Manifeste pour une justice humaine et indépendante : Programme de refonte de la justice

par Pauzat, Jérôme ; Sebag, Laurent ; Bougnoux, Marie

Enrick B. Éditions

2022 -

Disponible - 344.4 PAU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Les auteurs, à la tête de l'association Amour de la justice (Association des magistrats, personnels et usagers de justice oeuvrant pour l'unité et la réforme), présentent les contours et les limites du système judiciaire français et analysent la crise institutionnelle touchant le domaine de la justice. Ils proposent une réforme profonde du système pour consolider son rôle de pilier démocratique. ©Electre 2022

La nouvelle loi de bioéthique en question(s)

par Chambaud, Laurent (1953-....) ; Depadt, Valérie

Presses de l'EHESP

2021 -

Disponible - 345.1 DEP

Niveau 3 - Droit

Résumé : Suite aux états généraux de la bioéthique organisés en France en 2018, cet ouvrage synthétise et analyse les principales questions juridiques, scientifiques, sociales et philosophiques qui ont été soulevées : recherche sur les embryons, assistance médicale à la procréation, intelligence artificielle, fin de vie, entre autres. Les pistes envisagées par le législateur sont également abordées. ©Electre 2021

La nouvelle justice pénale des mineurs

par Centre d'études et de recherche sur les contentieux (Toulon) ; Sebag, Laurent ; Oudot, Pascal (1964-....)

L'Harmattan

2022 -

Disponible - 343.93 OUD

Niveau 3 - Droit

Résumé : Issues d'une journée d'étude organisée en décembre 2021, ces contributions sont consacrées à la réforme de la justice pour mineurs entrée en vigueur le 30 septembre 2021. Des universitaires, magistrats, avocats, éducateurs et médecins éclairent ainsi ce nouveau système sous différents angles. ©Electre 2022

Guide des procédures relatives aux mineurs : 2022/2023

par Douchy-Oudot, Mélina (1969-....) ; Sebag, Laurent

LexisNexis

2021 -

Disponible - 345.17 MOU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide exhaustif sur les procédures concernant le mineur, qu'il soit sujet ou acteur. Avec près de cent fiches pratiques relatives à la prise en charge non judiciaire ainsi qu'au suivi et à la réalisation des procédures civiles et pénales. ©Electre 2021