Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle

Auteur(s) :

Théry, Irène (1952-....) Découvrir l'auteur

Résumé

La sociologue I. Théry et la juriste A.-M. Leroyer, entourées de 23 experts, abordent les questions complexes liées à la famille et proposent des réformes importantes du droit de la famille : sur la filiation en général, l'adoption, l'assistance médicale à la procréation, la gestation pour autrui, l'homoparentalité, l'accès aux origines, les familles recomposées. ©Electre 2014

Autre(s) auteur(s)
- Leroyer, Anne-Marie
Éditeur(s)
- O. Jacob
Date
- 2014
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (382 p.) ; 24 x 16 cm
Collections
- Sciences humaines
Sujet(s)
- France
- Parenté -- Responsabilité pénale
Epoque
- 1990-2020
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-7381-3177-5
Indice
- 345.25 Filiation, adoption
Quatrième de couverture
- La majorité de nos contemporains partagent, sur la famille, de nouvelles valeurs extrêmement fortes : l'égalité entre les parents et entre les enfants ; la filiation comme lien inconditionnel, fait pour durer toute la vie ; la responsabilité des générations, liant les vivants à ceux qui ne sont plus et à ceux qui ne sont pas encore ; le respect de l'histoire personnelle de l'enfant... Pourtant, en France, depuis quelques années, la famille est devenue un sujet de discorde politique.
  Dans ce livre, Irène Théry et Anne-Marie Leroyer, entourées de vingt-trois experts, abordent avec sérénité ces questions complexes et proposent des réformes importantes du droit de la famille : sur la filiation en général, l'adoption, l'assistance médicale à la procréation, la gestation pour autrui, l'homoparentalité, l'accès aux origines ou encore les familles recomposées.
Tables des matières
- - Filiation, origines, parentalité
  - Le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle
  - Irène Théry/Anne-Marie Leroyer
  - Odile Jacob
  - Composition du groupe de travail «Filiation, origines, parentalité»17
  - Remerciements19
  - Introduction - Le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle21
  - Quel est le problème posé ? 21
  - C'est ici qu'apparaît la question de la filiation 23
  - Pour conclure 30
  - Livre I Réflexion prospective sur la filiation
  - Première partie Pour un droit de la filiation commun et pluraliste
  - Chapitre 1 - De l'ordre matrimonial au démariage, un autre récit du changement familial37
  - Parent biologique, parent social : la quête sans issue du «vrai parent» 40
  - L'hypothèse d'une «dématrimonialisation» de la filiation 43
  - Le temps du démariage 49
  - Chapitre 2 - Une même filiation pour tous53
  - Le couple de même sexe, révélateur des changements de l'institution 54
  - Chapitre 3 - État des personnes, état civil et filiation69
  - L'état civil au temps du démariage : l'enjeu de protection de la vie privée 73
  - L'acte de naissance et sa publicité 77
  - Propositions de réforme 83
  - Partie II Une seule filiation, trois modalités d'établissement
  - Chapitre 4 - Première modalité d'établissement : l'engendrement par procréation charnelle91
  - La filiation par procréation charnelle au temps du démariage 93
  - La filiation par procréation charnelle au temps de l'égalité des sexes 96
  - La filiation par procréation charnelle au temps des progrès scientifiques et techniques 102
  - Chapitre 5 - Deuxième modalité d'établissement : l'adoption107
  - Pourquoi une réforme globale de l'adoption aujourd'hui 109
  - Réformer le droit commun de l'adoption 120
  - Annexe au chapitre 5 - Restructurer le titre VIII du Code civil143
  - Chapitre premier Des conditions requises pour l'adoption 144
  - Chapitre II De la procédure de l'adoption 146
  - Chapitre III Des effets de l'adoption 147
  - Chapitre IV Des dispositions particulières applicables à l'adoption de l'enfant du «conjoint» 148
  - Chapitre V Des aspects internationaux de l'adoption 150
  - Chapitre 6 - Un droit spécial de l'adoption : l'adoption de l'enfant du conjoint151
  - Genèse de l'adoption de l'enfant du conjoint 152
  - Propositions de réforme 156
  - Chapitre 7 - Troisième modalité d'établissement : l'engendrement avec tiers donneur169
  - Engendrement avec tiers donneur, biomédecine et droit : la spécificité française 172
  - Propositions de réforme 186
  - Conclusion 207
  - Annexe au chapitre 7 - Deux questions sur la gestion pour autrui211
  - Première question : construire un débat public argumenté 212
  - Deuxième question : permettre la reconnaissance de la filiation des enfants nés de GPA à l'étranger 219
  - Livre II Accès aux origines et parentalité
  - Introduction - Accompagner le droit d'accès aux origines personnelles229
  - Chapitre 8 - L'accès aux origines des personnes nées d'engendrement avec tiers donneur233
  - Affrontements et malentendus, le débat français en question 234
  - Propositions de réforme 252
  - Annexe au chapitre 8 - L'accès aux origines et la levée de l'anonymat au Royaume-Uni269
  - Le point de départ : l'anonymat au coeur de la loi de 1990 269
  - Poursuivre la réflexion sur le partage de l'information 276
  - Chapitre 9 - L'accès aux origines des personnes nées sous X, adoptées et pupilles277
  - Accouchement sous X et accès aux origines : droits des femmes contre droits de l'enfant ? 282
  - Propositions de réforme 295
  - Chapitre 10 - Reconnaître la place familiale du beau-parent311
  - La place familiale du beau-parent : évolution sociohistorique et questions d'aujourd'hui 314
  - Propositions de réforme 323
  - Trois remarques pour conclure 344
  - Synthèse des propositions de réforme347
  - État des personnes, état civil et filiation 347
  - La filiation par adoption 348
  - Adoption de l'enfant du conjoint 350
  - La filiation par engendrement avec tiers donneur 352
  - L'accès aux origines des personnes nées d'un don d'engendrement 355
  - L'accès aux origines des personnes nées sous X, adoptées et pupilles 357
  - Reconnaître la place familiale du beau-parent 362
  - Présentation des membres du groupe de travail367
Origine de la notice:
- Electre