Théorie générale des droits et libertés

Auteur(s) :

Levinet, Michel (1947-....) Découvrir l'auteur

Éditeur(s)
- Bruylant
- Nemesis
Date
- 2008
Langues
- Français
Description matérielle
- 497 p. ; 22 cm
Collections
- Droit et Justice
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-8027-2608-1
Indice
- 350.8 Libertés publiques
Quatrième de couverture
- Classiquement, ce manuel s'attache à une étude de la matière qui distingue les définitions (Chapitre I), les fondements (Chapitre II) et les garanties (Chapitre III) des droits et libertés. Il sollicite le Droit international, les Droits européens et le Droit comparé. Mais la présentation d'une Théorie générale des droits et libertés suppose, également, une réflexion sur les conditions de l'effectivité des droits et libertés, les sources dites métajuridiques ainsi qu'un exposé de la diversité des conceptions de la liberté et, plus généralement des conceptions du droit. L'auteur du présent ouvrage revendique clairement - ce qui n'est guère à la mode - une démarche jusnaturaliste classique et entend aborder sans détours les grands débats actuels relatifs à l'objet et à l'étendue des droits et libertés.
Tables des matières
- - Théorie générale des droits et libertés
  - Michel Levinet
  - Nemesis
  - Bruylant
  - Liste des abréviations11
  - Avant-propos13
  - Introduction
  - §1. - L'intérêt de l'étude des droits et libertés19
  - Une contribution essentielle à la moralisation de la personne humaine 20
  - Une contribution essentielle à la formation du citoyen 23
  - Une contribution essentielle à la formation du juriste 25
  - §2. - Plan du cours et indications bibliographiques32
  - A. - Plan du cours32
  - B. - Indications bibliographiques33
  - Manuels 33
  - Autres ouvrages généraux 33
  - Droit européen des droits de l'homme 35
  - Jurisprudence 35
  - Recueils de textes / Travaux dirigés / Préparation aux concours 36
  - Chapitre I
    Définition des droits et libertés
  - Section 1. - Questions de terminologie37
  - §1. - Droits et libertés37
  - §2. - Droits et devoirs de l'homme39
  - §3. - Droits de l'homme et libertés publiques41
  - §4. - Droits et libertés fondamentaux44
  - A. - Les références aux droits et libertés fondamentaux dans le corpus juridique45
  - B. - La conception allemande des droits et libertés fondamentaux55
  - C. - Conceptions formelle et substantielle des droits fondamentaux61
  - Section 2. - Typologies des droits et libertés70
  - §1. - Le critère de l'objet des droits et libertés71
  - §2. - Le critère du mode d'exercice des droits et libertés72
  - §3. - Le critère de l'ordre historique d'apparition des droits et libertés73
  - §4. - Le critère du rapport des droits et libertés à l'état82
  - §5. - Le critère de la hiérarchie des droits et libertés84
  - Section 3. - Titulaires des droits et libertés100
  - §1. - Considérations générales100
  - §2. - Individus et groupes107
  - §3. - Personnes physiques et personnes morales109
  - §4. - Personnes nées et personnes à naître114
  - A. - L'enfant à naître et le droit supranational115
  - B. - L'enfant à naître et le droit constitutionnel120
  - C. - L'enfant à naître et les autres branches du droit124
  - §5. - Hommes et femmes126
  - §6. - Enfants134
  - §7. - Agents publics135
  - A. - La Cour EDH et le particularisme de la situation des agents publics136
  - B. - L'ordre juridique interne et le particularisme de la situation des agents publics142
  - Section 4. - L'internationalisation des droits et libertés148
  - §1. - Le principe de subsidiarité150
  - A. - La signification du principe150
  - B. - L'assujettissement au contrôle des juridictions internationales154
  - §2. - La suprématie de l'interprétation des juridictions internationales159
  - A. - La normalisation législative et réglementaire160
  - B. - La normalisation prétorienne161
  - Chapitre II
    Fondements des droits et libertés
  - Sous-chapitre I
    Les fondements méta-juridiques
  - Section 1. - L'université des droits et libertés173
  - §1. - Le paradigme de l'universalité des droits et libertés174
  - A. - Les fondements du paradigme174
  - 1. La primauté de la personne humaine176
  - a) Considérations générales176
  - b) L'universalisme de l'Ancien Testament183
  - c) L'universalisme du Nouveau Testament185
  - d) L'apport du Stoïcisme190
  - e) Les nominalistes192
  - f) Les philosophes des XVII^e et XVIII^e siècles (Voy. infra, Chapitre III)194
  - 2. L'Etat libéral et démocratique201
  - B. - Les affirmations du paradigme207
  - 1. L'affirmation au plan interne208
  - a) L'exemple emblématique de la DDHC208
  - b) La comparaison entre la DDHC et les proclamations anglo-américaines210
  - 2. L'affirmation au plan international212
  - a) Les premiers instruments213
  - b) Les instruments ultérieurs215
  - §2. - La prégnance de la pluralité des conceptions des droits et libertés218
  - A. - Considérations générales218
  - B. - La conception occidentale223
  - 1. Les caractères généraux de la conception occidentale223
  - a) La conception formelle de l'Etat de droit224
  - b) La conception substantielle de l'Etat de droit225
  - 2. Le relativisme de la conception occidentale226
  - a) Quant au droit au respect de la vie227
  - b) Quant à la liberté de pensée, de conscience et de religion228
  - C. - La conception africaine230
  - 1. Droits de l'homme et droits des Peuples231
  - 2. Droits de l'homme et devoirs de l'homme envers la Communauté233
  - D. - La conception asiatique235
  - E. - La conception islamique239
  - 1. Les fondements du particularisme islamique242
  - a) La question de l'interprétation de la révélation coranique242
  - b) La distinction classique dâr-al islâm / dâr-al harb244
  - c) Les sources du droit musulman246
  - d) Les fondements des droits de l'homme248
  - e) Des singularités irréductibles ?250
  - 2. Les manifestations du particularisme islamique255
  - a) L'acceptation conditionnelle du corpus normatif universel255
  - b) Le corpus normatif propre à la communauté des Etats islamiques255
  - Section 2. - La confrontation positivismes/jusnaturalismes258
  - §1. - Les explications positivistes259
  - A. - Le positivisme juridique260
  - 1. Caractères généraux du positivisme juridique260
  - 2. Impasses et dangers du positivisme juridique262
  - a) Le paradoxe de la Grundnorm262
  - b) Hiérarchie des normes et théorie de l'interprétation262
  - c) La possible idolâtrie de l'Etat263
  - B. - Le positivisme sociologique264
  - 1. L'intérêt du positivisme sociologique264
  - 2. L'ambiguïté du positivisme sociologique265
  - §2. - Les explications jusnaturalistes268
  - A. - Le débat sur l'existence du droit naturel268
  - B. - Le jusnaturalisme classique ou objectif271
  - 1. L'importance du courant aristotélo-thomiste273
  - 2. L'analyse de la justice et du juste chez Javier Hervada275
  - 3. L'Eglise catholique et les droits de l'homme276
  - C. - Le jusnaturalisme moderne ou subjectif283
  - Sous-chapitre II
    Les fondements juridiques
  - Section 1. - Les sources internationales293
  - §1. - La diversité des normes internationales293
  - A. - Les instruments universels295
  - 1. Les instruments généraux295
  - 2. Les instruments particuliers297
  - B. - Les instruments régionaux298
  - 1. Le régionalisme européen299
  - 2. Le régionalisme interaméricain302
  - 3. Le régionalisme africain303
  - §2. - La primauté des normes internationales303
  - A. - La primauté à l'égard des normes constitutionnelles307
  - 1. La suprématie matérielle des normes internationales309
  - 2. La suprématie formelle des normes constitutionnelles310
  - B. - La primauté à l'égard des normes législatives315
  - 1. Les gardiens de la primauté316
  - 2. Les conditions de la primauté319
  - Section 2. - Les sources constitutionnelles324
  - §1. - État légal et état de droit326
  - A. - Système représentatif et légicentrisme327
  - 1. Le paradigme du système représentatif327
  - 2. L'impossible mise en place d'un contrôle de la constitutionnalité des lois332
  - B. - Résurrection de la notion de constitution et démocratie constitutionnelle334
  - §2. - La valeur du préambule de la constitution de 1958335
  - A. - Un contexte initial défavorable336
  - B. - Un débat largement dépassé ?339
  - §3. - Les éléments du bloc de constitutionnalité relatifs aux droits et libertés341
  - A. - Les droits et libertés visés par le texte constitutionnel stricto sensu343
  - B. - Les droits et libertés visés par la DDHC de 1789344
  - C. - Les droits et libertés visés par les principes politiques, économiques et sociaux du Préambule de la Constitution de 1946347
  - D. - Les droits et libertés constituant des « principes fondamentaux reconnus par les lois de la République »349
  - 1. L'origine des PFRLR350
  - 2. Les critères d'identification des PFRLR351
  - 3. La liste des PFRLR354
  - E. - Observations conclusives sur l'indétermination du bloc de constitutionnalité356
  - Section 3. - Les sources jurisprudentielles361
  - §1. - La réalité du droit prétorien des droits et libertés364
  - A. - L'exercice de la fonction prétorienne par le juge administratif366
  - B. - L'exercice de la fonction prétorienne par le juge constitutionnel369
  - 1. La théorie du législateur négatif369
  - 2. La pratique du législateur positif370
  - C. - L'exercice de la fonction prétorienne par le juge européen376
  - D. - Observations conclusives378
  - 1. L'exercice du pouvoir prétorien n'est pas forcément synonyme de garantie des droits et libertés378
  - 2. L'effectivité du pouvoir prétorien dépend du mode d'organisation et de fonctionnement de la juridiction (Voy. infra, Chap. III)378
  - 3. L'ampleur du pouvoir prétorien nourrit la controverse sur le gouvernement des juges380
  - §2. - La légitimité du droit prétorien des droits et libertés385
  - A. - Considérations générales386
  - 1. Une interrogation ancienne386
  - 2. Une interrogation inévitable388
  - B. - L'explication de la légitimité390
  - 1. L'explication du positivisme juridique390
  - 2. L'explication du positivisme sociologique390
  - 3. L'explication du jusnaturalisme399
  - 4. Les explications fonctionnelles400
  - C. - Les théories de l'interprétation401
  - 1. La théorie « classique » ou « cognitive »402
  - 2. La théorie « réaliste » ou « sceptique »403
  - Chapitre III
    Garantie des droits et libertés
  - Section 1. - Le contrôle politique411
  - §1. - Le contrôle exercé au plan national412
  - A. - Les procédés de la démocratie représentative412
  - 1. Le contrôle des électeurs412
  - 2. Le contrôle du Parlement413
  - 3. Le contrôle du chef de l'Etat414
  - B. - Les procédés de la « démocratie continue »417
  - C. - La désobéissance à la loi injuste (désobéissance civile et résistance à l'oppression)420
  - 1. La récurrence des actes de désobéissance à la loi422
  - a) Exemples significatifs de désobéissance422
  - b) Typologie des actes de désobéissance425
  - 2. La récurrence de la théorisation de la désobéissance à la loi426
  - a) Le Christianisme427
  - b) Les philosophes des XVII^e et XVIII^e siècles436
  - c) Les théoriciens du libéralisme politique du XIX^e siècle442
  - d) La théorisation de la résistance à l'oppression au XX^e siècle447
  - 3. La récurrence de l'ambiguïté de l'inscription / la reconnaissance de la résistance à l'oppression dans le droit positif448
  - §2. - Le contrôle exercé au plan international453
  - A. - Le recours aux contre-mesures455
  - B. - Le contrôle politique exercé dans le cadre des organisations internationales456
  - Section 2. - Le contrôle exercé par un organe indépendant457
  - §1. - Le recours à un organe non juridictionnel457
  - A. - Au niveau national (l'exemple des autorités administratives indépendantes)457
  - 1. Les AAI dépourvues de pouvoir décisoire459
  - a) Le Médiateur de la République459
  - b) Le Défenseur des enfants461
  - 2. Les AAI dotées de pouvoir décisoire462
  - B. - Au plan international464
  - 1. Les autorités individuelles indépendantes464
  - 2. Les organes collégiaux indépendants465
  - §2. - Le recours à un organe juridictionnel466
  - A. - Le recours au juge interne467
  - 1. Le juge constitutionnel467
  - 2. Les autres juges473
  - a) Considérations générales473
  - b) Le recours au juge judiciaire478
  - c) Le recours au juge administratif481
  - B. - Le recours au juge international487
  - 1. Les juges européens488
  - 2. Les autres juges internationaux489
  - a) La Cour interaméricaine des droits de l'homme489
  - b) La Cour africaine des droits de l'homme et des peuples489
Origine de la notice:
- BPI