Recherche simple :
par Lienhard, Alain
Joly
2017 -
Disponible - 347.7 VAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Pour rendre hommage au juge et professeur spécialiste du droit des entreprises en difficulté, des universitaires, des praticiens et des juges proposent des études sur ce thème en droit français, communautaire ou international. ©Electre 2017
Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole ; IFR
2018 -
Disponible - 347.7 MAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama des grandes évolutions en matière de droit des entreprises en difficulté. Souvent présenté comme un droit dérogatoire au droit commun, cette discipline en a souvent annoncé les modifications. En effet, la situation de défaillance financière oblige des institutions établies telles que les contrats ou les sûretés à se remettre en cause. ©Electre 2018
par Lafaurie, Karl
LGDJ
2020 -
Disponible - 347.7 LAF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude sur la notion de force obligatoire du contrat qui analyse sa légitimité face à son affaiblissement continu du fait de l'expansion des procédures d'insolvabilité, régies par le droit des entreprises en difficulté et le droit du surendettement des particuliers. ©Electre 2020
LGDJ
2006 -
Disponible - 347.7 LUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage présente la loi du 26 juillet 2005 dite de sauvegarde des entreprises ainsi que son décret d'application.
Résumé : Toutes les thématiques intéressant l'entreprise en difficulté. L'ouvrage intègre les dernières réformes relatives aux procédures collectives ainsi quà l'EIRL.
par Bonnard, Jérôme (1953-....)
Hachette supérieur
2013 -
Disponible - 347.7 BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel sur les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté.
par Sortais, Jean-Pierre
LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 347.7 SOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Consacré aux entreprises en difficulté, ce manuel examine successivement les agents de la prévention dans la procédure d'alerte, le déclenchement de l'alerte et les mesures de prévention. ©Electre 2015
Joly
2017 -
Disponible - 347.7 CER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Mise en évidence de la complexité du droit des procédures collectives auxquelles les entreprises en difficulté peuvent être soumises. Les auteurs donnent des conseils et proposent des outils pour le règlement des conflits induits par ce droit. ©Electre 2018
par Lienhard, Alain
Delmas
2020 -
Disponible - 347.7 LIE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide présente le nouveau droit des procédures collectives dont le but est de mieux préserver les entreprises et d'éviter, quand c'est possible, les liquidations judiciaires. Il explique le déroulement des phases de la procédure avec des conseils, des exemples et des modèles d'actes. A jour de la directive du 20 juin 2019 et de la loi Pacte. ©Electre 2020
par Salgado, Maria Beatriz
MA éditions - [ESKA]
2021 -
Disponible - 347.7 SAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les différents aspects du droit des entreprises en difficulté : les procédures amiables favorisant le dialogue entre débiteurs et créanciers, les procédures collectives, les conséquences de l'intervention des tribunaux. L'auteure analyse également les sanctions et les responsabilités relatives aux dirigeants. Chaque thème est illustré d'une application concrète. ©Electre 2021
par France ; Fabriès-Lecea, Eugénie (1978-....) ; Macorig-Venier, Francine ; Jazottes, Gérard ; Monserié-Bon, Marie-Hélène ; Saint-Alary-Houin, Corinne (1949-....) ; Poujade, Hélène ; Mascala, Corinne (1960-....) ; Amizet, Béatrice ; Staes, Olivier
LexisNexis
2021 -
Disponible - 34.1 LEX 39
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation commentée des règles normatives et jurisprudentielles applicables aux entreprises en difficulté. Le code détaille notamment les mesures destinées aux entreprises touchées sur le plan financier, économique et social par la crise sanitaire liée à la Covid-19 et l'instauration de l'état d'urgence. ©Electre 2021
par France ; Pisoni, Pascal ; Lienhard, Alain
Dalloz
2022 -
Disponible - 34.1 DAL 36
Niveau 3 - Droit
Résumé : Edition annotée et commentée autour du livre VI du Code de commerce et de textes complémentaires sur la prévention et le traitement des difficultés des entreprises. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Avec l'accès numérique au texte intégral de 5.000 arrêts. ©Electre 2022
par Di Martino, Michel
LexisNexis
2022 -
Disponible - 347.7 DIM
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur aborde sous forme de thématiques pratiques les aspects juridiques, financiers, comptables et fiscaux des procédures amiables et collectives touchant les entreprises en difficulté. ©Electre 2022
par Pérochon, Françoise (1955-....) ; Donnette-Boissière, Anaëlle (1983-....)
LGDJ-Lextenso éditions
2016 -
Disponible - 347.7 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un manuel proposant une quarantaine d'exercices (comprenant des cas pratiques, des commentaires d'arrêts) suivis de leur corrigé détaillé et d'un choix de textes. ©Electre 2016
par Rakotovahiny, Marie
2016 -
Disponible - 347.7 RAK
Niveau 3 - Droit
Résumé : 41 fiches de synthèse, accompagnées de définitions, de références bibliographiques, et d'exercices de mise en application corrigés. ©Electre 2016
Dalloz
2018 -
Disponible - 347.7 LEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des concepts essentiels du droit des entreprises en difficulté, dont certains ont été créés par la jurisprudence de la Cour de cassation. ©Electre 2019
Résumé : Synthèse pratique répondant aux questions des entreprises en difficulté illustrée de tableaux récapitulatifs et de modèles pour la rédaction d'actes de procédure. A jour des dernières évolutions législative et jurisprudentielle, le dossier présente les mécanismes de prévention, comme le mandat ad hoc ou la conciliation, puis expose les procédures collectives comme la sauvegarde ou la liquidation. ©Electre 2019
par Dumont, Marie-Pierre (1969-....) ; Lisanti-Kalczynski, Cécile
LexisNexis
2021 -
Disponible - 347.7 DUM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des séances de travaux dirigés réparties en une vingtaine de thèmes sur le droit des entreprises en difficulté. ©Electre 2021
par Farhi, Sarah
Gualino
2022 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation en 23 fiches pédagogiques des différentes procédures (conciliation, sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires) auxquelles peut être confrontée une entreprise qui se retrouve dans l'incapacité d'honorer ses engagements financiers et de régler ses dettes exigibles. A jour des ordonnances du 15 septembre 2021 portant réforme des sûretés et des procédures collectives. ©Electre 2022
par Poujade, Hélène ; Sabathier, Sophie
Ellipses
2022 -
Disponible - 347.7 POU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur le droit des entreprises en difficulté avec des schémas explicatifs en vis-à-vis du cours. ©Electre 2022
par Coquelet, Marie-Laure
Dalloz
2017 -
Disponible - 347.7 COQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etat des lieux théorique et thématique du droit relatif aux entreprises en difficulté, assorti de compléments pédagogiques permettant de vérifier les acquis, d'approfondir les différents thèmes et de préparer aux examens et concours. A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles dont la loi du 7 août 2015. ©Electre 2017
par Kendérian, Fabien
LexisNexis
2019 -
Disponible - 347.7 KEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude d'ensemble consacrée au sort du contrat de bail commercial dans le cadre du redressement, de la sauvegarde ou de la liquidation judiciaires du preneur ou du bailleur. ©Electre 2019
par Pétel, Philippe (1960-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 347.7 PET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les procédures collectives sont conçues par le droit français pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, le redressement ou la liquidation des entreprises financièrement défaillantes. ©Electre 2021
par More, Karim
Enrick B. éditions
2022 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse des notions du droit des affaires et plus précisément celui des entreprises en difficulté, accompagnée de schémas et de tableaux synthétiques. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour sur le sujet. ©Electre 2022
par Lyon-Caen, Antoine (1948-....) ; Centre du droit de l'entreprise (Strasbourg). ; Urban, Quentin (1952-....) ; France Cour d'appel (Colmar).
Dalloz
2007 -
Disponible - 361 SAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Rôle et protection du salarié face aux procédures collectives.
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