Choix d'un sujet lié
Surface de plancher -- Mesure Aménagement du territoire -- Droit Construction -- Droit Urbanisme
Choix de relance de recherche
Les bibliothèques de la ville de Paris Les bibliothèques universitaires La BnF L'encyclopédie Wikipédia L'Encyclopædia Universalis La bibliothèque du film La médiathèque de la Philharmonie de Paris

Recherche simple :

  •    Sujet : Surface de plancher -- Mesure
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
Choix du tri des documents
Titre A-Z Titre Z-A Auteur A-Z Auteur Z-A Les plus récents Les moins récents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
10 résultats par colonne 50 résultats par colonne

Documents en rayon : 1

Voir tous les résultats les documents en rayons
Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de plancher, habitable, utile, de vente, et emprise au sol
Livre Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de plancher, habitable, utile, de vente, et emprise au sol

par Goujon, Yves (1966-....)

Éditions le moniteur

2022 -

  • Disponible - 345.52 GOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce guide fournit les outils pour calculer la surface de plancher, l'emprise au sol, la surface d'un point de vue fiscal et la surface de vente. Cette édition introduit la notion de surface utile autre que d'habitation et présente les modifications induites par la mise en application de la RE (règlementation environnementale des bâtiments neufs) 2020 sur les surfaces habitables. ©Electre 2022

Explorer les sujets liés :

Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme

  • Type d'autorité
    • Concept
  • Autre(s) nom(s)
    • Croissance urbaine -- Droit ;
    • Documents d'urbanisme (droit)
Haut de page