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Résumé : S'appuyant sur des cas pratiques et des exemples concrets, ce manuel technique destiné aux notaires en formation ou en exercice offre une synthèse sur la prévention et la résolution de la plupart des conflits liés aux servitudes. ©Electre 2021
par Debeaurain, Jean (1945-....)
Edilaix
2014 -
Disponible - 349.0 DEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2014
"Intérêts privés"
2005 -
Disponible - PRA F1 CON
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Aborde les servitudes qui créent des droits sur la propriété d'à côté (droit de passage, tour d'échelle) mais aussi des obligations (vue, bornage), et les troubles de voisinage. Oriente vers les recours possibles.
Résumé : Manuel de droit civil des biens et de la propriété issu du code civil. Edition à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. ©Electre 2021
Servitudes, mitoyenneté, bornage, clôture : droit de passage, cours communes, écoulement des eaux...
par Guchet, Lucie
Éd. du Puits fleuri
2010 -
Disponible - PRA F1 GUC
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Expose les grandes règles qui régissent les servitudes (obligations imposées au propriétaire d'un bien immeuble), la mitoyenneté, le bornage et le droit de clôture. Avec des extraits du code civil.
par Kirat, Thierry ; Programme Environnement, vie et sociétés (France). Journées ; Torre, André (1957-....)
L'Harmattan
2008
Disponible - 913.6 KIR
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
par Manteau, Lionel ; Constant-Simon, Annie
Éditions France Agricole
2022 -
Disponible - 345.52(076) MAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les droits et les obligations de chacun pour préserver de bonnes relations de voisinage et gérer les conflits à l'amiable en matière de droit de passage, de servitude, de clôture et de mitoyenneté, entre autres. Les thèmes abordés sont complétés d'exemples ainsi que d'une abondante jurisprudence. ©Electre 2022
Presses universitaires François-Rabelais
2018 -
Disponible - 913.23 VOI
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Résumé : Synthèse sur l'espace urbain comme lieu de cohabitation, d'interactions sociales, de tensions ou de coopération à partir d'exemples de communautés urbaines du monde entier. ©Electre 2018
par Dibos-Lacroux, Sylvie ; Vallas-Lenerz, Emmanuèle ; Auteuil, Michèle
Prat éditions
2023 -
Disponible - PRA F1 DIB
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Le point sur les problèmes qui peuvent se poser entre voisins et qui sont à l'origine de troubles perturbant la vie quotidienne. Les nuisances intérieures et extérieures, les difficultés liées aux servitudes et à la mitoyenneté sont abordées et les solutions allant du recours amiable au recours judiciaire présentées. Avec des textes de loi et des modèles de lettres. A jour de la jurisprudence. ©Electre 2023
par Dibos-Lacroux, Sylvie ; Auteuil, Michèle ; Vallas-Lenerz, Emmanuèle
Prat
2024 -
Indisponible : En commande
Résumé : Le point sur les problèmes qui peuvent se poser entre voisins et qui sont à l'origine de troubles perturbant la vie quotidienne. Les nuisances intérieures et extérieures, les difficultés liées aux servitudes et à la mitoyenneté sont abordées et les solutions allant du recours amiable au recours judiciaire présentées. Avec des textes de loi et des modèles de lettres. A jour de la jurisprudence. ©Electre 2024
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