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Au long des parcours migratoires, jouer avec les statuts juridiques, recomposer les identités
Article Au long des parcours migratoires, jouer avec les statuts juridiques, recomposer les identités

Dans Centre Urbanisation Culture Société (UCS) de l'INRS

par Pernot, Morgann Barbara

Enfances Familles Générations

2023-02-07T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

À l'hôpital, un recours faible à l'intérim mais en nette hausse depuis six ans / SSM Travail
Livre numérique À l'hôpital, un recours faible à l'intérim mais en nette hausse depuis six ans / SSM Travail

par France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques. Auteur du texte

Dares (Paris)

2023

Résultat de Gallica : Monographies

Arrêté portant règlement sur la police et le service sanitaire des filles soumises et maisons de tolérance / Ville de Poitiers
Livre numérique Arrêté portant règlement sur la police et le service sanitaire des filles soumises et maisons de tolérance / Ville de Poitiers

par Poitiers. Auteur du texte

E. Wirquin (Poitiers)

1874

Résultat de Gallica : Monographies

Faculté de droit de Bordeaux. De la "manus", en droit romain. Étude sur la validité et les effets des obligations d'une femme mariée, en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue le 26 avril 1884, par Pierre Canteloube,...
Livre numérique Faculté de droit de Bordeaux. De la "manus", en droit romain. Étude sur la validité et les effets des obligations d'une femme mariée, en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue le 26 avril 1884, par Pierre Canteloube,...

par Canteloube, Pierre (185.-....). Auteur du texte

(Bordeaux)

1884

Résultat de Gallica : Monographies

Réponse des juifs de la province de Lorraine à l'Adresse présentée à l'Assemblée nationale par la commune tout entière de la ville de Strasbourg
Livre numérique Réponse des juifs de la province de Lorraine à l'Adresse présentée à l'Assemblée nationale par la commune tout entière de la ville de Strasbourg

s.n. (Nancy)

1789

Résultat de Gallica : Monographies

Insularité – altérité. La place de l’étranger dans l’Irlande du haut Moyen Âge
Article Insularité – altérité. La place de l’étranger dans l’Irlande du haut Moyen Âge

Dans Presses universitaires de Paris Nanterre

par Archan, Christophe ; Viron, Olivier

Droit et Cultures

2018-11-06T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Réfugié ou déplacé ? Les enjeux d’une requalification : l’exemple de la Géorgie après la guerre de 2008
Article Réfugié ou déplacé ? Les enjeux d’une requalification : l’exemple de la Géorgie après la guerre de 2008

Dans Université de Poitiers

par Pérouse de Montclos, Marc-Antoine

Revue européenne des migrations internationales

2014-01-14T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Localisation des emplois de la fonction publique en Nord-Pas-de-Calais
Livre numérique Localisation des emplois de la fonction publique en Nord-Pas-de-Calais

par Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Nord Pas-de-Calais). Auteur du texte

Insee Nord-Pas-de-Calais (Paris)

2013

Résultat de Gallica : Monographies

Les administrateurs d'hôpitaux dans l'Europe moderne
Livre numérique Les administrateurs d'hôpitaux dans l'Europe moderne

Presses universitaires de Lyon

2021-08-09T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Urbanisation et mutations juridiques à Bararus (Henchir Rougga) en Byzacène : essai de reconstitution de l’histoire juridico-politique de la cité d’après les rythmes de son évolution urbanistique
Article Urbanisation et mutations juridiques à Bararus (Henchir Rougga) en Byzacène : essai de reconstitution de l’histoire juridico-politique de la cité d’après les rythmes de son évolution urbanistique

Dans Presses universitaires de Caen

par Ben Akacha, Walid

Kentron

2023-01-20T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Fonction publique en Limousin : moins d'enseignants, plus de personnel soignant qu'en province
Livre numérique Fonction publique en Limousin : moins d'enseignants, plus de personnel soignant qu'en province

par Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Limousin). Auteur du texte

Insee Limousin (Paris)

2014

Résultat de Gallica : Monographies

Acte public sur les privilèges civils accordés aux militaires, qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le samedi 14 août 1819, à 4 heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit, par Charles Sicard, bachelier en droit et ès lettres, né à Metz, Moselle
Livre numérique Acte public sur les privilèges civils accordés aux militaires, qui sera soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le samedi 14 août 1819, à 4 heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit, par Charles Sicard, bachelier en droit et ès lettres, né à Metz, Moselle

par Sicard, Charles (178.-18..). Auteur du texte

Strasbourg, de l'imprimerie de Levrault, impr. de la Faculté de Droit. 1819

1819

Résultat de Gallica : Monographies

Droit romain, de la "Manus matrimonii causa". ; Mouvements et diminution de la population agricole en France, droit français [économie politique] : thèse... / par Georges Guéry,...
Livre numérique Droit romain, de la "Manus matrimonii causa". ; Mouvements et diminution de la population agricole en France, droit français [économie politique] : thèse... / par Georges Guéry,...

par Guéry, Georges (1869-1897). Auteur du texte

A. Rousseau (Paris)

1894

Résultat de Gallica : Monographies

Les salaires dans la fonction publique hospitalière : en 2021, le salaire net moyen augmente de 2,8 % en euros constants / SSM Santé et solidarités
Livre numérique Les salaires dans la fonction publique hospitalière : en 2021, le salaire net moyen augmente de 2,8 % en euros constants / SSM Santé et solidarités

par France. Ministère des affaires sociales et de la santé (2016-....). Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques. Auteur du texte

Drees (Paris)

2023

Résultat de Gallica : Monographies

Les salaires dans la fonction publique hospitalière : En 2021, le salaire net moyen augmente de 2,8 % en euros constants / Insee (France)
Livre numérique Les salaires dans la fonction publique hospitalière : En 2021, le salaire net moyen augmente de 2,8 % en euros constants / Insee (France)

par Institut national de la statistique et des études économiques (France). Auteur du texte

Insee (Paris)

2023

Résultat de Gallica : Monographies

Essai sur la régénération physique, morale et politique des juifs ; ouvrage couronné par la Société royale des sciences et des arts de Metz, le 23 août 1788, par M. Grégoire, curé du diocese de Metz, actuellement de la même société.
Livre numérique Essai sur la régénération physique, morale et politique des juifs ; ouvrage couronné par la Société royale des sciences et des arts de Metz, le 23 août 1788, par M. Grégoire, curé du diocese de Metz, actuellement de la même société.

par Grégoire, Henri (1750-1831). Auteur du texte

A Metz, de l'imprimerie de Claude Lamort. Se trouve chez Devilly, libraire, rue Fournirue. A Paris, chez Belin, libraire rue Saint Jacques. A Strasbourg, à la Librairie académique. Avec privilege. 1789.

1789

Résultat de Gallica : Monographies

Statut des Juifs français et étrangers en France occupée, France non occupée et aux Colonies et Pays de Protectorats, gestion des entreprises privées de leurs dirigeants, législation française et ordonnances allemandes...Etat français
Livre numérique Statut des Juifs français et étrangers en France occupée, France non occupée et aux Colonies et Pays de Protectorats, gestion des entreprises privées de leurs dirigeants, législation française et ordonnances allemandes...Etat français

par France. Auteur du texte

"Recueil de sommaires de la jurisprudence française et Recueil des lois usuelles réunis" (Cahors ; Paris)

1943

Résultat de Gallica : Monographies

La justice tunisienne / par M. Hassan Guellaty,.... Les Israélites et la justice / par M. A . Zaouche,.... Les Israélites tunisiens / par M. A. Bach-Hamba,...
Livre numérique La justice tunisienne / par M. Hassan Guellaty,.... Les Israélites et la justice / par M. A . Zaouche,.... Les Israélites tunisiens / par M. A. Bach-Hamba,...

par Guellaty, Hassan (1880-1966). Auteur du texte ; Bāš Ḥāmbaẗ, ʿAlī (1876-1920). Auteur du texte ; Zaouche, Abdeljelil (1873-1947). Auteur du texte

Société anonyme de l'imprimerie rapide (Tunis)

1909

Résultat de Gallica : Monographies

Très-humble et très-respectueuse adresse que présente à l'Assemblée nationale la commune toute entière de la ville de Strasbourg ([Reprod.]) / [signé : Dietrich maire]
Livre numérique Très-humble et très-respectueuse adresse que présente à l'Assemblée nationale la commune toute entière de la ville de Strasbourg ([Reprod.]) / [signé : Dietrich maire]

par Dietrich, Philippe-Frédéric de (1748-1793). Auteur du texte

MoutardMoutard

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Adresse des juifs alsaciens au peuple d'Alsace ([Reprod.])
Livre numérique Adresse des juifs alsaciens au peuple d'Alsace ([Reprod.])

[s.n.][s.n.]

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Très humble et très respectueuse adresse que présente à l'Assemblée nationale la commune toute entière de la ville de Strasbourg ([Reprod.]) / [Dietrich,...]
Livre numérique Très humble et très respectueuse adresse que présente à l'Assemblée nationale la commune toute entière de la ville de Strasbourg ([Reprod.]) / [Dietrich,...]

par Dietrich, Philippe-Frédéric de (1748-1793). Auteur du texte

[de l'impr. de Moutard][de l'impr. de Moutard] (Paris)

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Étrangers (Edition mise à jour au 1er novembre 1970)
Livre numérique Étrangers (Edition mise à jour au 1er novembre 1970)

par France. Auteur du texte

(Paris)

1970

Résultat de Gallica : Monographies

Essai sur la régénération physique, morale et politique des juifs ; ouvrage couronné par la Société royale des sciences et des arts de Metz, le 23 août 1788, par M. Grégoire, curé du diocese de Metz, actuellement de la même société.
Livre numérique Essai sur la régénération physique, morale et politique des juifs ; ouvrage couronné par la Société royale des sciences et des arts de Metz, le 23 août 1788, par M. Grégoire, curé du diocese de Metz, actuellement de la même société.

par Grégoire, Henri (1750-1831). Auteur du texte

A Metz, de l'imprimerie de Claude Lamort. Se trouve chez Devilly, libraire, rue Fournirue. A Paris, chez Belin, libraire rue Saint Jacques. A Strasbourg, à la Librairie académique. Avec privilege. 1789.

1789

Résultat de Gallica : Monographies

Très-humble et très-respectueuse adresse que présente à l'Assemblée nationale la commune toute entiere de la ville de Strasbourg.
Livre numérique Très-humble et très-respectueuse adresse que présente à l'Assemblée nationale la commune toute entiere de la ville de Strasbourg.

par Dietrich, Philippe-Frédéric de (1748-1793). Auteur du texte

[Paris.] De l'imprimerie de Moutard, hôtel de Cluni, rue des Mathurins. [1790]

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Pierre-Jean Treich-Desfarges, homme-de-loi, notaire-royal,administrateur du département de la Corrèze. À l'Assemblée nationale ([Reprod.])
Livre numérique Pierre-Jean Treich-Desfarges, homme-de-loi, notaire-royal,administrateur du département de la Corrèze. À l'Assemblée nationale ([Reprod.])

par Treich-Desfarges, Pierre-Jean (1754-1821). Auteur du texte

[de l'Impr. nationale][de l'Impr. nationale] (Paris)

179.

Résultat de Gallica : Monographies

L'évolution indigène en Indochine : le problème juridique / par Henri Dartiguenave, avocat, conseiller honoraire à la cour d'appel de Saïgon
Livre numérique L'évolution indigène en Indochine : le problème juridique / par Henri Dartiguenave, avocat, conseiller honoraire à la cour d'appel de Saïgon

par Dartiguenave, Henri. Auteur du texte

Impr. de l'Ouest (Cantho)

1924

Résultat de Gallica : Monographies

Les «Pro» du journalisme
Livre numérique Les «Pro» du journalisme

par Ruellan, Denis

Presses universitaires de Rennes

2015-08-31T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Les restes humains « patrimonialisés » et la loi
Article Les restes humains « patrimonialisés » et la loi

Dans C2RMF

par Cornu, Marie

Technè

2019-12-19T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Manipulus curatorum Guido de Monte Rochen [ Guidonis de Monte Rocherio]
Livre numérique Manipulus curatorum Guido de Monte Rochen [ Guidonis de Monte Rocherio]

par Guido de Monterocherio (13..-13..). Auteur du texte

Jean Bouyer (Poitiers)

1479-1490

Résultat de Gallica : Monographies

Manipulus curatorum
Livre numérique Manipulus curatorum

par Guido de Monterocherio (13..-13..). Auteur du texte

1490

Résultat de Gallica : Monographies

Manipulus curatorum Guido de Monte Rochen [ Guidonis de Monte Rocherio]
Livre numérique Manipulus curatorum Guido de Monte Rochen [ Guidonis de Monte Rocherio]

par Guido de Monterocherio (13..-13..). Auteur du texte

[Poitiers : impr. du Livre des Prêtres ante 1490]

1490

Résultat de Gallica : Monographies

Réponse des Juifs de la province de Lorraine, à l'adresse présentée à l'Assemblée nationale par la commune toute entière de la ville de Strasbourg ([Reprod.])
Livre numérique Réponse des Juifs de la province de Lorraine, à l'adresse présentée à l'Assemblée nationale par la commune toute entière de la ville de Strasbourg ([Reprod.])

[s.n.][s.n.]

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Règlement concernant les mécaniciens et chauffeurs : 3e division matériel et traction / Compagnie des chemins de fer de l'Est
Livre numérique Règlement concernant les mécaniciens et chauffeurs : 3e division matériel et traction / Compagnie des chemins de fer de l'Est

par Compagnie des chemins de fer de l'Est. Auteur du texte

(Paris)

1852

Résultat de Gallica : Monographies

La restitution des mémoires : une expérience humaine, une aventure juridique
Article La restitution des mémoires : une expérience humaine, une aventure juridique

Dans Société des océanistes

par FONTANIEU, Guillaume

Journal de la société des océanistes

2013-11-14T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Les grands progrès de la protection animale en droit français et européen
Article Les grands progrès de la protection animale en droit français et européen

Dans CNRS Éditions

par Canselier, Sonia

Histoire de la recherche contemporaine

2015-08-06T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

La représentation des individus d’une espèce animale devant le juge français
Article La représentation des individus d’une espèce animale devant le juge français

Dans Les Éditions en environnement VertigO

par Boisseau-Sowinski, Lucille

VertigO - la revue électronique en sciences de l’environnement

2015-09-10T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Adresse présentée à l'Assemblée nationale, le 31 août 1789, par les députés réunis des juifs établis à Metz, dans les Trois Evêchés, en Alsace & en Lorraine. Suivi de Demande particuliere adressée a l'Assemblée nationale, par les députés juifs de Metz [Signé, Louis Wolff, Gandchaux-Mayer-Cahen, députés de Metz & des Trois-Evêchés] ([Reprod.]) / [Louis Wolff, Gandchaux-Mayer-Cahen, D. Sintzheim... [et al.]
Livre numérique Adresse présentée à l'Assemblée nationale, le 31 août 1789, par les députés réunis des juifs établis à Metz, dans les Trois Evêchés, en Alsace & en Lorraine. Suivi de Demande particuliere adressée a l'Assemblée nationale, par les députés juifs de Metz [Signé, Louis Wolff, Gandchaux-Mayer-Cahen, députés de Metz & des Trois-Evêchés] ([Reprod.]) / [Louis Wolff, Gandchaux-Mayer-Cahen, D. Sintzheim... [et al.]

par Mayer Marx, Isaac (1759-1816). Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1789

Résultat de Gallica : Monographies

Redressement et liquidations judiciaires des entreprises (loi n ° 85-98 du 25 janvier 1985), administrateurs judiciaires
Livre numérique Redressement et liquidations judiciaires des entreprises (loi n ° 85-98 du 25 janvier 1985), administrateurs judiciaires

par France. Auteur du texte

Journaux officiels (Paris)

1985

Résultat de Gallica : Monographies

Lettre à son excellence monsieur Bourée, ambassadeur de France à Constantinople, sur le droit de propriété en Turquie / [Benoît Brunswik]
Livre numérique Lettre à son excellence monsieur Bourée, ambassadeur de France à Constantinople, sur le droit de propriété en Turquie / [Benoît Brunswik]

par Brunswik, Benoît (1830-1889). Auteur du texte

Aymo (Paris)

1868

Résultat de Gallica : Monographies

Thèse pour la licence : présentée à la faculté de droit de Strasbourg et soutenue publiquement le jeudi 17 août 1848,... / par Auguste-Joseph Gérardin,...
Livre numérique Thèse pour la licence : présentée à la faculté de droit de Strasbourg et soutenue publiquement le jeudi 17 août 1848,... / par Auguste-Joseph Gérardin,...

par Gérardin, Auguste-Joseph (1823-1910). Auteur du texte

Imprimerie d'Édouard Huder (Strasbourg)

1848

Résultat de Gallica : Monographies

Illuminated English Law Books
Article Illuminated English Law Books

Dans Association Clio et Themis

par Musson, Anthony

Clio@Themis

2022-05-30T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le samedi 10 juillet 1841,... / par Jean-Baptiste Gadel,...
Livre numérique Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement le samedi 10 juillet 1841,... / par Jean-Baptiste Gadel,...

par Gadel, Jean-Baptiste. Auteur du texte

Imprimerie de G. Silbermann (Strasbourg)

1841

Résultat de Gallica : Monographies

Règlement pour les mécaniciens et les chauffeurs / Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, partie nord du réseau
Livre numérique Règlement pour les mécaniciens et les chauffeurs / Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, partie nord du réseau

par Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. Auteur du texte

Imprimerie de Renou et Maulde (Paris)

1859

Résultat de Gallica : Monographies

Faire la guerre, une science humaine ; Treize minutes : l'engagement
Débat et enregistrement Faire la guerre, une science humaine ; Treize minutes : l'engagement

par Olivier, Colonel . intervenant(s) ; Raynaud, Caroline. animateur(s) / modérateur(s)

Bibliothèque publique d'information

2017

Résultat de Replay

Crèches, pouponnières, garderies, jardins d'enfants, consultations prénatales et de nourrissons, haltes-garderies, assistantes maternelles : [décrets et arrêtés d'application]
Livre numérique Crèches, pouponnières, garderies, jardins d'enfants, consultations prénatales et de nourrissons, haltes-garderies, assistantes maternelles : [décrets et arrêtés d'application]

par France. Auteur du texte

(Paris)

1982

Résultat de Gallica : Monographies

L'anoblissement en France au temps de François Ier : essai d'une définition de la condition juridique et sociale de la noblesse au début du XVIe siècle ([Reproduction en fac-similé]) / Jean-Richard Bloch
Livre numérique L'anoblissement en France au temps de François Ier : essai d'une définition de la condition juridique et sociale de la noblesse au début du XVIe siècle ([Reproduction en fac-similé]) / Jean-Richard Bloch

par Bloch, Jean-Richard (1884-1947). Auteur du texte

Mégariotis (Genève) ; [diffusion Champion] (Paris)

1934

Résultat de Gallica : Monographies

La question indigène en Algérie au commencement du XXe siècle / par Ernest Mercier,...
Livre numérique La question indigène en Algérie au commencement du XXe siècle / par Ernest Mercier,...

par Mercier, Ernest (1840-1907). Auteur du texte

A. Challamel (Paris)

1901

Résultat de Gallica : Monographies

Des Français sans Histoire
Vidéo Des Français sans Histoire

par Pillosio, Raphael,

L'Atelier documentaire [éd.] ; Adav [distrib.]

2010 -

1 DVD vidéo (1 h 24 minutes )

  • Consultable à la Bpi

Résumé : Qu'ils soient d'origine Gitane, Manouche, Yéniche, Rom ou tout simplement des personnes pauvres qui vivaient en roulotte, des citoyens français ont été internés en tant que "Nomades" durant la Seconde Guerre Mondiale. Plus de vingt-cinq camps, disséminés dans toute la France, ont emprisonné environ 6000 personnes de mai 1940 à mai 1946. Dès 1939, les autorités administratives avaient procédé à leur recensement. A la recherche de cette Histoire occultée, le film recueille les témoignages des quelques personnes encore vivantes ayant subi ces traitements.

GISTI, Groupe d'information et de soutien des immigrés
Site et base GISTI, Groupe d'information et de soutien des immigrés

par Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris).

GISTI

-

Contenu : Site web du GISTI, le Groupe d'information et de soutien des immigrés, association indépendante à but non lucratif qui, à partir de sa connaissance du droit — français, européen et parfois international — des étrangers et de son expérience des pratiques juridiques défend les étrangers.

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation : Chambre criminelle
Revue numérique Bulletin des arrêts de la Cour de cassation : Chambre criminelle

Cour de cassation

-

Résumé : Sur le site, sélectionner "Publications de la Cour" pour accéder au titre souhaité

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Statut juridique

Statut juridique

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