Réglementation et mise en sécurité incendie des ERP : dispositions générales, dispositions particulières

Auteur(s) :

Cabinet Casso Découvrir l'auteur

Résumé

Guide de la sécurité incendie dans les ERP détaillant la réglementation et les dispositions particulières (grandes cuisines, établissements de type J à Y). La mise en sécurité est présentée à travers une méthodologie d'analyse des risques et des exemples de solutions inspirées de cas réels.

Contributeur(s)
- Centre scientifique et technique du bâtiment (France)..
Éditeur(s)
- CSTB éd.
Date
- impr. 2012
Notes
- ERP = Établissement recevant du public
- En appendice, choix de documents
- Glossaire. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (445 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 27 cm
Collections
- Sécurité incendie
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-86891-517-7
Indice
- 624.68 Sécurité et protection du bâtiment
Quatrième de couverture
- Réglementation et mise en sécurité incendie des ERP
  Ce guide vous propose d'aborder la problématique de la sécurité incendie des établissements recevant du public sous deux angles différents :
  
  la réglementation avec :
  les dispositions générales : les principes de sécurité, le classement des bâtiments, les dispositions constructives, le désenfumage, les règles d'aménagement, les installations techniques, les moyens de secours. Est abordé également ici le cas des grandes cuisines ;
  les dispositions particulières : établissements de types J, L, M, N, O, P, PS, R, S, T, U, V, W, X, Y ;
  
  la mise en sécurité à travers une méthodologie d'analyse des risques et des exemples de solutions inspirés de cas réels.
  
  Illustré par de nombreux schémas et tableaux de synthèse, cet ouvrage offre une approche claire et didactique de la réglementation incendie dans les ERP, en mettant l'accent sur les points les plus importants dont la compréhension s'avère indispensable.
  Initialement rédigé par Claude Coco (lieutenant-colonel honoraire de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris et ancien directeur opérationnel général du groùpe Casso), il a été complété et actualisé par Casso et Associés (études et conseils, coordination SSI, formations qualifiantes, chargés de sécurité pour les manifestations à caractère temporaire, etc.). Cette deuxième édition comporte des précisions, des exemples et des actualisations réglementaires, notamment sur les aménagements intérieurs, les produits d'isolation, les espaces d'attente sécurisés, les ERP de type J et de type O.
  Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs participant à la conception, à la construction, à la gestion ou à la mise en sécurité d'ERP : maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, bureaux d'étude et entreprises.
Tables des matières
- - Sécurité incendie
  - Réglementation et mise en sécurité incendie des ERP
  - ¤ Dispositions générales
  - ¤ Dispositions particulières
  - CSTB
  - Dispositions communes13
  - Principes de sécurité17
  - 1. Généralités 19
  - 2. Application du Règlement de sécurité 20
  - 3. Personnes en situation de handicap : principes fondamentaux de conception et d'exploitation d'un établissement pour tenir compte des difficultés rencontrées lors de l'évacuation 22
  - 4. Respect des principes de sécurité 22
  - 5. Dossier de sécurité 22
  - 6. Visite de réception 23
  - Classement des bâtiments27
  - 1. Classement en types 27
  - 2. Classement en catégories 28
  - 3. Les différents types 28
  - 3.1 Établissements installés dans un bâtiment28
  - 3.2 Établissements spéciaux28
  - 4. Les seuils de classement 29
  - Dispositions constructives33
  - 1. Implantation - Desserte 33
  - 1.1 Généralités33
  - 1.2 Voie engins34
  - 1.3 Voie échelles35
  - 1.4 Espaces libres35
  - 1.5 L'accessibilité des façades35
  - 1.6 Nombre minimal de façades accessibles36
  - 1.7 Les baies dans les façades36
  - 2. Isolement par rapport aux tiers 37
  - 2.1 Généralités37
  - 2.2 Isolement latéral entre l'ERP et les tiers contigus38
  - 2.3 Isolement entre l'ERP et les tiers situés en vis-à-vis38
  - 2.4 Isolement dans un même bâtiment entre ERP et tiers39
  - 2.5 Parois verticales d'isolement39
  - 2.6 Aire libre d'isolement39
  - 3. Stabilité au feu 40
  - 4. Couverture 41
  - 5. Façades 42
  - 6. Distribution intérieure 44
  - 6.1 Généralités44
  - 6.2 Pour tous les ERP44
  - 6.3 Pour certains ERP46
  - 7. Locaux à risques 48
  - 7.1 Généralités48
  - 7.2 Les critères d'isolement des locaux à risques49
  - 8. Conduits et gaines 50
  - 9. Dégagements 51
  - 9.1 Définitions51
  - 9.2 Principes généraux concernant les dégagements52
  - 9.3 Les dégagements communs avec les tiers52
  - 9.4 Détermination du nombre et de la largeur des dégagements52
  - 9.5 Saillies et dépôts53
  - 9.6 Le calcul des dégagements53
  - 9.7 Espaces d'attentes sécurisés (EAS)66
  - Désenfumage71
  - 1. Désenfumage des escaliers 71
  - 2. Désenfumage des circulations 72
  - 3. Désenfumage des locaux 72
  - 4. Désenfumage des compartiments 72
  - 5. Désenfumage naturel 73
  - 5.1 Désenfumage naturel des dégagements73
  - 5.2 Désenfumage naturel des locaux74
  - 6. Désenfumage mécanique 75
  - 6.1 Escaliers75
  - 6.2 Circulations75
  - 6.3 Locaux75
  - 7. Documents à fournir pour la réalisation du désenfumage 75
  - Règles d'aménagement79
  - 1. Locaux et dégagements 79
  - 2. Gros mobilier 80
  - 3. Structure et rangées de sièges 81
  - 3.1 Structure des sièges81
  - 3.2 Rangées de sièges81
  - 4. Arbres de Noël 81
  - 5. Isolants combustibles 82
  - Installations techniques85
  - 1. Électricité 85
  - 1.1 Généralités85
  - 1.2 Règles techniques86
  - 1.3 Règles spécifiques concernant les équipements électriques87
  - 2. Éclairage 87
  - 2.1 Généralités87
  - 2.2 Éclairage d'évacuation88
  - 2.3 Éclairage d'ambiance ou d'antipanique89
  - 2.4 Alimentation de l'éclairage de sécurité90
  - 3. Chauffage - Climatisation - VMC 90
  - 3.1 Généralités90
  - 3.2 Règles applicables aux appareils90
  - 3.3 Règles applicables aux installations91
  - 3.4 Sources énergétiques autorisées91
  - 3.5 Documents à fournir91
  - 4. Ascenseurs 92
  - 4.1 Généralités92
  - 4.2 Dispositifs de secours93
  - 4.3 Ascenseurs accessibles en cas d'incendie aux personnes en situation de handicap94
  - 4.4 Consignes et signalisation96
  - 4.5 Entretien des ascenseurs96
  - 5. Présence de gaz 96
  - 5.1 Dispositions générales96
  - 5.2 Documents à fournir97
  - 5.3 Conformité des appareils à gaz97
  - 5.4 Mise en gaz et utilisation98
  - Moyens de secours101
  - 1. Généralités 101
  - 2. Moyens d'extinction 101
  - 2.1 Point d'eau101
  - 2.2 Bouches et poteaux d'incendie102
  - 2.3 Appareils mobiles : extincteurs102
  - 2.4 Robinets d'incendie armés (RIA)103
  - 2.5 Colonnes sèches et colonnes en charge105
  - 2.6 Colonnes en charge (dites colonnes humides)106
  - 2.7 Déversoirs ponctuels106
  - 2.8 Installation d'extinction automatique d'incendie ou à commande manuelle106
  - 2.9 Éléments de construction irrigués107
  - 2.10 Moyens divers107
  - 3. Moyens favorisant l'action des sapeurs-pompiers 108
  - 4. Service de sécurité incendie 108
  - 4.1 Composition et missions du service108
  - 4.2 Consignes109
  - 4.3 Qualification du personnel de sécurité109
  - 4.4 Service assuré par des sapeurs-pompiers110
  - 5. Moyens d'alerte 110
  - 6. Communications radioélectriques 111
  - 7. Systèmes de sécurité - Alarme 112
  - 7.1 Généralités112
  - 7.2 Un système de détection d'incendie112
  - 7.3 Un système de mise en sécurité incendie113
  - 7.4 L'unité de signalisation113
  - 7.5 Système d'alarme113
  - 7.6 Dispositions générales à tous les ERP114
  - 8. Poste de sécurité 115
  - Cas des grandes cuisines119
  - 1. Domaine d'application 119
  - 2. Documents à fournir 119
  - 3. Caractéristiques des appareils 120
  - 4. Dispositif d'arrêt d'urgence 120
  - 5. Règles générales d'installation des appareils 121
  - 5.1 Appareils utilisant un combustible liquide ou solide121
  - 5.2 Appareils utilisant un combustible gazeux122
  - 6. Production d'eau chaude sanitaire 122
  - 7. Moyens d'extinction 122
  - 8. Locaux grandes cuisines 122
  - 8.1 Conditions d'isolement122
  - 8.2 Ventilation des grandes cuisines isolées123
  - 8.3 Ventilation des grandes cuisines ouvertes123
  - 9. Offices de remise en température 124
  - 9.1 Règles d'implantation des appareils124
  - 9.2 Conditions d'isolement de l'office de remise en température125
  - 9.3 Ventilation de l'office de remise en température125
  - 10. Îlots de cuisson installés dans les salles de restauration 125
  - 10.1 Règles d'implantation des appareils125
  - 10.2 Conditions d'isolement125
  - 10.3 Ventilation des îlots de cuisson126
  - 11. Modules ou conteneurs spécialisés : conditions d'installation 126
  - 12. Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public 128
  - 12.1 Limite de puissance des appareils128
  - 12.2 Conditions d'installation128
  - 13. Entretien et vérifications 128
  - 13.1 Entretien128
  - 13.2 Vérifications techniques129
  - Dispositions particulières131
  - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (type J)135
  - 1. Établissements assujettis 135
  - 2. Calcul de l'effectif 135
  - 3. Principes de sécurité 136
  - 4. Desserte, accessibilité 137
  - 5. Isolement par rapport aux tiers 137
  - 6. Résistance au feu des structures 137
  - 7. Distribution intérieure 137
  - 8. Façades 137
  - 9. Zones 138
  - 9.1 Généralités138
  - 9.2 Compartiments138
  - 9.3 Cloisonnement traditionnel138
  - 9.4 Caractéristiques des zones139
  - 10. Classement des locaux 139
  - 11. Dégagements 140
  - 11.1 Dispositions générales140
  - 11.2 Verrouillage des portes141
  - 12. Aménagement intérieur, décoration et mobilier 141
  - 12.1 Plafonds suspendus141
  - 12.2 Tentures, rideaux, voilages141
  - 13. Désenfumage 141
  - 14. Installations électriques 142
  - 15. Éclairage 142
  - 16. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 142
  - 16.1 Appareils installés dans les chambres ou appartements142
  - 16.2 Appareils installés dans les autres locaux accessibles au public142
  - 17. Ascenseurs 143
  - 18. Équipements spécifiques 143
  - 18.1 Utilisation et stockage des gaz médicaux143
  - 18.2 Vérifications techniques143
  - 19. Moyens de secours 144
  - 19.1 Le service de sécurité incendie surveillance de l'établissement144
  - 19.2 Moyens d'extinction144
  - 19.3 Système de sécurité incendie144
  - 19.4 Alarme145
  - 19.5 Alerte145
  - 20. Exercices 146
  - 21. Consignes et affichage 146
  - Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples (type L)149
  - 1. Établissements assujettis 149
  - 2. Détermination de l'effectif 150
  - 2.1 Calcul150
  - 2.2 Plans150
  - 3. Mesures applicables à tous les établissements 151
  - 3.1 Conception de la distribution intérieure151
  - 3.2 Enfouissement151
  - 3.3 Classement des locaux151
  - 3.4 Petites salles d'exposition ouvrant sur un hall152
  - 3.5 Dégagements - Sorties152
  - 3.6 Équipements particuliers152
  - 3.7 Chauffage, ventilation et conditionnement d'air152
  - 3.8 Électricité (Dispositifs de réglage des lumières et de la sonorisation)152
  - 3.9 Moyens de secours154
  - 4. Mesures applicables aux salles 156
  - 4.1 Généralités156
  - 4.2 Circulation dans les salles156
  - 4.3 Personnes handicapées circulant en fauteuil roulant157
  - 4.4 Pente et sorties des salles157
  - 4.5 Porte des loges du public158
  - 4.6 Vestiaires158
  - 4.7 Aménagements158
  - 4.8 Désenfumage160
  - 4.9 Chauffage160
  - 4.10 Éclairage161
  - 4.11 Moyens de secours - Moyens d'extinction162
  - 5. Mesures applicables aux installations de projection 162
  - 5.1 Généralités162
  - 5.2 Terminologie163
  - 5.3 Films et écrans de projection163
  - 5.4 Installation en régie ou local de projection163
  - 5.5 Installations dans la salle166
  - 6. Mesures applicables aux espaces scéniques 167
  - 6.1 Dispositions générales167
  - 6.2 Espace scénique isolable de la salle170
  - 6.3 Espaces scéniques intégrés à la salle174
  - 6.4 Espaces scéniques adossés fixes176
  - 7. Mesures applicables aux locaux annexes 178
  - 7.1 Isolement et distribution intérieurs178
  - 7.2 Chauffage - Ventilation178
  - 7.3 Installations électriques179
  - 7.4 Éclairage de sécurité179
  - 7.5 Moyens d'extinction179
  - Magasins de vente, centres commerciaux (type M)183
  - 1. Établissements assujettis 183
  - 1.1 Définition et conditions d'exploitation d'un centre commercial183
  - 1.2 Définition d'un mail183
  - 1.3 Définition de la vente à l'air libre184
  - 2. Calcul de l'effectif 184
  - 2.1 Dans un magasin de vente184
  - 2.2 Dans un centre commercial184
  - 2.3 Dans les exploitations à faible densité de public184
  - 2.4 Pour les aires de vente à l'air libre184
  - 3. Isolement par rapport aux tiers 185
  - 3.1 Généralités185
  - 3.2 Intercommunication avec un parc de stationnement185
  - 4. Distribution intérieure 187
  - 4.1 Isolement interne187
  - 4.2 Distribution intérieure des centres commerciaux188
  - 5. Dégagements 188
  - 5.1 Dispositions générales188
  - 5.2 Libre-service avec ou sans chariot189
  - 5.3 Emploi des chariots190
  - 5.4 Centres commerciaux : sorties des exploitations et des mails190
  - 5.5 Escaliers et escaliers mécaniques191
  - 5.6 Circulations intérieures192
  - 5.7 Visibilité des signalisations192
  - 6. Aménagement intérieur, décoration et mobilier 192
  - 6.1 Comportement au feu des matériaux192
  - 6.2 Les réserves d'approche192
  - 6.3 Les ateliers de fabrication et/ou de préparation des aliments193
  - 7. Désenfumage 194
  - 7.1 Dispositions générales194
  - 7.2 Cas particulier des locaux établis sur plusieurs niveaux mis en communication entre eux194
  - 8. Éclairage de sécurité 194
  - 8.1 Généralités194
  - 8.2 Le cas des centres commerciaux194
  - 9. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 195
  - 9.1 Dispositions générales195
  - 9.2 Chauffage et ventilation des locaux de vente195
  - 9.3 Chauffage des locaux administratifs195
  - 10. Moyens de secours 195
  - 10.1 Dispositions générales195
  - 10.2 Matériels d'extinction196
  - 10.3 Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers197
  - 10.4 Service de sécurité incendie : généralités, missions197
  - 10.5 Système de sécurité incendie - Alarme198
  - 10.6 Alerte198
  - 11. Dispositions spéciales à certaines présentations ou manifestations 198
  - 11.1 Utilisation d'énergie et de combustibles198
  - 11.2 Machines-outils199
  - 11.3 Ballons gonflés199
  - 11.4 Manifestations temporaires199
  - 12. Dispositions spéciales aux articles et produits dangereux 199
  - 12.1 Généralités199
  - 12.2 Hydrocarbures liquéfiés et aérosols200
  - 12.3 Matières et liquides inflammables et alcools200
  - 12.4 Peinture sous pression201
  - 12.5 Limitation totale en poids et volume201
  - 12.6 Munitions et artifices202
  - 13. Consignes particulières 202
  - 14. Mesures particulières aux locaux non accessibles au public 202
  - 14.1 Généralités202
  - 14.2 Locaux à risques courants202
  - 14.3 Locaux à risques importants203
  - 14.4 Locaux d'emballage203
  - 14.5 Cantines et réfectoires du personnel203
  - 14.6 Les réserves203
  - 14.7 Dépôts et réserves de produits dangereux intégrés dans les bâtiments accessibles au public204
  - 14.8 Stockage des hydrocarbures liquéfiés et des aérosols205
  - 15. Autres dispositions concernant les locaux non accessibles au public 206
  - 15.1 Installations électriques206
  - 15.2 Chauffage des locaux à risques particuliers206
  - 15.3 Désenfumage des réserves206
  - 15.4 Moyens de secours206
  - 15.5 Trémies d'attaque206
  - 15.6 Alarme206
  - 15.7 Défense de fumer206
  - Restaurants et débits de boissons (type N)209
  - 1. Établissements assujettis 209
  - 2. Calcul de l'effectif 209
  - 3. Isolement par rapport aux tiers 209
  - 4. Distribution intérieure 210
  - 4.1 Généralités210
  - 4.2 Isolement des salles210
  - 5. Dégagements 211
  - 5.1 Dégagements accessoires211
  - 5.2 Circulations secondaires211
  - 5.3 Vestiaires211
  - 6. Désenfumage 211
  - 7. Installations électriques 211
  - 8. Éclairage 211
  - 8.1 Utilisation de bougies211
  - 8.2 Éclairage de sécurité211
  - 9. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 212
  - 10. Appareils de cuisson et de remise en température 212
  - 10.1 Utilisation des cheminées212
  - 10.2 Petits appareils portables212
  - 11. Moyens de secours 212
  - 11.1 Service de sécurité incendie : généralités, missions212
  - 11.2 Moyens d'extinction213
  - 11.3 Système de sécurité incendie - Alarme213
  - 11.4 Alerte213
  - 12. Consignes d'exploitation 213
  - Hôtels, motels, pensions de famille (type O)217
  - 1. Établissements assujettis 217
  - 2. Calcul de l'effectif 217
  - 3. Isolement par rapport aux tiers 217
  - 4. Distribution intérieure 218
  - 5. Classement des locaux 218
  - 5.1. Locaux à risques importants218
  - 5.2. Locaux à risques moyens218
  - 6. Dégagements 219
  - 6.1 Circulations horizontales219
  - 6.2 Dégagements accessoires219
  - 6.3 Distance maximale à parcourir219
  - 6.4 Escaliers, évacuation différée219
  - 7. Aménagement intérieur, décoration et mobilier 220
  - 8. Désenfumage 220
  - 9. Installations électriques 221
  - 10. Éclairage 221
  - 10.1 Éclairage et prises de courant221
  - 10.2 Éclairage de sécurité221
  - 11. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 222
  - 12. Installations de gaz 222
  - 13. Ascenseurs 222
  - 14. Appareils de cuisson 222
  - 15. Moyens de secours 223
  - 15.1 Moyens d'extinction223
  - 15.2 Système de sécurité incendie - Système d'alarme223
  - 15.3 Alerte224
  - 15.4 Consignes d'exploitation224
  - 16. Établissements existants 225
  - 16.1 Réglementation applicable225
  - 16.2 Ferme-porte225
  - 16.3 Service de sécurité incendie225
  - Salles de danse et salles de jeux (type P)229
  - 1. Établissements assujettis 229
  - 2. Calcul de l'effectif 229
  - 3. Isolement par rapport aux tiers 229
  - 4. Distribution intérieure - Stabilité au feu des structures 230
  - 5. Classement des locaux 230
  - 5.1 Locaux à risques importants230
  - 5.2 Locaux à risques moyens230
  - 6. Dégagements 230
  - 6.1 Circulations des salles230
  - 6.2 Vestiaires231
  - 6.3 Régie231
  - 7. Aménagement intérieur, décoration et mobilier 231
  - 7.1 Plafonds - Isolation - Décoration231
  - 7.2 Sièges231
  - 8. Désenfumage 232
  - 9. Installations électriques 232
  - 10. Éclairage 232
  - 10.1 Utilisation de bougies232
  - 10.2 Éclairage de sécurité232
  - 10.3 Éclairage d'ambiance233
  - 11. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 233
  - 12. Équipements spécifiques 233
  - 13. Moyens de secours 233
  - 13.1 Service de sécurité incendie : généralités, missions233
  - 13.2 Moyens d'extinction233
  - 13.3 Système de sécurité incendie - Système d'alarme234
  - 13.4 Système d'alerte235
  - 14. Consignes d'exploitation 235
  - Dispositions applicables aux parcs de stationnement accessibles au public (type PS)239
  - 1. Parc de stationnement 239
  - 1.1 Généralités - Définitions239
  - 1.2 Éléments porteurs - Planches - Dalles240
  - 1.3 Isolement240
  - 1.4 Façades240
  - 1.5 Cloisonnement241
  - 1.6 Toitures242
  - 1.7 Communications intérieures243
  - 1.8 Conduits et gaines245
  - 1.9 Désenfumage245
  - 1.10 Installations électriques - Éclairage247
  - 1.11 Moyens de secours247
  - 1.12 Maintenance et vérifications249
  - 1.13 Commissions de sécurité249
  - Établissements d'enseignement, colonies de vacances (type R)253
  - 1. Établissements assujettis 253
  - 2. Calcul de l'effectif 254
  - 3. Conditions particulières d'exploitation 255
  - 4. Utilisation de produits et de matériels dangereux 255
  - 5. Isolement par rapport aux tiers 255
  - 6. Distribution intérieure et stabilité de feu des structures 256
  - 6.1 Généralités256
  - 6.2 Locaux d'enseignement comprenant des installations d'enseignement technique256
  - 6.3 Préaux256
  - 6.4 Volumes libres intérieurs256
  - 7. Classement des locaux 257
  - 7.1 Locaux de stockage de liquides inflammables destinés à l'enseignement et à la recherche257
  - 7.2 Locaux de stockage de produits dangereux, destinés à l'enseignement et à la recherche, autres que les liquides inflammables258
  - 7.3 Locaux de préparation et de collections258
  - 7.4 Autres locaux258
  - 7.5 Locaux d'enseignement à caractère technique258
  - 7.6 Locaux d'enseignement à caractère scientifique ou dans les locaux de recherche259
  - 8. Dégagements 260
  - 8.1 Largeur des dégagements260
  - 8.2 Dégagements des écoles maternelles, crèches, haltes-garderies et jardins d'enfants261
  - 8.3 Escaliers261
  - 8.4 Portes261
  - 9. Désenfumage 262
  - 9.1 Généralités262
  - 9.2 Présence de locaux à sommeil262
  - 10. Installations électriques - Coupure d'urgence 262
  - 11. Éclairage de sécurité 262
  - 12. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 263
  - 12.1 Règles d'utilisation263
  - 12.2 Température des appareils d'émission263
  - 12.3 Ventilation263
  - 12.4 Installations pédagogiques264
  - 13. Cuisines 264
  - 13.1 Grande cuisine associée à une salle polyvalente264
  - 13.2 Cuisines pédagogiques264
  - 14. Moyens de secours 264
  - 14.1 Moyens d'extinction264
  - 14.2 Système de sécurité incendie - Système d'alarme264
  - 14.3 Alerte265
  - 15. Exercices d'évacuation 265
  - Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives (type S)269
  - 1. Établissements assujettis 269
  - 2. Calcul de l'effectif 269
  - 3. Isolement par rapport aux tiers 269
  - 4. Distribution intérieure 270
  - 4.1 Application des dispositions générales270
  - 4.2 Mise en communication de plusieurs niveaux270
  - 4.3 Atriums, patios, puits de lumière271
  - 5. Classement des locaux 271
  - 5.1 Locaux à risques importants271
  - 5.2 Locaux à risques moyens271
  - 5.3 Locaux à risques courants271
  - 6. Aménagement intérieur, décoration et mobilier 271
  - 7. Désenfumage 271
  - 7.1 Application des dispositions générales271
  - 7.2 Désenfumage de plusieurs niveaux mis en communication272
  - 8. Installations électriques 272
  - 9. Éclairage 272
  - 9.1 Éclairage normal272
  - 9.2 Éclairage de sécurité272
  - 10. Chauffage, ventilation, et conditionnement d'air 272
  - 11. Ascenseurs 272
  - 12. Moyens de secours 273
  - 12.1 Service de sécurité incendie273
  - 12.2 Moyens d'extinction273
  - 12.3 Système de sécurité incendie - Système d'alarme273
  - 12.4 Alerte273
  - Salles d'expositions (type T)277
  - 1. Établissements assujettis 277
  - 2. Calcul de l'effectif 277
  - 3. Dispositions administratives spécifiques au type T 277
  - 3.1 Généralités277
  - 3.2 Obligations des propriétaires et concessionnaires278
  - 3.3 Obligations des organisateurs279
  - 3.4 Obligations du chargé de sécurité280
  - 3.5 Obligations de l'autorité administrative281
  - 3.6 Obligations des exposants et locataires de stands281
  - 4. Exploitation 282
  - 5. Isolement par rapport aux tiers 282
  - 6. Distribution intérieure 283
  - 6.1 Généralités283
  - 6.2 Trémies formant hall283
  - 6.3 Recoupement interne283
  - 6.4 Volume libre284
  - 6.5 Galeries techniques ou de service285
  - 7. Classement des locaux 285
  - 8. Dégagements 285
  - 8.1 Conception générale des dégagements285
  - 8.2 Protection des escaliers des bâtiments285
  - 8.3 Sorties286
  - 9. Aménagement intérieur, décoration et mobilier 286
  - 9.1 Stands - Podiums - Estrades - Gradins - Chapiteaux - Tentes286
  - 9.2 Vélums287
  - 9.3 Stands couverts - Plafonds et faux-plafonds pleins - Stands en surélévation288
  - 9.4 Délimitation par cloisonnement partiel288
  - 10. Désenfumage 288
  - 10.1 Dispositions générales288
  - 10.2 Trémies formant hall289
  - 11. Installations électriques 289
  - 11.1 Dispositions générales289
  - 11.2 Installations fixes289
  - 11.3 Installations semi-permanentes290
  - 11.4 Installations particulières des stands290
  - 12. Éclairage 291
  - 12.1 Éclairage normal291
  - 12.2 Éclairage de sécurité291
  - 13. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 291
  - 14. Installations au gaz 292
  - 14.1 Dispositions générales292
  - 14.2 Installations à la charge du propriétaire292
  - 14.3 Installations temporaires à la charge de l'exposant293
  - 14.4 Utilisation d'hydrocarbures liquéfiés293
  - 15. Cuisson 293
  - 16. Dispositions spéciales à certaines présentations 294
  - 16.1 Machines et appareils présentés en fonctionnement294
  - 16.2 Protection du public294
  - 16.3 Machines à moteurs thermiques ou à combustion - Véhicules automobiles294
  - 16.4 Distribution de fluides sur les stands295
  - 16.5 Substances radioactives - Rayons X295
  - 16.6 Lasers296
  - 16.7 Matériels, produits, gaz interdits296
  - 16.8 Liquides inflammables296
  - 17. Moyens de secours 296
  - 17.1 Service de sécurité incendie : généralités, missions296
  - 17.2 Moyens d'extinction297
  - 17.3 Système de sécurité incendie - Système d'alarme298
  - 17.4 Système de sonorisation298
  - 17.5 Alerte298
  - 18. Consignes d'exploitation 298
  - Établissements de soins (type U)299
  - 1. Établissements assujettis 301
  - 2. Calcul de l'effectif 301
  - 3. Produits dangereux 302
  - 4. Principes fondamentaux de sécurité 302
  - 5. Isolement par rapport aux tiers et accessibilité 303
  - 5.1 Isolement303
  - 5.2 Accessibilité - Façades304
  - 6. Stabilité au feu 304
  - 7. Conception de la distribution intérieure - Zones 304
  - 7.1 Généralités304
  - 7.2 Zones protégées305
  - 7.3 Compartiments305
  - 7.4 Cas particuliers d'isolement305
  - 7.5 Volumes libres intérieurs306
  - 7.6 Locaux recevant du public installés en sous-sol306
  - 7.7 Galeries en sous-sol307
  - 8. Locaux à risques 308
  - 9. Dégagements 308
  - 9.1 Circulations horizontales308
  - 9.2 Escaliers308
  - 9.3 Distance maximale à parcourir309
  - 9.4 Fonctionnement des portes de recoupement309
  - 9.5 Fonctionnement des autres portes309
  - 9.6 Locaux pour détenus310
  - 10. Aménagements intérieurs 310
  - 10.1 Revêtements, gros mobilier, cloisons, éléments de literie310
  - 10.2 Plafonds suspendus310
  - 10.3 Tentures, rideaux, voilages310
  - 11. Désenfumage 311
  - 12. Chauffage - Ventilation 311
  - 13. Cuisson et réchauffage des liquides dans les offices 312
  - 13.1 Appareils installés dans les chambres des malades312
  - 13.2 Appareils installés dans les offices, les chambres de surveillance ou de garde312
  - 14. Installations électriques 312
  - 15. Éclairage de sécurité 313
  - 16. Dispositions spéciales applicables aux locaux d'AIA (anesthésiques inflammables autorisés) 313
  - 16.1 Principes313
  - 16.2 Ventilation des locaux AIA313
  - 16.3 Canalisations313
  - 17. Ascenseurs 314
  - 18. Moyens de secours 314
  - 18.1 Organisation de la sécurité en cas d'incendie314
  - 18.2 Moyens d'extinction314
  - 18.3 Service de sécurité incendie315
  - 18.4 Système de sécurité incendie315
  - 18.5 Équipement d'alarme317
  - 18.6 Système d'alerte317
  - 19. Formation 317
  - 20. Consignes et affichage 318
  - 21. Hôpitaux de jour - Locaux médicaux de thermalisme 318
  - 21.1 Définition318
  - 21.2 Dispositions applicables318
  - 22. Conditions d'installation des gaz médicaux 319
  - 22.1 Magasins et centrales de stockage319
  - 22.2 Réseaux de distribution321
  - 22.3 Distribution par récipients mobiles323
  - 22.4 Consignes, entretien, vérifications techniques324
  - Établissements de culte (type V)329
  - 1. Établissements assujettis 329
  - 2. Calcul de l'effectif 329
  - 3. Construction 329
  - 3.1 Monuments historiques329
  - 3.2 Couvertures329
  - 4. Aménagement intérieur, décoration et mobilier 330
  - 5. Désenfumage 330
  - 6. Éclairage 330
  - 6.1 Appareils d'éclairage à flammes nues330
  - 6.2 Éclairage de sécurité330
  - 7. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 331
  - 7.1 Règles d'utilisation331
  - 7.2 Consignes d'exploitation331
  - 8. Moyens de secours 331
  - 8.1 Moyens d'extinction331
  - 8.2 Alarme331
  - 8.3 Alerte331
  - Administrations, banques, bureaux (type W)335
  - 1. Établissements assujettis 335
  - 2. Calcul de l'effectif 335
  - 3. Isolement par rapport aux tiers 335
  - 4. Distribution intérieure 336
  - 5. Enfouissement 336
  - 6. Classement des locaux 336
  - 6.1 Locaux à risques importants336
  - 6.2 Locaux à risques moyens336
  - 7. Escaliers 337
  - 8. Désenfumage 337
  - 9. Éclairage de sécurité 337
  - 10. Moyens de secours 337
  - 10.1 Moyens d'extinction337
  - 10.2 Service de sécurité incendie338
  - 10.3 Trémies d'attaque338
  - 10.4 Système de sécurité incendie - Système d'alarme338
  - 10.5 Alerte338
  - 11. Consignes d'exploitation 338
  - Établissements sportifs couverts (types X)341
  - 1. Établissements assujettis 341
  - 2. Calcul de l'effectif 342
  - 2.1 Calcul de l'effectif du public342
  - 2.2 Calcul de l'effectif maximal des spectateurs342
  - 3. Traitement des eaux des piscines 343
  - 4. Distribution intérieure 343
  - 4.1 Généralités343
  - 4.2 Mezzanines343
  - 4.3 Dénivellation343
  - 4.4 Pédiluves343
  - 4.5 Protection physique du public343
  - 5. Couvertures 344
  - 6. Classement des locaux 344
  - 6.1 Locaux à risques importants344
  - 6.2 Locaux à risques moyens344
  - 7. Dégagements 344
  - 7.1 Généralités344
  - 7.2 Portes344
  - 7.3 Couloirs de grande longueur345
  - 7.4 Escaliers345
  - 8. Aménagement intérieur, décoration et mobilier 345
  - 8.1 Plafonds et plafonds suspendus345
  - 8.2 Revêtements de sols345
  - 8.3 Éléments de séparation345
  - 8.4 Gradins non démontables345
  - 9. Désenfumage 346
  - 10. Éclairage 346
  - 10.1 Éclairage normal346
  - 10.2 Éclairage de sécurité346
  - 11. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 347
  - 12. Installations de gaz 347
  - 13. Moyens de secours 347
  - 13.1 Moyens d'extinction347
  - 13.2 Système d'alarme348
  - 13.3 Système d'alerte348
  - 13.4 Interdiction de fumer348
  - Musées (type Y)349
  - 1. Établissements assujettis 351
  - 2. Calcul de l'effectif 351
  - 3. Isolement par rapport aux tiers 351
  - 4. Distribution intérieure 352
  - 4.1 Dispositions générales352
  - 4.2 Niveaux partiels352
  - 4.3 Atriums, patios352
  - 4.4 Isolement interne353
  - 5. Classement des locaux 353
  - 5.1 Locaux à risques importants353
  - 5.2 Locaux à risques moyens353
  - 6. Dégagements 353
  - 6.1 Escaliers rampes353
  - 6.2 Largeur des escaliers353
  - 7. Aménagement intérieur, décoration et mobilier 354
  - 7.1 Dispositions générales354
  - 7.2 Vélums354
  - 7.3 Flammes nues355
  - 8. Désenfumage 355
  - 8.1 Généralités355
  - 8.2 Cas de plusieurs niveaux en communication355
  - 9. Éclairage 355
  - 10. Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 355
  - 11. Moyens de secours 355
  - 11.1 Service de sécurité incendie : généralités, missions355
  - 11.2 Moyens d'extinction356
  - 11.3 Système de sécurité incendie356
  - 11.4 Système d'alarme356
  - 11.5 Système d'alerte356
  - Mise en sécurité incendie dans les ERP357
  - Les principes fondamentaux de la sécurité dans les ERP361
  - Dispositions sur lesquelles portera en général la mise en sécurité363
  - 1. Le classement des établissements 365
  - 2. La conception et la desserte des établissements 365
  - 3. L'isolement par rapport aux tiers 366
  - 3.1 Isolement latéral entre ERP et tiers contigus366
  - 3.2 Isolement entre ERP et bâtiment situé en vis-à-vis366
  - 3.3 Isolement dans un même bâtiment entre ERP et tiers366
  - 4. La résistance au feu des structures 366
  - 5. La distribution intérieure 367
  - 6. Le classement des locaux 367
  - 7. Les conduits et les gaines 368
  - 8. Les dégagements 368
  - 9. Les sorties, les portes, les escaliers 368
  - 10. L'aménagement intérieur, la décoration et le mobilier 368
  - 11. Le désenfumage 369
  - 12. Les sources énergétiques 369
  - 13. Les installations électriques 369
  - 14. L'éclairage 370
  - 15. Les installations de gaz combustibles et hydrocarbures liquéfiés 370
  - 16. Le chauffage, la ventilation et le conditionnement d'air 370
  - 17. Les ascenseurs 371
  - 17.1 Normes371
  - 17.2 Dispositifs de secours371
  - 18. Les grandes cuisines 372
  - 19. Les moyens de secours 372
  - Analyse des risques réels de l'établissement373
  - Étude des solutions techniques de mise en sécurité377
  - 1. Mesures basées sur les textes réglementaires 379
  - 1.1 Évacuation379
  - 1.2 Limiter la propagation379
  - 1.3 Isoler les locaux à risques379
  - 1.4 Rénover les moyens de secours380
  - 2. Recherche de solutions compensatoires 380
  - 2.1 Les dégagements380
  - 2.2 La détection incendie380
  - Exemples de mise en sécurité381
  - 1. Premier exemple : travaux effectués sur un établissement scolaire de type R existant 383
  - 2. Deuxième exemple : type R, établissement scolaire 384
  - 3. Troisième exemple : type U, établissement de soins 385
  - Annexes393
  - A1 Définitions 395
  - A2 Sommaire du règlement ERP 399
  - A3 Fiche de déclaration 403
  - A4 Traitement des eaux des piscines 405
  - A5 Abréviations et sigles 411
  - A6 Principes du cloisonnement 421
  - A7 Classement des locaux 425
  - A8 Conception des dégagements 427
  - A9 Conception des portes et escaliers 431
  - A10 Conception des éclairages 437
  - Index441
Origine de la notice:
- FR-751131015