Théories du droit et pluralisme juridique
Boris Barraud
Presses Universitaires d'Aix-Marseille
Avant-propos7
Introduction13
1. Introduction générale13
2. La théorie du droit17
3. La notion de pluralisme entre fait et valeur22
4. De multiples pluralismes en droit27
5. S'intéresser au pluralisme juridique, une façon de s'attacher au problème de la définition du droit, donc à la théorie du droit29
6. Le besoin de distinguer le sens de « norme » et le sens de « norme juridique »36
7. Le pluralisme des pluralismes juridiques43
8. Le pluralisme juridique défini comme situation dans laquelle coexistent effectivement, à l'échelle d'une branche du droit et d'un espace étatique, des sources étatiques et des sources privées de règles de droit45
9. La modernité de la pensée du droit, temps du monisme juridique ; la postmodernité de la pensée du droit, temps du pluralisme juridique ? 53
Première partie
Le succès des théories étatistes du droit ou l'affaiblissement moderne du pluralisme juridique
10. La nécessité de comprendre les théories du monisme juridique avant d'envisager la possibilité de théories du pluralisme juridique61
11. La définition du monisme juridique : le monopole étatique de la production du droit, de l'application du droit et de la qualification de « droit »70
12. Le caractère dogmatique du monisme juridique77
Chapitre 1 - La domination de la définition normativiste du droit89
13. Le normativisme, un positivisme juridique89
14. Le normativisme ou la réduction des phénomènes juridiques aux seules normes juridiques103
Section 1 - La définition du droit comme ordre étatique de contrainte109
15. L'unité ontologique de l'État et du droit, paroxysme du monisme juridique109
16. De la définition du droit comme ordre de contrainte à la définition du droit comme État114
I. La notion-cadre d'ordre juridique119
17. L'ordre juridique : une structure hyperperfectionnée de normes matérielles et procédurales119
18. Le caractère hiérarchisé de l'ordre juridique ou le droit étatique à l'image d'une pyramide126
II. L'exclusion de tout ordre juridique extra-étatique134
19. L'ordre juridique étatique et inter-étatique, seul ordre juridique envisageable134
Section 2 - La validité étatique comme condition unique de juridicité140
I. La notion-cadre de validité140
20. La validité juridique d'une norme : son appartenance à un ordre juridique140
II. L'exclusion de tout autre critère de juridicité145
21. La forme comme unique source de force juridique145
22. L'indifférence à la valeur ou au caractère moral de la règle149
23. La séparation de la juridicité et de l'effectivité153
Chapitre 2 - La confrontation avec les définitions réalistes et jusnaturalistes du droit161
24. Le normativisme, une théorie à grande force doctrinale néanmoins critiquée et concurrencée161
Section 1 - Les réalismes, des théories chaudes confortant l'étatisme juridique166
25. Le sens du réalisme en théorie du droit166
26. Les réalismes, d'autres théories étatistes du droit soutenant le monisme juridique173
I. Le réalisme scandinave, un réalisme pragmatique178
27. L'étatisme juridique réaliste des théoriciens du droit scandinaves178
II. Le réalisme américain, un réalisme excessif193
28. L'étatisme juridique réaliste des théoriciens du droit américains193
29. Le réalisme jusnaturaliste, une dernière forme de théorie du monisme juridique206
Section 2 - Les jusnaturalismes, des théories froides contestant l'étatisme juridique212
30. Les jusnaturalismes : des théories du pluralisme juridique sur le déclin, confortant de ce fait le monisme juridique212
I. Le caractère parallèle des droits naturels221
31. La multiplicité des droits naturels221
32. La loi naturelle, source de pluralisme juridique225
33. La loi divine, source tarie de pluralisme juridique232
II. Le caractère passé des droits naturels238
34. Les jusnaturalismes : des théories ayant longtemps revêtu la plus grande force doctrinale mais désormais débordées par le succès des positivismes238
35. Les raisons du déclin des jusnaturalismes244
Conclusion255
36. La problématique du lien entre monisme juridique et positivisme juridique255
37. De la modernité à la postmodernité de la pensée juridique, du monisme au pluralisme juridique ?258
Seconde partie
Le progrès des théories non étatistes du droit ou l'affermissement postmoderne du pluralisme juridique
38. Le pluralisme juridique, une pensée fragilisée par sa division267
Chapitre 1 - L'inconsistance originaire du pluralisme juridique269
39. Des pluralismes normatifs dits « juridiques »269
Section 1 - Les carences épistémiques des pluralismes « juridiques » primaires272
40. Les insuffisances théoriques des conceptions primaires du pluralisme « juridique »272
I. Le développement extra-juridique du pluralisme « juridique »275
41. Le pluralisme « juridique » sans les juristes275
42. La sociologie du droit278
43. Le pluralisme « juridique » selon la sociologie du droit284
44. L'anthropologie du droit297
45. Le pluralisme « juridique » selon l'anthropologie du droit300
II. La confusion entre pluralisme juridique et pluralisme normatif309
46. L'inconséquence jus-théorique du pluralisme dit « juridique » des sociologues et anthropologues du « droit » aux yeux des juristes309
47. Différentes classes de normes, parmi lesquelles les normes sociales314
48. Différentes classes de normes sociales, parmi lesquelles les normes juridiques318
49. La possible coexistence du pluralisme normatif et du monisme juridique et l'impossibilité de qualifier le pluralisme normatif de « pluralisme juridique »331
50. Juridicité et normativité ou point de vue de l'émetteur et point de vue du récepteur de la norme336
51. La distinction scientifique de la juridicité et de la normativité et la confusion ascientifique de la juridicité et de la normativité341
52. L'assimilation de la juridicité à la normativité par les sociologues et anthropologues du « droit », source du pluralisme « juridique » et de son discrédit346
53. La nécessité, pour les juristes, de ne pas désigner la juridicité par « normativité », le juridique par « normatif » et la norme juridique par « norme »356
Section 2 - La délicate conceptualisation du pluralisme juridique par les juristes366
54. Les premiers pluralismes juridiques des juristes et leur faible audience366
I. La définition du pluralisme juridique373
55. La conception du pluralisme juridique comme cohabitation de plusieurs ordres juridiques dans un même espace étatique373
56. La notion de « relevance » et son importance discutable pour la théorie du pluralisme juridique390
57. La conception du pluralisme juridique comme pluralisme des sources de règles de droit394
58. Le pluralisme juridique compris comme coexistence effective, à l'échelle d'une branche du droit et d'un espace étatique, de sources privées et de sources étatiques de normes juridiques399
II. La définition du pluralisme juridique radical401
59. Le pluralisme juridique radical ou l'autre panjuridisme des juristes401
60. Le pluralisme juridique radical : un courant plus idéologique que théorique409
Chapitre 2 - La consolidation contemporaine du pluralisme juridique417
61. La grande force doctrinale du monisme juridique : un phénomène récent et peut-être temporaire417
62. Le renforcement croissant et nécessaire de la force doctrinale du pluralisme juridique423
Section 1 - In concreto, la conséquence de la globalisation de la pratique du droit430
63. La mondialisation du droit, conséquence inévitable de la mondialisation économique, sociale et culturelle430
I. Le lien entre droit et État brisé444
64. Une inadéquation patente entre des droits étatiques et des activités transétatiques444
65. La reconnaissance de l'existence de sources de droit non-étatiques452
66. La reconnaissance de l'existence de sources de droit privées457
II. La notion de droit global précisée468
67. Le droit global à l'origine d'une crise de paradigmes468
68. Le droit global à l'origine d'une pensée juridique désetatisée474
69. la définition du droit global et son intimité problématique avec le pluralisme juridique480
Section 2 - In abstracto, la contribution de la postmodernité de la pensée du droit499
70. La marche vers une ère postmoderne de la pensée juridique499
I. La théorie du droit en réseau514
71. La théorie du droit en réseau, une théorie postmoderne du pluralisme juridique514
72. L'influence du développement des conceptions systémiques du droit sur le pluralisme juridique524
II. Les autres concepts naissants529
73. La plurijuridicité, le multijuridisme et la polycentricité, ou le pluralisme juridique dénommé autrement529
74. L'internormativité : un concept faussement lié au pluralisme juridique535
75. Le droit souple : un droit fondamentalement pluriel539
76. La gouvernance : un concept polysémique et incommode mais signe de pluralisme juridique544
77. La régulation : un concept attaché au pluralisme juridique uniquement dans son pan postmoderne551
78. La complexité juridique : un paradigme postmoderne inséparable du pluralisme juridique556
Conclusion563
79. Vers une force doctrinale du pluralisme juridique bientôt équivalente puis supérieure à celle du monisme juridique ?563
Index thématique573
Table des matières577