Manuel de droit commercial

Auteur(s) :

Lucas, François-Xavier (1969-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une introduction au droit commercial à travers quelques notions fondamentales telles que le cadre général, la liberté d'entreprendre, la réglementation de la concurrence ou encore le fonds de commerce. ©Electre 2023

Autre(s) auteur(s)
- Poracchia, Didier (1968-....)
Éditeur(s)
- PUF
Date
- DL 2023
Notes
- PUF = Presses universitaires de France
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (414 p.) ; 22 cm
Collections
- Droit fondamental
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-13-084769-4
Indice
- 347(07) Droit commercial et des affaires. Manuels
Quatrième de couverture
- Manuel de droit commercial
Tables des matières
- - Manuel de droit commercial
  - François-Xavier Lucas
  - Didier Poracchia
  - Puf
  - Principales abréviations7
  - Leçon 1 / Prolégomènes11
  - Leçon 2 / La liberté d'entreprendre33
  - Section I - La liberté d'entreprendre33
  - Section II - La liberté contractuelle39
  - Section III - La protection contractuelle de l'activité commerciale - les clauses encadrant la concurrence40
  - Leçon 3 / L'acte de commerce57
  - Section I - Les critères de l'acte de commerce57
  - Section II - Le régime des actes de commerce73
  - Leçon 4 / Le commerçant91
  - Section I - La qualification de commerçant91
  - Section II - L'accès à la profession de commerçant102
  - Section III - Les effets attachés à la qualité de commerçant110
  - Leçon 5 / L'interdiction de la concurrence déloyale et des pratiques anticoncurrentielles131
  - Section I - L'interdiction de la concurrence déloyale131
  - Section II - Les pratiques anticoncurrentielles et le contrôle des concentrations151
  - Leçon 6 / Le fonds de commerce183
  - Section I - La notion de fonds de commerce184
  - Section II - Les opérations portant sur le fonds de commerce205
  - Leçon 7 / Le bail commercial235
  - Section I - Les conditions d'application du statut des baux commerciaux239
  - Section II - L'exécution du bail commercial248
  - Section III - Droit au renouvellement275
  - Leçon 8 / La distribution des produits et des services289
  - Section I - Les contrats d'intermédiation290
  - Section II - Le recours à des revendeurs et la mise en place d'un réseau de distribution299
  - Leçon 9 / L'encadrement des pratiques commerciales entre les professionnels319
  - Section I - La transparence des pratiques commerciales322
  - Section II - Les pratiques commerciales interdites entre professionnels336
  - Section III - Les pratiques commerciales encadrées - les enchères inversées342
  - Section IV - La prohibition des pratiques abusives343
  - Leçon 10 / Les litiges commerciaux et les difficultés de l'entreprise377
  - Section I - Le règlement des litiges entre commerçants377
  - Section II - Le règlement des difficultés des commerçants399
  - Index alphabétique 409
Origine de la notice:
- Electre