Recherche simple :
par Varga, Zsófia
Bruylant
2021 -
Disponible - 341.44 VAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description des règles essentielles relatives à l'application du droit de l'Union européenne devant les juridictions nationales. Chacun des neuf chapitres présente un sujet particulier qui se fonde sur les décisions rendues par la Cour de justice. ©Electre 2021
par Mailhé, François
Economica
2016 -
Disponible - 341.79 MAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude de la coexistence des juridictions appelées à régler le contentieux privé international, limité au domaine économique. Elle s'étend de l'analyse de la notion de compétence internationale à la recherche de solutions pratiques visant à permettre une coordination entre des juridictions d'origine, de nature et de vocation non homogènes. ©Electre 2016
par Dupuy, Pierre-Marie (1946-....)
Pedone
2018 -
Disponible - 341 DUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil d'articles prêtant à une réflexion sur le droit international qui, bien que soumis à une multitude de normes et de systèmes, repose sur de grands principes unificateurs. L'auteur rappelle par ailleurs les limites du droit face au désordre politique. ©Electre 2018
L'Harmattan
2010 -
Disponible - 341.85 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : De hautes personnalités, des juristes et des représentants d'organisations humanitaires et de mouvements de résistance réfléchissent sur l'évolution et les problèmes du droit et de la justice internationale dans l'histoire récente, et tentent de définir les règles à respecter par tous dans les conflits. Une partie du livre est consacrée à Gaza.
par Santulli, Carlo (1972-....)
LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 341.98 SAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Extrêmement variées, les techniques du droit du contentieux international suivent une logique d'ensemble. C'est celle-ci qu'il faut maîtriser, davantage que les différences qui semblent au premier abord éloigner les procédures. L'objectif principal de cet ouvrage est d'identifier les contours du concept fondamental du droit du contentieux international : la juridiction internationale. ©Electre 2015
Panthéon-Assas
2010 -
Disponible - 342 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des règles procédurales, quintessence d'un système juridique, qui en résument tous les caractères.
par Marquet, Clément
Éditions Pedone ; Impr. SEPEC numérique
2022 -
Disponible - 341 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Partant du fait qu'il est pratiquement impossible de faire condamner un Etat par une juridiction internationale, l'auteur examine la naissance et la construction de la notion de consentement à la compétence. Il fournit un état des lieux de la manière dont les différentes cours de justice traitent des aspects liés au consentement à la compétence des Etats. Avec une étude de la jurisprudence. ©Electre 2022
par Fernandez, Stéphanie (1985-....)
Institut universitaire Varenne
2016 -
Disponible - 341.79 FER
Niveau 3 - Droit
Résumé : En prenant appui sur le droit pénal interne, le droit pénal européen et le droit international, l'auteure analyse les conflits et les imperfections de compétences qui existent dans le droit pénal international pour trouver des solutions pour l'améliorer et rationaliser le dispositif. ©Electre 2017
par Mélin, François (1971-....)
Gualino
2023 -
Disponible - 341.9 MEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse des connaissances sur les principes essentiels du droit international privé. Sont développés les principes généraux, les solutions spéciales et le droit français de la nationalité, ainsi que la condition des étrangers en France. Edition intégrant les conséquences du Brexit et de la Covid-19, à jour du règlement Bruxelles II ter, applicable le 1er août 2022. ©Electre 2023
par Mebarek, Charlotte (1989-....)
Editions mare & martin
2021 -
Disponible - 341.9 MEB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le phénomène du forum shopping désigne la pratique du contournement des législations nationales par le recours à des législations étrangères, un tourisme juridique aboutissant à une instrumentalisation du droit international privé. Tout en proposant un régime applicable capable d'en renouveler les méthodes, l'auteure précise ce que recouvrent les termes de forum shopping et de law shopping. ©Electre 2022
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