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Résumé : Le droit de propriété, et plus largement le droit des biens, semble se scinder en autant de branches qu'il apparaît de régimes juridiques de biens. Pour bien cerner cette notion, cet ouvrage examine d'abord la réalité des biens. Il étudie ensuite la manifestation du pouvoir des personnes sur les biens.
Résumé : Etat des lieux des options offertes en recours civil ou pénal aux victimes présumées et leur participation ou leur exclusion du procès pénal le cas échéant. Les intervenants définissent la partie civile, ses prérogatives, la place des associations, la dimension sociologique du pénal, etc., en France et en Suisse.
Résumé : Présentation de la réalité des biens et de la manifestation du pouvoir des personnes sur les biens. ©Electre 2017
par Strickler, Yves (1965-....) ; Varnek, Alexey (1983-....)
Bruylant
2023 -
Disponible - 344.3(07) STR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Exposé détaillant la procédure civile, son déroulement et les aspects fondamentaux de l'organisation judiciaire civile, ainsi que les principes qui commandent la compétence juridictionnelle. ©Electre 2023
par Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) ; Boccon-Gibod, Matthieu ; Boëlle, Martin ; Degert-Ribeiro, Clarisse (1983-....) ; Fricero, Natalie ; Gutton-Perrin, Barbara ; Henry, Benoît (juriste) ; Mulon, Élodie ; Beignier, Bernard (1958-....) ; Cadiet, Loïc (1957-....) ; Rolland, Blandine (1970-....) ; Douchy-Oudot, Mélina (1969-....) ; Égéa, Vincent (1979-....) ; Strickler, Yves (1965-....) ; Laporte, Christian (1951-....) ; Coursier, Philippe (1966-....) ; Babin, Matthieu (1974-....) ; Croze, Hervé (1953-....)
LexisNexis
2020 -
Disponible - 344.3 REF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réforme de la procédure civile, de la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce sans intervention judiciaire et de la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires, issue des décrets de décembre 2019. ©Electre 2020
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