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La Constitution du 27 octobre 1946 : nouveaux regards sur les mythes d'une constitution "mal-aimée" : actes du colloque du 9 novembre 2016
Livre La Constitution du 27 octobre 1946 : nouveaux regards sur les mythes d'une constitution "mal-aimée" : actes du colloque du 9 novembre 2016

Mare & Martin

2017 -

  • Disponible - 350.2(44) CON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A l'occasion du soixante-dixième anniversaire de la Constitution de 1946, les contributeurs interrogent la place de ce texte dans les champs historique, politique et constitutionnel. ©Electre 2018

Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence
Livre Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence

par Vidal-Naquet, Ariane (1973-....) ; Montalivet, Pierre de ; Verpeaux, Michel (1950-....) ; Roblot-Troizier, Agnès

PUF

2017 -

  • Disponible - 350(07) DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit constitutionnel en France et en Europe, est abordé par des universitaires, à travers l'étude de la jurisprudence française et européenne : le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés. ©Electre 2017

Révision de la Constitution, mode d'emploi : Onzième Printemps du droit constitutionnel [Paris, 26 septembre 2016]
Livre Révision de la Constitution, mode d'emploi : Onzième Printemps du droit constitutionnel [Paris, 26 septembre 2016]

par Centre de recherche de droit constitutionnel (Paris ). Journée d'étude annuelle 11 (2016). Paris)

Dalloz ; Dupli-print

2017 -

  • Disponible - 350 REV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des contributions sur le processus de révision de la Constitution française de la Ve République. ©Electre 2017

L'autorité des décisions du Conseil constitutionnel : printemps du droit constitutionnel : [actes de la cinquième Journée d'études annuelle du Centre de recherche de droit constitutionnel, CRDC, de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, organisée le 31 mars 2010 au Conseil constitutionnel]
Livre L'autorité des décisions du Conseil constitutionnel : printemps du droit constitutionnel : [actes de la cinquième Journée d'études annuelle du Centre de recherche de droit constitutionnel, CRDC, de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, organisée le 31 mars 2010 au Conseil constitutionnel]

par Centre de recherche de droit constitutionnel (Paris).

Dalloz

2010 -

  • Disponible - 350.6 AUT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ces contributions, issues d'un colloque tenu en mars 2010, montrent la portée des décisions du Conseil et la réception de ses décisions.

Les règles et principes non écrits en droit public : [actes du colloque, Sénat, 28 et 29 mai 1998]
Livre Les règles et principes non écrits en droit public : [actes du colloque, Sénat, 28 et 29 mai 1998]

Éd. Panthéon-Assas ; diff. LGDJ

2000 -

  • Disponible - 35 REG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'objectif de ce colloque est de montrer que le droit ne saurait se limiter aux seules normes écrites, si précises soient-elles.

Les nouveaux objets du droit constitutionnel
Livre Les nouveaux objets du droit constitutionnel

Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse

2006 -

  • Disponible - 350 NOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Aborde les nouveaux objets du droit constitutionnel : l'environnement, la Constitution européenne et la décentralisation.

Transparence et vie publique
Livre Transparence et vie publique

par Centre de recherche de droit constitutionnel (Paris ). Journée d'étude annuelle 09 (2014). Paris

Dalloz

2015 -

  • Disponible - 350 TRA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des contributions sur le thème de la transparence en politique, à la lumière de réformes et d'exigences apparues au début des années 2010 au sujet du cumul des mandats, de la déclaration du patrimoine des élus et du code de déontologie. Les contributeurs s'interrogent sur la nécessité de cette transparence, signe d'un changement d'époque, danger d'une nouvelle forme de manipulation ou progrès. ©Electre 2015

Les fondements de l'administration territorialisée : les éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République
Livre Les fondements de l'administration territorialisée : les éclairages apportés par la loi d'administration territoriale de la République

par Lerique, Florence ; Demaye-Simoni, Patricia ; Auby, Jean-Bernard ; Rainaud, Anne ; Benchendikh, François ; Kada, Nicolas ; Dantonel-Cor, Nadine (1961-....) ; Pontier, Jean-Marie (1946-....) ; Sueur, Jean-Pierre (1947-....), homme politique ; Wakote, Reine ; Manson, Stéphane ; Guignard, Didier (1967-....) ; Verpeaux, Michel (1950-....) ; Combeau, Pascal (19..-....), juriste

L'Harmattan

2023 -

  • Disponible - 352.1 FON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des analyses pluridisciplinaires sur les effets de la loi de 1992, relative à l'administration territoriale, favorisant la démocratie locale, la généralisation de l'intercommunalité à fiscalité propre et une coopération décentralisée plus effective. Les aspects économiques, juridiques et sociologiques sont abordés, au regard des apports du mouvement de décentralisation amorcé en 1982. ©Electre 2023

Quels espaces pour la démocratie participative ? : perspectives comparées
Livre Quels espaces pour la démocratie participative ? : perspectives comparées

par Duffy-Meunier, Aurélie (1979-....) ; Le Quinio, Alexis (1982-....) ; Zoller, Élisabeth (1950-....) ; Germain, Jérôme (1974-....), juriste ; Bousta, Rhita (1983-....) ; Perlo, Nicoletta ; Mahon, Pascal (1957-....) ; Delpérée, Francis (1942-....) ; Verpeaux, Michel (1950-....) ; Custos, Dominique (19..-....), juriste ; Danelciuc-Colodrovschi, Nataşa (1978-....) ; Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe (1969-....)

Mare & Martin

2021 -

  • Disponible - 32.523 QUE

    Niveau 2 - Politique

Résumé : L'expérience française de la démocratie participative est comparée à celle menée dans les pays européens, d'Amérique latine et aux Etats-Unis. Chacun de ces Etats est confronté à une crise en la matière mais les solutions pour tenter d'y remédier varient selon le régime politique en place. Il apparaît que la démocratie participative s'épanouit en priorité au niveau local. ©Electre 2021

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Verpeaux, Michel (1950-....)

Verpeaux, Michel (1950-....)

  • Type d'autorité
    • Personne
    • 19/12/1950
  • Pays
    • France
  • Langue(s)
    • français
  • Activité(s) principale(s)
    • Docteur en droit (Dijon, 1987). - Professeur de droit public à l'Université de Dijon (en 1992). - Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne (en 2002). - Professeur à l'Université de Caen (en 2002)
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