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  •    Sujet : Statut juridique
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Guide juridique du piéton
Livre Guide juridique du piéton

par Sablon, Jean-Louis

Editions du puits fleuri

2022 -

  • Disponible - PRA B SAB

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Présentation du droit des piétons. Les individus se déplaçant à pied bénéficient de la liberté d'aller et venir dans la limite de certaines obligations et interdictions, et sont protégés par une réglementation. Chaque rubrique présente les informations et les références aux textes de loi et à la jurisprudence sur des sujets tels que les accidents, l'accessibilité ou les déplacements groupés. ©Electre 2022

Les subalternes et le droit international : une critique politique
Livre Les subalternes et le droit international : une critique politique

par Bachand, Rémi

Pedone

2018 -

  • Disponible - 341 BAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit international contient des règles, des institutions et des régimes qui peuvent être perçus comme des outils de résistance pour les personnes, groupes ou Etats en position de subordination. Le propos de l'auteur est de montrer que ce que ce droit international propose en matière de résistance et d'émancipation n'outrepasse jamais ce qui est tolérable pour les dominants. ©Electre 2018

Le droit de la famille : le statut des grands-parents
Livre Le droit de la famille : le statut des grands-parents

Le Particulier éditions

2009 -

  • Disponible - PRA C3 DRO

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Un guide pratique qui aborde notamment le droit de visite et d'hébergement en cas de conflit avec les parents. Les grands-parents trouveront aussi toutes les solutions détaillées pour aider leurs petits-enfants à démarrer dans la vie active, qu'il s'agisse de leur constituer un capital ou de les aider à acquérir un logement.

Les conditions de travail dans le secteur social : approches juridiques d'un exercice professionnel bien particulier
Livre Les conditions de travail dans le secteur social : approches juridiques d'un exercice professionnel bien particulier

par Mananga, Francisco

L'Harmattan

2008 -

  • Disponible - 365.7 MAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Approche juridique des conditions de travail dans le secteur social permettant une interrogation sur une éventuelle adaptation du droit social, en particulier du droit du travail. L'étude envisage le cas des éducateurs spécialisés, des aides médico-psychologiques, des moniteurs-éducateurs et des assistants sociaux.

Le droit vétérinaire
Livre Le droit vétérinaire

par Hess-Halpern, Céline (1975-....) ; Pitcho, Benjamin

Eska

2006 -

  • Disponible - 363.2 HAL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Expose avec des schémas, des références aux textes juridiques et des cas réels, les différents aspects juridiques de la profession vétérinaire, les risques encourus et la responsabilité médicale. L'ouvrage fait le point sur l'organisation judiciaire et administrative, évoque la répartition des pouvoirs et les ordres juridictionnels et administratifs.

Les droits de l'élève : à l'école, au collège, au lycée
Livre Les droits de l'élève : à l'école, au collège, au lycée

par Piau, Valérie

Bourin éditeur

2011 -

  • Disponible - PRA C PIA

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : Une meilleure connaissance de la législation permettra aux parents d'élèves du primaire et du secondaire d'exprimer de justes exigeances vis-à-vis de l'institution scolaire et de travailler avec les enseignants au bon développement de leurs enfants. Une avocate évoque les conflits et interrogations les plus fréquents et présente les éléments du droit à mettre en oeuvre pour leur résolution.

Droit des personnes handicapées
Livre Droit des personnes handicapées

par Fricotté, Lisiane

INFO6TM

2018 -

  • Disponible - PRA A1 FRI

    Niveau 3 - Vie personnelle et familiale

Résumé : aLe point sur les droits des personnes handicapées, notamment l'accessibilité pédagogique, les démarches, les outils venant en appui à l'évaluation des besoins de compensation, l'obligation d'emploi, le régime de protection juridique, les droits sociaux, l'accès aux soins et le soutien aux aidants.

Le tatouage & les modifications corporelles saisis par le droit
Livre Le tatouage & les modifications corporelles saisis par le droit

Éditions l'Épitoge ; Impr. Corlet numéric

2020 -

  • Disponible - 340.15 JAO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Contributions consacrées aux aspects juridiques du tatouage. De son histoire à l'évolution sociologique qui entoure les mutations de sa pratique, du statut du tatoueur aux enjeux concernant la propriété intellectuelle en passant par le contrat de tatouage, les contributions apportent des réponses aux différents opérateurs du domaine et anticipent celles de demain. ©Electre 2020

Les psychologues, un statut juridique à la croisée des chemins
Livre Les psychologues, un statut juridique à la croisée des chemins

par Durmarque, Yann

Éd. Tec & doc

2001 -

  • Disponible - 362 DUR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Source de réflexions et de documentation sur les acquis et le devenir de la profession au niveau juridique.

La circulation internationale du spectacle : guide pratique de la diffusion du spectacle vivant, de la mobilité des artistes et des techniciens
Livre La circulation internationale du spectacle : guide pratique de la diffusion du spectacle vivant, de la mobilité des artistes et des techniciens

par Roé, Cendryne

IRMA, Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles

2009 -

  • Disponible - 362 ROE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce guide fournit des informations concernant la circulation des artistes dans le monde, les conditions d'entrée et de séjour en France, la législation fiscale et sociale, les tournées, l'étude des contrats et leurs clauses spécifiques, les aspects fiscaux et douaniers, etc. Il est illustré d'exemples et comporte de nombreux entretiens et modèles de formulaires.

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Statut juridique

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    • Concept
  • Autre(s) nom(s)
    • Condition juridique ;
    • Statut (droit)
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