Choix d'un sujet lié
France France -- Conditions sociales France -- Conditions économiques Gaule
Choix de relance de recherche
Les bibliothèques de la ville de Paris Les bibliothèques universitaires La BnF L'encyclopédie Wikipédia L'Encyclopædia Universalis La bibliothèque du film La médiathèque de la Philharmonie de Paris

Recherche simple :

  •    Auteur : Viault, Patrick
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
Choix du tri des documents
Titre A-Z Titre Z-A Auteur A-Z Auteur Z-A Les plus récents Les moins récents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
10 résultats par colonne 50 résultats par colonne

Documents en rayon : 1

Voir tous les résultats les documents en rayons
Les principales questions sur l'impôt sur le revenu
Livre Les principales questions sur l'impôt sur le revenu

par Ordre des experts-comptables (France).

Ordre des experts-comptables

2018 -

  • Disponible - 354.31 PRI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les points clés des principales étapes conduisant à la détermination de l'impôt sur le revenu : définition du foyer fiscal, déclaration des revenus imposables en France, modalités d'imposition par catégories de revenus, charges déductibles du revenu global, utilisation des déficits, crédits et réductions d'impôt sur le revenu ainsi que calcul de l'impôt sur le revenu. ©Electre 2018

Explorer les sujets liés :

Ordre des experts-comptables (France).

Ordre des experts-comptables (France).

  • Type d'autorité
    • Collectivité
    • 1942
  • Pays
    • France
  • Langue(s)
    • français
  • Activité(s) principale(s)
    • Créé tout d'abord par une loi n ̊468 du 3 avril 1942 (JO 18-04-l 1942), "abrogé" à la fin de la guerre. - Son statut est soumis dès lors à l'ordonnance n ̊45-2138 du 19-09-45 (JO du 21-09-1945). Doté de la personnalité civile, ayant à sa tête un Conseil supérieur. - Loi du 8 août 1994 supprime toute référence au comptable agréé et élargit le champ d'intervention des experts-comptables. - Sous la tutelle du Ministère du budget, comptes publics et fonction publique (en 2008)
Haut de page