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Résumé : Une réflexion sur les oeuvres et la pensée de Kafka. L'auteur aborde divers thèmes comme la loi, l'Etat, les fonctionnements de la bureaucratie et de la justice, ou encore le pouvoir. ©Electre 2024

Résumé : Présentation du développement et du fonctionnement de la première obédience mixte et internationale de la franc-maçonnerie. Depuis 1893, le Droit humain, né en France, participe à de nombreux combats pour la défense des libertés et l'amélioration de la société. Il est présent dans plus de cinquante pays. ©Electre 2021

Résumé : "L'Annuaire français de droit international a été créé en 1955 par le Professeur Suzanne Bastid, répondant au dessein du Groupe français des anciens auditeurs de l'Académie de droit international de La Haye. L'AFDI est l'un des deux périodiques français exclusivement consacrés au droit international, et le seul qui s'attache à passer en revue, aussi systématiquement que possible, les événements survenus chaque année dans le champ de sa compétence. Il est ainsi devenu un instrument de travail indispensable à tout internationaliste lisant le français, qui trouve dans chaque volume l'ensemble de la documentation et des références relatives à l'année correspondant à son millésime. "

Résumé : Un état des difficultés à la fois scientifiques, juridiques et éthiques à l'utilisation des neurosciences en tant que moyen de preuve dans les procès. Des solutions susceptibles de permettre leur admission sont ensuite ébauchées. Est ainsi étudié l'équilibre entre le droit à la preuve et le droit de la preuve, tant au regard des règles procédurales que du contenu dévoilé par ces techniques. ©Electre 2021

Résumé : Militant pour un droit à une fin de vie digne et apaisée, l'auteure apporte un éclairage juridique sur la question et s'interroge sur l'existence d'une liberté et d'un droit à mourir. Illustré d'exemples tirés du droit comparé.

Résumé : S'appuyant sur son expérience, la magistrate affirme la force et l'importance du droit en matière de questions laïques. ©Electre 2023

Résumé : L'ouvrage appréhende l'incidence de l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité tant sur le procès lui-même que sur l'architecture juridictionnelle française.

Résumé : Fruit de quatre manifestations scientifiques regroupant juristes français et japonais, cet ouvrage ne regroupe que les contributions de ces derniers. Offrant une porte d'entrée sur le droit civil japonais (droit des sûretés, des contrats, régime général des obligations), il le confronte au droit français et à ses récents réformes ou projets de réforme. ©Electre 2020

Résumé : Une réflexion sur la notion de non-discrimination confrontée au droit public français. L'auteur en analyse les contours et les enjeux et envisage de l'intégrer comme principe constitutionnel. ©Electre 2022

Résumé : L'auteur décrit la vie quotidienne d'une famille est-allemande dans les années 1970, quelque part aux environs de Leipzig. Il raconte la contrainte et la surveillance, les discours de propagande et les problèmes des gens ordinaires, entre l'immeuble en préfabriqué et l'entreprise, entre l'antenne locale de la Stasi et le supermarché. ©Electre 2020

Résumé : En concevant le matriarcat comme un régime juridique au sein duquel la parenté se transmet par les femmes, la seule filiation légale étant la filiation maternelle, l'auteur étudie la place de la femme dans le droit français. Il analyse le déclin de la conception classique de la famille puis interroge la nécessité, pour un enfant, d'avoir un père. Il souligne l'effet miroir du droit sur la société. ©Electre 2023

Résumé : Recueil des textes sur la base desquels sont principalement construits les enseignements de droit international privé dans les universités françaises. ©Electre 2022

Résumé : En avril 2018, le Premier ministre a confié le mandat de rapporteur national indépendant sur la lutte contre la haine et les discriminations anti-LGBTI à la Commission nationale consultative des droits de l'homme, une mission inscrite dans le Plan national d'actions pour l'égalité, contre la haine et les discriminations. ©Electre 2022

Résumé : Un rapport rassemblant et mettant en perspective les observations et recommandations faites à la France par les organisations internationales afin d'avoir une vision panoramique et objective de la situation dans le pays. ©Electre 2023

Résumé : La légitimité du droit pénal repose sur la gravité des actes commis ou de leurs conséquences. Les contributeurs s'attachent à définir les contours de la notion de gravité, qui touche à la subjectivité du droit pénal, les indicateurs qui permettent de repérer les effets qu'elle produit sur le droit tout autant que ces effets eux-mêmes, tant substantiels que processuels. ©Electre 2021

Résumé : Le projet de recherche européen Agreenment a pour but d'étudier la manière dont la négociation collective peut favoriser l'intégration du principe de durabilité environnementale dans les relations de travail en partant du postulat qu'il n'existe pas de contradiction formelle entre ce principe et le droit du travail. L'ouvrage présente la partie de cette recherche consacrée au cas français. ©Electre 2021

Résumé : Résultats des contrôles des flux financiers des sociétés de gestion collective des droits des auteurs, des artistes-interprètes et des producteurs, et de la gestion de leur patrimoine immobilier. ©Electre 2017

Résumé : Dans cette version remaniée de sa thèse, l'auteure s'interroge sur l'absence de reconnaissance explicite du principe de liberté dans le droit public français, alors même que la notion se trouve au fondement de l'ordre juridique en France. Elle souligne l'importance d'ériger ce principe de liberté en norme de droit positif fondamental, pour des raisons aussi bien ontologiques que pratiques. ©Electre 2021

Résumé : Une étude de la pratique de la justice française dans ses rapports avec les personnes privées et les biens, qu'il s'agisse de Français hors du territoire national ou d'étrangers sur le sol français. Les compétences internationales de l'Etat, la nationalité, la protection consulaire ou encore l'immunité d'exécution sont abordées dans le contexte de la crise migratoire de 2015. ©Electre 2019

Résumé : Destiné aux étudiants comme aux professionnels, ce guide propose d'acquérir ou d'approfondir ses connaissances en anglais et en traduction juridique. Sont abordées des notions de droit international, de droit privé et de droit de l'environnement. ©Electre 2020

Résumé : La question du droit public français en matière de préférence locale, présentée de manière à la fois pédagogique et précise. L'auteur interroge également la place de l'homme dans le territoire, et les limites des principes d'universalisme, d'égalité et d'indivisibilité de la République que sous-entend ce phénomène. ©Electre 2023

Résumé : Les contributeurs réfléchissent aux deux conceptions de la juridiction suprême de part et d'autre de la Manche et dressent un premier bilan de la réforme du contrôle de constitutionnalité. Avec un point sur la réalité du dialogue des cours suprêmes au niveau étatique.

Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019

Résumé : Une étude comparative des droits des contrats américain et français. Le premier, qui tend surtout à protéger l'intérêt économique qui ressort du contrat, semble objectif. Le second apparaît subjectif dans la mesure où il vise surtout à protéger le respect de la parole donnée. L'auteur montre les mouvements contemporains qui peuvent conduire à un rapprochement de ces deux visions. ©Electre 2020

Résumé : Des études pour tenter de mieux comprendre juridiquement, à travers des analyses et des études de cas, le phénomène sécessionniste, sous le triple angle du droit international, européen et constitutionnel. ©Electre 2017

Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.

Résumé : Tocqueville, dans L'Ancien Régime et la Révolution, se demandait si la garantie des fonctionnaires et la centralisation ne caractérisaient pas la "constitution administrative" de la France à son époque. L'ambition de ce colloque a été de poursuivre et d'approfondir cette réflexion avec le recul de deux siècles.

Résumé : Etude des modes alternatifs de règlement des conflits dans une approche d'histoire comparée des droits français, canadien et inuit. L'auteure examine les différentes fonctions que l'aveu peut prendre en justice. Second prix de droit comparé au concours de la Société de législation comparée 2019. ©Electre 2022

Résumé : Menée par des sociologues et des juristes, cette recherche, réalisée en France et à l'étranger, est une analyse du droit français de la copropriété confronté aux droits étrangers portant sur les réglementations et sur les pratiques : collectivisation des parties communes, pratiques de gestion et appropriation des parties communes, projets d'habitat participatif, etc. ©Electre 2023

Résumé : Une description des origines et de l'évolution du droit de la famille et du mariage, de la Grèce antique jusqu'au droit français contemporain, en passant par le premier Empire et le droit musulman. ©Electre 2021

Résumé : C. Jacquelet met en perspective droit civil et droit de l'entreprise et rend compte de la difficulté de concilier le respect de l'intimité du salarié avec les exigences de l'employeur en droit de choisir des collaborateurs aptes à assumer au mieux les tâches confiées. Sont abordés successivement la vie privée du salarié hors de l'entreprise et dans l'entreprise.

Résumé : Enquête mettant en lumière les usages sociaux de la justice administrative, c'est-à-dire les mécanismes par lesquels un différend entre l'administration et l'usager se transforme en recours juridictionnel. Trois matières ont été privilégiées : les litiges liés à l'immigration, ceux relatifs à la fiscalité et ceux concernant les dispositions de l'aide au logement.

Résumé : Précis consacré aux relations de droit ou de fait entre la personne et les choses et aux choses elles-mêmes (meubles, immeubles, choses hors commerce, choses corporelles et incorporelles). ©Electre 2023

Résumé : A jour des dernières réformes, ce mémento présente le texte du règlement CRC 99-02 actualisé, des interprétations, des recommandations, des commentaires illustrés de chacune des dispositions ainsi que les évolutions futures prévisibles de la réglementation française. Avec un code pour accéder à la version numérique. ©Electre 2023

Résumé : Exposé des règles du droit de la concurrence, considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Les notions fondatrices de ce droit sont étudiées, ainsi que des règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2021

Résumé : Une analyse de l'oeuvre de Dostoïevski, mettant en lumière la manière dont il explique le crime et interroge le traitement réservé aux criminels. ©Electre 2021

Résumé : Cours complet rassemblant l'ensemble du programme de 1re année de capacité en droit, diplôme préparé en deux ans dans les facultés de droit et permettant à des personnes ne possédant pas le bac d'accéder à la licence de droit ainsi qu'aux concours de catégorie B. ©Electre 2020

Résumé : Un travail qui retrace l'évolution de l'environnement social, économique et scientifique de la décision médicale, pour aboutir à son contexte juridique actuel. Un régime de codécision institutionnalisé qui permet de gérer la relation médecin-patient, et qui s'inscrit désormais dans une épure normative avec de nouvelles règles de bioéthique.

Résumé : Les grands principes du droit patrimonial international et de la fiscalité patrimoniale internationale sont présentés. ©Electre 2016

Résumé : Réunit huit contributions au sujet du droit étranger, de sa jurisprudence, de ses sources mais aussi de ses différences avec le droit français. ©Electre 2018

Résumé : Retraçant l'histoire du droit d'auteur dans le domaine du cinéma, les contributeurs proposent une réflexion sur la paternité des films sur le plan juridique. Ils étudient l'évolution progressive de l'identité professionnelle des réalisateurs depuis la période de l'entre-deux-guerres, notamment sous l'impulsion de la nouvelle vague. ©Electre 2022

Résumé : Après une présentation de la genèse du principe d'intégration dans le droit de l'Union européenne et dans le droit interne, ces contributions étudient l'intégration des préoccupations environnementales dans les différentes branches du droit, selon le triptyque classique de la prévention, de la réparation et de la punition. ©Electre 2020

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