
par Jeansen, Emeric (1981-....)
LexisNexis
2021 -
-
Disponible - 364(07) JEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse des diverses facettes de la protection sociale, illustrée de références jurisprudentielles récentes. Sont abordés les dispositifs et régimes d'aide pour les risques sanitaires, professionnels, familiaux, liées au grand âge et au chômage. ©Electre 2021
par Durand, Paul (1908-1960)
Dalloz
2005 -
-
Disponible - 364(091) DUR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présente le droit positif des années 1950 et permet de comprendre les grands enjeux de la politique contemporaine de la sécurité sociale
Litec
-
-
Disponible - 36(02) GUI
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) GUI
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) GUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : 3 volumes à reliure à feuillets mobiles avec mises à jour. Les 2 premiers volumes offrent une vision complète des mesures d'aide sociale avec 8 parties (Organisation générale, Aide aux demandeurs d'emploi, Aide médicale, Aide aux personnes en difficultés, Aide à l'enfant et à sa famille, Aide aux étrangers, Aide aux personnes handicapées, Aide aux personnes âgées). Le troisième volume traite de l'information des administrés et accompagne les services compétents dans leurs missions d'information et de conseil des administrés sur leurs droits et leurs devoirs. Il décline les réponses pratiques et juridiques sur les 5 thèmes suivants : la justice, la consommation, le logement, la famille et le décès.
par Cavaillé, Jean-Philippe
Gereso
2019 -
-
Disponible - 364(076) CAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des réponses précises aux principales interrogations des praticiens, étudiants, et de toute personne désireuse de comprendre la protection sociale : organisation du régime de la Sécurité sociale, contentieux, assurance maladie et maternité, accidents du travail et maladies professionnelles. ©Electre 2019. Système unique au monde, le régime français de protection sociale couvre une multitude de risques : maladie, maternité, vieillesse, invalidité, incapacité, décès, accident du travail, chômage… Quelles sont les dépenses prises en charge par l'assurance maladie ? Comment se faire rembourser de ses soins même sans être salarié ? Quelle est la durée du congé maternité ? Comment contester un accident du travail ? Est-il possible de cumuler des revenus avec les allocations chômage ? Rédigé sous forme de questions réponses, intégrant la toute dernière actualité, cet ouvrage pratique et accessible à tous vous apportera un éclairage précis sur les régimes de Sécurité sociale en France. Salariés, responsables ou gestionnaires des services RH et paie, praticiens du secteur social… Avec 170 sujets répartis par thèmes, ce guide 100 % à jour et opérationnel vous accompagnera dans le traitement de tous les dossiers liés à la protection sociale de vos collaborateurs.
par Liaisons sociales (Périodique). (Paris).
Ed. Wolkers Kluwer France
1985 -
-
Disponible - 36(076) MEM 2023
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(076) MEM 2023
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide propose l'ensemble des réglementations et de la jurisprudence en matière de droit du travail, droit social et protection sociale, à jour pour l'année, à plus de 2700 entrées réparties en 70 chapitres.
par Grandguillot, Dominique ; Garnier, Sophie (1988-....)
Gualino
2024 -
-
Indisponible : En traitement
Résumé : Une synthèse des connaissances nécessaires à la compréhension du droit de la Sécurité sociale : le régime général et son financement, ses prestations ainsi que les autres formes de protection sociale : prévoyance et retraites complémentaires, RSA, aide médicale de l'Etat, etc. A jour de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024. ©Electre 2024
par Coursier, Philippe (1966-....) ; Serizay, Bruno
LexisNexis
2021 -
-
Disponible - 365 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Description sur la base de dix questions de tous les aspects de la protection sociale complémentaire. ©Electre 2021
Lamy
1997 -
-
Disponible - 36(02) LAM 2004-bullet.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2005-bullet.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2007-bullet.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2008-bullet.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2011 Bull.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2012 Bull.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2013 Bull.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2014 Bull.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2015 Bull.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2015 Bull.
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2023 2023
Niveau 3 - Droit
-
Disponible - 36(02) LAM 2023 2023 guide
Niveau 3 - Droit
Résumé : La Bibliothèque est abonnée également à la version électronique (Lamyline). Cette version permet une consultation des ouvrages en ligne (dernière version actualisée ou millésimes antérieurs depuis 1997), avec feuilletage possible, ou une recherche par mots-clés. Aller dans "ouvrages" en mode "Lire" ou "Rechercher".
par Morvan, Patrick (1969-....)
LexisNexis
2023 -
-
Disponible - 364(07) MOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit de la protection sociale à travers les systèmes qui le constituent : régimes légaux, régimes complémentaires de retraite, garanties collectives de retraite et de prévoyance dans l'entreprise, assurance chômage et aide sociale. L'auteur met en lumière les règles du droit de la Sécurité sociale et ses rapports avec d'autres juridictions (droit de l'Union européenne ou droit processuel). ©Electre 2023
par Taquet, François (1957-....)
Gereso Editions
2021 -
-
Disponible - 364.5(076) TAQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un exposé de la pratique du contrôle avec les acteurs de cette inspection, une présentation du redressement et du contentieux, jusqu'à la commission de recours amiable, dans le cadre des vérifications de l'Urssaf. Avec un rappel des textes et de la jurisprudence ainsi que les modèles d'utilisation courante. ©Electre 2021
par Grandguillot, Dominique
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2023 -
-
Disponible - 364(07) GRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse des connaissances nécessaires à la compréhension du droit de la Sécurité sociale : le régime général et son financement, ses prestations ainsi que les autres formes de protection sociale (prévoyance et retraites complémentaires, RSA, aide médicale de l'Etat). A jour de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023. ©Electre 2023
LexisNexis
2005 - 2024
-
Disponible - 36(0) SEM10
Niveau 3 - Droit
-
Dernier numéro reçu : n° 15-16, Avril 2024
par Illy, Manon ; Rébé, Sylvie
"Gazette du Palais" ; Impr. Jouve
2019 -
-
Disponible - 364.5 Ill
Niveau 3 - Droit
Résumé : Depuis le 1er janvier 2019, le contentieux de Sécurité sociale et de l'aide sociale, auparavant de la compétence des tribunaux des affaires de Sécurité sociale, a été transféré aux pôles sociaux des tribunaux de grande instance. Ce guide apporte des réponses aux avocats et aux magistrats en charge de ce genre de dossiers. ©Electre 2019
par Kerbourc\\'h, Jean-Yves (1964-....) ; Chauchard, Jean-Pierre (1946-....) ; Willmann, Christophe
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
-
Disponible - 364(07) KER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des aspects majeurs du droit de la Sécurité sociale à jour des dernières réglementations issues des politiques sociales. ©Electre 2022
par Groupe Revue fiduciaire
Groupe Revue fiduciaire
2014 -
-
Disponible - DR BUR SOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Abécédaire du droit du travail comprenant plus de 1.100 mots-clés sur la réglementation, des conseils pratiques pour mettre en oeuvre la législation et des extraits de la jurisprudence. Avec une version en ligne actualisée.
par Boissier, Pierre (1920-1974)
Ellipses
1999
-
Disponible - 36(44) BOI
Niveau 3 - Droit
par Allende, Mickaël d' (1981-....) ; Moriceau, Jean-Charles
Lamy
2014 -
-
Disponible - 364.5 ALL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pratique pour le cotisant, détaillant les fondements et les raisons du contrôle Urssaf et s'attardant sur les éléments à connaître avant, pendant et après le contrôle. Les points principaux du code de la Sécurité sociale, l'anticipation des risques de redressement et l'organisation à adopter en cas de litige sont décrits. Avec les dernières évolutions de la jurisprudence. ©Electre 2014
par Arnaud-Micha, Stéphanie ; Bavozet, Franck ; Aumeran, Xavier (1987-....)
LexisNexis
2021 -
-
Disponible - 36(02) SOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation de toute la réglementation du droit du travail et de la Sécurité sociale. Chaque thème contient une synthèse du sujet avec des développements ponctués de conseils pratiques, de remarques et de commentaires enrichis de nombreuses références aux sources. A jour des dernières mesures liées à la pandémie de Covid-19 et des lois de finances. ©Electre 2021
par Borgetto, Michel (1952-....) ; Lafore, Robert (1951-....)
Dalloz
2023 -
-
Indisponible : En traitement
Résumé : Synthèse sur la Sécurité sociale, son cadre juridique, son organisation, ses principes fondateurs, ses missions, ses prestations, son financement, etc. Avec des références bibliographiques et jurisprudentielles. ©Electre 2023
par Taquet, François (1957-....)
Gereso dition
2018 -
-
Disponible - 364.5 TAQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un exposé de la pratique du contrôle, du redressement et du contentieux, jusqu'à la commission de recours amiable, dans le cadre du contrôle Urssaf. Avec un rappel des textes et de la jurisprudence ainsi que les modèles d'utilisation courante. ©Electre 2018
par Coursier, Philippe (1966-....)
LexisNexis
2019 -
-
Disponible - 364(07) COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du droit de la protection sociale à partir d'études de cas pratiques, de commentaires de textes et de décisions de justice. Le manuel aborde les conditions d'assujettissement au régime général, le calcul et le paiement des cotisations, les prestations familiales et les assurances sociales, les régimes de retraite, les risques professionnels et la protection sociale complémentaire. ©Electre 2019
par France
LexisNexis
2021 -
-
Disponible - 34.1 LEX 25
Niveau 3 - Droit
Résumé : Outre toutes les dispositions du Code de la Sécurité sociale, l'ouvrage contient divers textes non codifiés ou de droit communautaire, ainsi que le Code de la mutualité et un choix de textes complémentaires nationaux et européens. Textes à jour des dernières modifications législatives. ©Electre 2021
![Code commenté de la mutualité - de la sécurité sociale[2023]. Livre IX](/imported_images/livre/couverture/978-2-35474-464-9.jpg)
par Chrébor, Laurence
Argus de l'Assurance Éditions
2023 -
-
Disponible - 34.1 ARG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les textes législatifs et réglementaires du Code de la mutualité, suivis du livre IX du Code de la Sécurité sociale, relatif aux institutions de prévoyance. Chaque article est commenté au regard de la jurisprudence et complété par des annexes thématiques traitant du secteur mutualiste. A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires. ©Electre 2023
Librairie technique et economique ; Librairie technique et economique ; Librairie sociale et economique ; Éd. techniques et économiques ; Dalloz
2012 - 1986 - 1939 - 1938 - 2024
-
Disponible - 36(0) DRO
Niveau 3 - Droit
-
Dernier numéro reçu : no 4, Avril 2024
par Huteau, Gilles
Presses de l'École des hautes études en santé publique
2021 -
-
Disponible - 364(07) HUT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit de la Sécurité sociale détaillant les divers savoirs juridiques et techniques (organisation, financement ou encore prestations) et éclairant les enjeux de cette branche du droit. ©Electre 2021
par Petit, Franck (1968-....)
Gualino ; Impr. Laballery
2023 -
-
Disponible - 364(07) PET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude des institutions de la Sécurité sociale, ainsi que des régimes conventionnels et d'aide sociale. Les voies de financement des différents régimes de sécurité sociale et les diverses prestations sociales sont abordées. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. ©Electre 2023
par Grandguillot, Dominique ; Garnier, Sophie (1988-....)
Gualino
2023 -
-
Disponible - 36(07) GRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des principes fondamentaux du droit du travail et de la Sécurité sociale : temps de travail, droit individuel à la formation, épargne salariale, contrat jeune en entreprises, contrat de professionnalisation ou encore réforme de l'assurance-maladie. A jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents. ©Electre 2023
par Bellocq, Guy
l'Argus
2006 -
-
Indisponible : En réparation
Résumé : Tout ce qu'il faut savoir sur la protection sociale en entreprise. Une étude porte sur les régimes complémentaires à adhésion oligatoire dans l'entreprise et une autre sur les régimes complémentaires facultatifs de retraite par capitalisation. A jour de la loi réformant les retraites du 21 août 2003, ainsi que de la loi de réforme de l'assurance-maladie d'août 2004.
par Kessler, Francis (1958-....)
Enrick B. Éditions
2020 -
-
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation synthétique du droit du régime général de la Sécurité sociale et de l'assurance chômage. Avec des illustrations schématiques, des tableaux et des exemples concrets. A jour des dernières réformes. ©Electre 2020
par Salomon, Renaud
Economica
2013 -
-
Disponible - 364.5 SAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude porte sur la lutte contre la fraude pénale en droit de la sécurité sociale émanant soit de l'assuré, du salarié, de son employeur ou des professionnels de santé.
par France ; Ginon, Anne-Sophie ; Guiomard, Frédéric ; Mavoka-Isana, Armelle
Dalloz
2022 -
-
Disponible - 34.1 DAL 38
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil de textes législatifs et réglementaires avec des annotations de jurisprudence et de bibliographie. Il rassemble de nombreuses dispositions non codifiées. A jour de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021. Avec un accès numérique mis à jour en continu. ©Electre 2022
par France
LexisNexis
2022 -
-
Disponible - 34.1 LEX 25
Niveau 3 - Droit
Résumé : Outre toutes les dispositions du Code de la Sécurité sociale, l'ouvrage contient divers textes non codifiés ou de droit communautaire, ainsi que le Code de la mutualité et un choix de textes complémentaires nationaux et européens. Textes à jour des dernières modifications législatives. ©Electre 2022
par France ; Coursier, Philippe (1966-....)
LexisNexis
2023 -
-
Disponible - 34.1 LEX 25
Niveau 3 - Droit
Résumé : Outre toutes les dispositions du Code de la Sécurité sociale, l'ouvrage contient divers textes non codifiés ou de droit communautaire, ainsi que le Code de la mutualité et un choix de textes complémentaires nationaux et européens. Textes à jour des dernières modifications législatives. ©Electre 2023
Résumé : Synthèse sur la Sécurité sociale, son cadre juridique, son organisation, ses principes fondateurs, ses missions, ses prestations, son financement, etc. Avec des références bibliographiques et jurisprudentielles. ©Electre 2019
par Lamy SA
Lamy
1980 - 2024
-
Disponible - 36(0) SEM
Niveau 3 - Droit
-
Dernier numéro reçu : N° 2088-2089, 15 Avril 2024
par Jeaneau, Yvonne (19..-1991) ; Morin, Claire (19..-....), juriste
Nathan
2022 -
-
Disponible - 361.1(076) JEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des principaux aspects de la législation du travail en France : cadre général, droits et devoirs, règles en vigueur, entre autres. Avec les dernières modifications en matière de droit et de prestations. Une clé d'activation permet d'accéder gratuitement à la version numérique. ©Electre 2022
par Du Cray, Pierre-Édouard
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
-
Disponible - 365.4 DUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans un système de retraite par répartition composé de plusieurs régimes, la compensation est une technique financière qui consiste à opérer des transferts : les régimes dont les ressortissants sont les plus jeunes et disposent des revenus les plus élevés doivent payer pour les régimes qui, au contraire, comptent des affiliés plus âgés et dont les revenus sont plus modestes.
Explorer les sujets liés :
Sécurité sociale
-
Type d'autorité
- Concept
-
Autre(s) nom(s)
- Assurance sociale ;
- Assurances sociales
Sécurité sociale -- Droit
-
Type d'autorité
- Concept
-
Autre(s) nom(s)
- Droit de la sécurité sociale
Droit social
-
Type d'autorité
- Concept
-
Autre(s) nom(s)
- Législation sociale ;
- Problèmes sociaux -- Droit
364 - Sécurité sociale
-
Type d'autorité
- Indice de classement