par Frémeaux, Nicolas

Seuil

2018 -

Disponible - 336.34 FRE

Niveau 3 - Economie

Résumé : Depuis les années 1970, le poids des transmissions patrimoniales n'a cessé d'augmenter. Si l'héritage est très inégalitaire, son imposition a reculé dans la plupart des pays. Aussi pour devenir riche, il est indispensable d'hériter. Cette évolution est contraire à l'idéal démocratique. L'auteur propose des pistes pour réparer ces inégalités successorales et démocratiser l'héritage. ©Electre 2018

Holdings 2018

F. Lefebvre

2017 -

Disponible - 347.2 BEE

Niveau 3 - Droit

Résumé : Holding familiale ou holding de groupe, holding de rachat ou holding de contrôle, holding animatrice ou holding passive, les holdings constituent un élément incontournable du paysage juridique et fiscal. Le dossier contient les principales règles applicables aux holdings, du point de vue tant juridique que fiscal, financier et international. ©Electre 2017

Famille et fiscalité : recherche sur la place de la famille en droit fiscal

par Nicolas, Martial (1992-....)

Dalloz

2023 -

Disponible - 354.39 NIC

Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, l'étude examine les règles fiscales applicables aux familles. Selon l'auteur, deux axes sont possibles : soit un processus d'individualisation des impôts qui renoncerait à la place de la famille en matière de droit fiscal, soit une affirmation de l'ancrage familial. ©Electre 2023

Moins d'impôts grâce à la société micro-holding familiale : développer puis transmettre à moindre coût son entreprise et, ou son patrimoine

par Dumas, Rémi

Maxima-L. Du Mesnil

2012 -

Disponible - 354.36 DUM

Niveau 3 - Droit

Résumé : En France, des allégements fiscaux ont été mis en place afin de faciliter les transmissions successorales. L'ouvrage présente la législation permettant la création de la holding familiale. Cette disposition accorde aux héritiers repreneurs la possibilité de cumuler une diminution des droits de succession ainsi qu'une réduction de la base fiscale sur laquelle cet impôt est calculé.

Fiscalité pratique des donations, successions et testaments

par Brillant, Édith ; Rivière, Guy (1946-....)

LexisNexis

2013 -

Disponible - 354.39 BRI

Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse sur la fiscalité française des successions et des libéralités : la détermination de l'assiette des droits de mutation à titre gratuit, la liquidation après application des abattements et exonérations, le recouvrement de l'impôt et le contentieux lié à ce recouvrement, etc.

Fiscalité des successions

par Éliard, Franck (1969-....)

Ellipses

2014 -

Disponible - 354.39 ELI

Niveau 3 - Droit

Résumé : Ouvrage technique dressant un panorama complet des principes applicables à la fiscalité des ressources.

Fiscalité des mutations à titre gratuit et des partages

par Gentilhomme, Rémy ; Herail, Michel

Defrénois-Lextenso éd.

2013 -

Disponible - 354.39 GEN

Niveau 3 - Droit

Résumé : Ouvrage destiné en premier lieu aux notaires et présentant la fiscalité des successions, la fiscalité des libéralités entre vifs et la fiscalité des partages.

Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, prélèvements sociaux, mariage, divorce, PACS, concubinage, optimisation fiscale du patrimoine familial, IFI, droits de donation et de succession, assurance vie

par Douet, Frédéric (1967-....)

LexisNexis

2023 -

Disponible - 354.39 DOU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des règles de droit fiscal appliquées à la famille, à travers l'imposition des revenus, du patrimoine familial et du contrôle fiscal. A jour des dernières dispositions propres au droit fiscal et agrémentée d'exemples récents chiffrés. ©Electre 2023