Le modèle juridique français dans le monde Une ambition, une expansion (XVIe-XIXe siècle)
Sylvain Soleil
IRIS Editions
Introduction
1
1. Modèle juridique. Signifiant et signifiés4
Le modèle type de référence
4
Le modèle objet d'imitation
6
Modèle juridique de référence et modèle juridique imité
7
2. Modèles juridiques français. Politique, culture et géographie10
Un phénomène politique et juridique : mode et modèles français
10
Un phénomène culturel : la mission de la France
12
Un phénomène géographique : la réception du droit français sur tous les
continents
15
3. Modèles juridiques français. Une investigation historique16
Quelques mots sur la méthode
16
Quelques mots sur l'itinéraire
18
Chapitre 1. 1550-1715 : exception, rivalité et primauté du droit français
21
La meilleure cuisine du monde
21
1. Le thème de l'exception française22
L'exception française et les origines de la nation France
22
L'exception française, la Renaissance et les années de crise
24
2. La naissance d'un modèle juridique français27
«La mieux établie des monarchies.» L'exaltation de la constitution
27
«Droit pur français.» La fabrique d'une identité juridique
33
«En plus grande estime entre les nations étrangères que les lois romaines.»
La glorification des ordonnances
36
«Exemple, patron, moule, modelle.» Une étude de vocabulaire
40
«Se servir des règlements qu'ils avaient faits.» Quelques traces d'emprunts à
l'étranger
43
3. Le Grand Siècle, le modèle juridique et la fabrique de la gloire française45
Rome, l'Espagne et la gloire du nom français
45
L'affirmation d'un droit spécifiquement français
51
L'imitation du droit français à l'étranger
55
La transplantation du droit français dans les territoires conquis
58
Conclusion. «Un jour, toute la terre en recevra des lois.»62
Chapitre 2. Lumières françaises et circulation des modèles de réforme
65
Dieu et Montesquieu
65
1. Législation, coutumes et doctrine hors de France au XVIIIe siècle67
Le charme des modèles juridiques louis-quatorziens
67
La crise des modèles juridiques louis-quatorziens
72
2. Les Lumières françaises et leurs programmes de réforme74
Lumières dans leur complexité, Lumières modélisées
74
Les Lumières, Paris et l'Europe française
77
Les philosophes, précepteurs des élites étrangères
80
3. Monarques éclairés, pères fondateurs et recours aux modèles
des Lumières88
Les réformateurs, lecteurs des Lumières
88
L'exemple du Nakaz de Catherine II
93
L'exemple des débats constitutionnels des pères fondateurs américains
99
L'exemple de la réforme du droit pénal
109
Conclusion. «Servir de modèle aux administrations qui ont le malheur
d'être encore dans les ténèbres.»113
Chapitre 3. La France révolutionnaire, matrice du droit universel
119
Les deux tableaux de La Fayette
119
1. Les Constituants et le messianisme révolutionnaire122
Le tournant de l'été 89. La fabrique des prophètes
122
Messianisme et orgueil national
124
Messianisme et ivresse réformatrice
125
Messianisme et régénération
128
2. Les Constituants et le jusnaturalisme131
La nature comme législateur originel : mythe ou réalité ?
131
L'universalité de la législation française. Autour de quelques projets de loi
133
3. Les Constituants et leur modèle juridique137
La matérialisation du nouveau modèle juridique français.
L'exemple du code de Guichard
137
L'ambition d'exporter le modèle juridique français. L'ambiguïté originelle
140
4. Les Jacobins et l'exportation des institutions françaises142
Le modèle français à l'épreuve de la ligne diplomatique des Girondins
142
Le modèle français à l'épreuve de la ligne diplomatique des Montagnards
146
«S'empresser d'adopter» le modèle français :
la Constitution et le Code civil
149
Les difficultés du transfert
153
5. Thermidor, Directoire, transfert et transposition du modèle français155
La crise du messianisme révolutionnaire
156
Annexions ou républiques soeurs ?
160
6. Le modèle juridique révolutionnaire vu de l'étranger164
Les vecteurs de l'expansion
164
La singularité du modèle français au miroir des controverses britanniques
168
L'admiration du modèle français au miroir des auteurs allemands
174
Le transfert du droit français dans les territoires annexés. L'exemple belge
179
La transposition du modèle dans les républiques soeurs. L'exemple batave
183
L'imitation volontaire. L'exemple bavarois
195
Conclusion. Les champignons à la mode de France200
Chapitre 4. Napoléon : esprit de conquête et modèles de législation
203
Code Napoléon, coussin brodé et plateau d'argent
203
1. 1799-1806 : imposer un système juridique à la France205
À la recherche d'un système d'autorité
205
À la recherche d'un système ordonné
211
À la recherche d'une ligne de conduite dans les républiques soeurs
212
2. Les voix de l'expansion : annoncer la bonne nouvelle au monde entier217
L'ambition européenne de Napoléon
217
Du Code civil au Code Napoléon. Le discours de Bigot de Préameneu
224
Le Corps législatif : morceaux choisis de glorification des modèles juridiques
napoléoniens
229
3. Les voies de l'expansion : impulser, transposer, promulguer,
familiariser234
L'impulsion. L'exemple de la correspondance de Napoléon à propos du Code
civil
235
La transposition. L'exemple des Joséphinos au travail
239
La promulgation. L'exemple du Bülletin der Gesetze und Decrete des
Königreichs Westphalen
251
La familiarisation. L'exemple des ouvrages à destination des institutions
locales
257
Conclusion. Le maître, le modèle et l'élève263
Chapitre 5. 1814-1820 : que dire, que faire du droit français ?
269
Belzébuth et Napoléon, «Mein lieber Sohn»
269
1. 1814. Que dire du droit français dans les territoires libérés ?271
Rehberg et le procès des principes de la Raison
272
Constant et le procès de l'uniformité juridique
274
Savigny et le procès de la codification
278
2. 1814. Que faire du droit français dans les territoires libérés ?284
Rejeter le droit français. L'exemple du Piémont-Sardaigne
284
Trier parmi les modèles français. L'exemple de Genève
290
Maintenir le droit français. L'exemple de la Pologne
298
Conclusion. La surface des eaux et les profondeurs302
Chapitre 6. Le grand déploiement des modèles français au XIXème siècle
309
Pothier devant le Tribunal supérieur du Brésil
309
1. Facteurs géopolitiques : besoin de réforme et recours à l'étranger314
Nouveaux États, vieux empires et besoin de réforme
314
Élites et recours aux modèles juridiques français
316
2. Facteurs culturels et politiques : la France exportatrice de modèles324
La puissance de la France
324
Se donner en modèle
326
Profiter des vecteurs d'influence. La diplomatie
332
Profiter des vecteurs d'influence. La langue
334
Profiter des vecteurs d'influence. Les écoles et les universités
338
3. Facteurs culturels et politiques : élites étrangères, francophilie et défense
du patrimoine juridique342
Modèle français et francophilie des élites
342
Modèle français et défense d'un patrimoine juridique national
346
4. Facteurs techniques : comparer, évaluer, choisir357
Un premier avantage. Des modèles prêts à l'emploi
359
Un deuxième avantage. La qualité juridique
366
Un troisième avantage. L'équilibre entre puissance de l'État et droits des
citoyens
374
Un quatrième avantage. La fécondité de la doctrine et de la jurisprudence
380
Conclusion. Pays récepteurs et recours au modèle.
Retour sur un siècle d'imitation386
Conclusion générale
389
À propos du modèle juridique français au-delà des modèles juridiques
français
391
À propos d'une concurrence : modèles français, anglais, allemand
393
À propos de la dissociation progressive entre droit français et modèles
juridiques français
396
À propos du rôle des modèles juridiques dans l'apparition d'un fonds juridique
européen
401
Bibliographie
405
Index
427