par Schramm, Bérénice K.
Bruylant
2018 -
-
Disponible - 341.75 SCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réévaluation du pouvoir créateur de droit du juge international à l'aune de son utilisation de la fiction juridique. ©Electre 2018
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par Schramm, Bérénice K.
Bruylant
2018 -
Disponible - 341.75 SCH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réévaluation du pouvoir créateur de droit du juge international à l'aune de son utilisation de la fiction juridique. ©Electre 2018
par Mathieu, Isabelle (1962-....)
Presses universitaires de Rennes
2011 -
Disponible - 944.54 MAT
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Cet ouvrage présente l'organisation et le fonctionnement des justices seigneuriales dans deux provinces françaises, de l'organisation de l'audience aux condamnations prononcées. L'historienne tente de montrer en quoi cette justice médiévale joue un rôle essentiel dans les régulations sociales.
Institut universitaire Varenne
2019 -
Disponible - 350.6 JUS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexions sur les relations entre les transitions constitutionnelles, démocratiques et politiques ainsi que sur leurs impacts sur la société. Les contributeurs analysent également le rôle du juge constitutionnel dans les interactions entre justice constitutionnelle et transitionnelle. ©Electre 2019
par Moris, Henri (1856-1922)
Serre
2003 -
Disponible - 944.95 MOR
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Retrace l'histoire du Sénat de Nice, cette cours de justice souveraine créée en 1614 par le duc de Savoie Charles-Emmanuel Ier dans le but de soummettre ses vassaux à son pouvoir. Analyse notamment l'état de la justice dans le Comté de Nice au début du XVIIe siècle, les compétences et attributions judiciaires du Sénat, ainsi que la composition du Sénat.
par Pénicaud, Benoît (1971-....)
Ed. des Régionalismes
2019 -
Disponible - 944.61 PEN
Niveau 2 - Histoire
Résumé : S'appuyant sur les archives de la justice seigneuriale, l'auteur étudie l'histoire de la vie quotidienne et de la juridiction de Saint-Ferme. Il s'intéresse particulièrement à l'activité des trois derniers abbés et précise le fonctionnement de cette seigneurie ecclésiastique. Il enrichit ainsi les connaissances sur l'histoire des mentalités rurales en Guyenne à la fin de l'Ancien Régime. ©Electre 2019
par Caporossi, Olivier (1971-....)
Presses universitaires de Bordeaux
2020 -
Disponible - 946-65 CAP
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Une présentation du système juridique de Madrid au XVIIe siècle analysant sa structure et ses usages ainsi que la politique judiciaire de Philippe IV. ©Electre 2019
par Jeuland, Emmanuel (1966-....) ; Veyre, Liza (1985-....)
PUF
2021 -
Disponible - 344.4(07) JEU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir défini le principe de coordination, les auteurs abordent le service public de la justice et les institutions juridictionnelles, les tribunaux des juges du fond en matière civile pénale et administrative, le travail des magistrats et des auxiliaires de justice, les institutions juridictionnelles centrales ainsi que les juridictions européennes et internationales. ©Electre 2021
Dans TDC. Textes et documents pour la classe n° 1002, 2010
2010
Disponible - 37(0) TEX
Niveau 2 - Education
par Kuate Tameghe, Sylvain Sorel (1974-....)
l'Harmattan ; Impr. Corlet numérique
2018 -
Disponible - 342 (6) KUA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans une perspective descriptive et analytique, une présentation de l'organisation et du fonctionnement de la justice en Afrique et particulièrement au Cameroun : les juridictions nationales et supranationales, le personnel de la justice, les grands principaux cardinaux. ©Electre 2018
par Dufour, Olivia
Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso
2021 -
Disponible - 344.4 DUF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur les mutations de la justice française, qui s'adapte aux grandes évolutions qui marquent la société contemporaine. L'auteure interroge la place de l'humain dans ce milieu en abordant l'apparition de l'intelligence artificielle au sein des tribunaux, l'augmentation des burn-out ou le développement de l'usage des visioconférences. ©Electre 2021