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Communes d'hier, communes d'aujourd'hui : les communes de la France métropolitaine 1801-2001 : dictionnaire d'histoire administrative

Résumé

Présente un ensemble d'informations concernant l'évolution des noms et des territoires administratifs depuis 1801 : changements de noms, réunions et créations de communes, transferts de territoires...


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2003
  • Notes
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • VIII-406 p. ; 27 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-7332-1028-9
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Les collectivités territoriales qui se mettent en place depuis quelques années s'appuient sur des recompositions de territoire intervenues depuis deux siècles. Alors que l'institution communale est restée relativement stable en dépit des évolutions politiques et socio-économiques de notre pays, le paysage communal a connu, lui, des modifications nombreuses et complexes. Tout travail sur le découpage administratif français, et ses évolutions futures, requiert une connaissance préalable précise du passé. Or jusqu'à présent, aucun ouvrage exhaustif ne permettait de rendre compte, à l'échelle du territoire métropolitain, des modifications ayant affecté nos communes depuis deux siècles.

      Ce Dictionnaire vient combler cette lacune et offre à tout un chacun un instrument de recherche aisément consultable. Composé d'autant d'entrées qu'il a existé et existe de communes depuis 1801, ce Dictionnaire est l'outil de travail indispensable pour suivre l'évolution des découpages administratifs, depuis la cellule de base qu'est encore aujourd'hui la commune, jusqu'à l'échelon départemental, voire régional.

      Partant des premières listes de communes officiellement établies par département, entre 1801 et 1802, cet ouvrage s'attache à en suivre l'évolution durant deux siècles. Dénominations successives, scissions, fusions, changements de ressort administratif, transferts de chef-lieu ou de territoires, le parcours administratif de chacune de nos 36 565 communes actuelles est très précisément restitué.


  • Tables des matières
      • Communes d'hier, communes d'aujourd'hui

      • Les communes de la france métropolitaine, 1801-2001 Dictionnaire d'histoire administrative

      • Claude Motte/Isabelle Séguy/Christine Théré

      • Institut National d'Études Démographiques

      • Partie I Présentation
      • Préface de Gérard Lang VII
      • Introduction 5
      • Sources et critiques des sources 9
      • Sources officielles10
      • Sources officielles secondaires13
      • Sources complémentaires16
      • Historique de la législation 21
      • Le découpage administratif du territoire français21
      • Les éléments constitutifs de la commune22
      • Le territoire de la commune24
      • Le nom de la commune31
      • Le chef-lieu de la commune35
      • En conclusion36
      • Établissement des notices communales 39
      • Établissement de la liste des communes selon les états «de 1801»39
      • Évolution de la nomenclature des communes42
      • Description de la notice46
      • Sources, références, bibliographie 69
      • Sources69
      • Références bibliographiques consultées71
      • Bibliographie départementale74
      • Textes législatifs et administratifs 101
      • Petit lexique des termes juridiques101
      • Tableau récapitulatif des principaux textes et des règles de compétences fixant et modifiant les éléments communaux étudiés (territoire, nom et chef-lieu)102
      • Lois, décrets, circulaires ministérielles et arrêts du Conseil d'État104
      • Textes administratifs et correspondances cités142
      • Législation actuelle146
      • Communes mixtes et «mairies» 149
      • Les communes mixtes de l'Orne et de la Mayenne149
      • Les «Mairies» dans le département de l'Aveyron155
      • Tableaux annexes 175
      • Partie II L'index des toponymes
      • Notice explicative 203
      • Index des toponymes 205
      • Partie III Le CD-ROM
      • Présentation du CD-ROM 399
      • Table des matières de l'ouvrage 403
      • Erratum 407

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 352.14 MOT

    Niveau 3 - Droit