Le biologiste médical, nouveau manager de son laboratoire
Observations, analyses, reflexions de biologistes et de leurs conseils
ECP sciences
Introduction : La biologie médicale privée, une profession en pleine
mutation
1
1. Un modèle original2
2. Un nouveau paysage3
3. Une combinaison incertaine pour l'activité du laboratoire : volume
et tarification6
4. Une évolution préoccupante mais de nouvelles perspectives ?6
5. La valorisation des laboratoires et l'éternelle question de la rentabilité
attendue7
Contributions des biologistes
Chapitre 1. Syndicat des jeunes biologistes médicaux
13
1. Un peu d'histoire. Quel état des lieux ?14
2. Les contours de la profession définis par la loi 75-626 de 197515
3. La loi de 1990 et l'ère de la finance16
4. L'accréditation16
5. L'avenir de la biologie médicale18
6. La mise en place de grands plateaux techniques de routine19
Chapitre 2. Fédération Nationale des Syndicats d'internes en Pharmacie
et Biologie Médicale (FNSIP-BM)
23
1. La Formation du Biologiste Médical24
2. Vision du métier26
3. Perspectives du métier : harmonisation avec l'Europe, le biologiste
acteur de santé incontournable ?28
Chapitre 3. Syndicat des biologistes (SDB)
31
1. Vision du métier33
2. Avenir34
Chapitre 4. Syndicat des Laboratoires de Biologie Clinique (SLBC)
37
1. Biologie libérale, indépendante et responsable38
2. Médicalisation au travers de la spécialisation39
3. Qualité prouvée, efficience40
4. Regrouper une fraction importante et homogène de la profession,
capable de conforter notre crédibilité40
Chapitre 5. Syndicat de Biologie Libérale Européenne (SBLE)
41
1. Présentation SBLE42
2. Position sur le projet «macron» et son application à la biologie44
3. Accord triennal - chiffres du marché de la biologie médicale45
Chapitre 6. Philippe Weber, Biologiste chez BIO-VSM
47
1. Parcours de biologiste48
2. Observation de la profession50
Chapitre 7. Bruno Morassin, Biologiste chez LBA
55
1. L'apprentissage - La découverte insouciante56
2. 2001-2005 La biologie libérale à taille humaine - Découverte de la
vraie vie...58
3. 2006-2013 : apparition des premiers nuages au-dessus de nos têtes61
4. 2014, la restructuration finale ?64
Chapitre 8. Philippe DABI, Biologiste chez Bioclinic
67
Mon observation de la profession68
Chapitre 9. Luc Essimilaire, biologiste et accréditeur COFRAC
71
1. L'évaluation du COFRAC : une évaluation technique par les pairs75
2. Laboratoires de Biologie Médicale : le point au 01/10/201477
3. Le point de vue du Biologiste, directeur qualité d'un laboratoire
accrédité
L'accréditation, une opportunité stratégique pour les laboratoires ?77
4. Le point de vue de l'évaluateur technique COFRAC
L'accréditation, la qualité des soins améliorée ?79
Conclusion80
Contribution des avocats et conseils
Chapitre 10. La réglementation applicable aux laboratoires de biologie
médicale : conditions d'ouverture et de fonctionnement
85
1. Conditions à respecter pour l'ouverture d'un laboratoire de biologie
médicale88
2. Conditions de fonctionnement d'un laboratoire de biologie
médicale96
Chapitre 11. La SPFPL, outil de (re)structuration du capital des SEL
de biologistes
109
1. L'objet des SPFPL de biologiste médical110
2. La répartition du capital social des SPFPL de biologiste médical111
3. Les nouvelles règles de détention du capital des SEL de biologistes
médicaux112
4. Les modalités de participation des SPFPL au capital des SEL115
5. L'effet de levier des SPFPL117
6. Le régime fiscal des sociétés mères et filiales117
7. Le régime de l'intégration fiscale118
8. La déductibilité des intérêts d'emprunts120
9. Le transfert du passif du biologiste à la SPFPL120
10. Les SPFPL, structures d'investissement et de gestion patrimoniale122
Chapitre 12. Le pacte d'associés, clef de voûte de l'organisation
et du développement des sociétes de biologie médicale
125
Introduction126
1. Le cadre juridique du pacte d'associés128
2. Le contenu du pacte d'associés131
3. Les règles applicables à la propriété du capital135
4. La détermination des modes de rémunération139
5. Le pacte, instrument de gestion et de développement du laboratoire141
Chapitre 13. Gestion sociale des laboratoires : effectifs, conflits
et contraintes à respecter
143
1. La taille des laboratoires de biologie depuis la réforme144
2. Changement de métier144
3. Le laboratoire, une entreprise comme une autre145
4. Les effets de la réforme sur la gestion des ressources humaines147
5. La règlementation sociale149
6. Le climat social150
7. La gestion prévisionnelle des emplois150
8. Le dialogue social151
Chapitre 14. Locations et propriétés des locaux d'exercice
153
1. De la location des locaux d'exercice153
2. La propriété des locaux d'exercice, ou de l'acquisition
par un biologiste de ses locaux d'exercice164
3. Schéma alternatif167
Chapitre 15. Les conflits d'associés : de l'apaisement aux procédures
judiciaires
171
Conflits entre associés : apaisement ou procès ?172
1. Les moyens de prévention des conflits et le corpus juridique de
référence173
2. L'installation du conflit et ses suites judiciaires177
Chapitre 16. Traitement des situations de crise financière
des laboratoires : quelles solutions ?
189
1. Détection et outils de pilotage en temps de crise191
2. La sortie de crise193
3. Quelques problématiques spécifiques aux LBM199
4. Le rétablissement professionnel200
5. Quelques conseils aux LBM confrontés à la crise de ses partenaires201
Contribution des financiers
Chapitre 17. Point de vue d'un investisseur financier
sur les perspectives de la biologie
205
1. Le secteur de la biologie est en pleine transformation et
présente des perspectives solides pour les investisseurs en capital
investissement206
2. Les fonds d'investissement : des partenaires forts pour les professionnels
de la biologie médicale207
3. Quelles peuvent être les prochaines étapes de la transformation en
cours ?209
Chapitre 18. Interfimo : une observation des prix des LBM,
le financement des acquisitions
211
1. L'observatoire du prix des LBM212
2. La fiscalité particulière de l'emprunteur-acquéreur d'un laboratoire
ou d'une participation220
Chapitre 19. Le point de vue de CMV Médiforce, spécialiste du financement
des professionnels de santé pour le groupe BNPPARIBAS
225
1. L'observatoire CMV Médiforce 2014 : les principaux éléments
de l'observation des professionnels : le moral ? Non !226
2. Répondre au besoin de financement des investissements227
Contribution des experts-comptables
Chapitre 20. La gestion fiscale du laboratoire et de sa structure
d'exercice
231
1. Les avantages pour la fiscalité personnelle à l'entrée du biologiste232
2. Le fonctionnement fiscal des laboratoires d'analyses médicales235
3. Les particularités fiscales des opérations de croissance244
Chapitre 21. La gestion fiscale de l'associé du laboratoire :
rémunération du travail et du capital, la plus-value, holding et SPFPL
253
1. Un principe général : imposition au barème progressif de l'IR
avec prélèvements fiscaux et sociaux de 15,5 %253
2. La SEL : la rémunération du travail du biologiste - quel choix ?254
3. Dividende pour le biologiste, personne physique258
4. Quel apport de la holding ou de la SPFPL ?261
Chapitre 22. De la création de valeur à la valorisation de l'activité du LBM :
clefs et ratios de la gestion, les masses structurantes du bilan, focus
sur les incorporels dans les comptes individuels et consolidés
271
1. Produits et charges du compte de résultat : la création de valeur272
2. Clefs et ratios de la gestion du laboratoire277
3. Valorisation d'entreprise278
4. Le patrimoine ou bilan du laboratoire281
5. Focus sur les incorporels dans les comptes individuels et consolidés284
Informatique : la colonne vertébrale du LBM
287
1. Mutation de la biologie, mutation de l'informatique de laboratoire288
2. Exigences de la législation et de la norme ISO 15189 : 2012
sur l'informatique289
3. Enjeux et évolutions informatiques à venir298
Conclusion : Le LBM 2015, une liberté à organiser dans la géographie
médicale
305