Recherche simple :

  •    Sujet : foncier
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 299

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Montre comment la propriété a pu s'imposer en France avec la force de l'évidence et s'incarner au quotidien dans la réalité sociale, en particulier dans le désir de posséder son propre logement. Analyse les diverses formes d'action de l'Etat (fiscalité, règlements d'urbanisme, taxation des loyers, etc.) et celles des organisations concernées par la propriété et les intérêts des propriétaires.

Résumé : Contribution neuve à l'histoire économique : cette étude montre comment les marchés du crédit se sont formés. Les notaires parisiens sont les premiers maîtres d'oeuvre dans le développement du crédit. Après la fameuse faillite de Law en 1720, le crédit va s'organiser...

Résumé : L'auteur propose de bâtir la politique de sécurisation foncière des Comores à partir des innovations locales afin d'intensifier le lien socio-foncier facteur de cohésion sociale et d'améliorer la capacité de l'Etat à protéger la propriété privée. L'auteur propose également de refonder le droit et l'architecture institutionnelle de l'Etat afin de mieux prendre en compte les métissages du pays.

Résumé : Etudes sur les évolutions du foncier et de l'agriculture en France, en Europe centrale et dans les régions méditerranéennes. Les auteurs explorent les politiques agricoles (notamment la politique agricole commune) et les modèles agricoles et fonciers, tels que l'agriculture familiale, l'agriculture de firme, le travail saisonnier, le portage foncier. ©Electre 2019

Résumé : Des propositions pour taxer la richesse immobilière des Français et alléger ainsi les charges qui pèsent sur la production sans trop affecter l'efficacité économique. Les auteurs affirment que la fiscalité sur le foncier est un moyen de redynamiser le pays sans accroitre les inégalités. ©Electre 2022

Résumé : Une présentation du système français de la publicité foncière : les opérations de publicité, les opérations soumises à publicité et les conséquences de l'absence du publicité. ©Electre 2020

Résumé : Présentation des règles qui régissent les pratiques professionnelles liées à ce droit, en tenant compte des dernières réformes. Chaque thème abordé est illustré d'exemples et de conseils. ©Electre 2015

Résumé : Cette étude porte sur la propriété foncière et permet de comprendre la société du Jura, en offrant une synthèse sur l'évolution de la région des années 1750 à 1830.

Explorer les sujets liés :