par Cozian, Maurice (1936-2008)
LexisNexis
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Disponible - 354.36 COZ
Niveau 3 - Droit
Résumé
Ce complément du Précis de fiscalité des entreprises propose 90 exercices, tests et études de cas. Il intègre les dernières réformes et met en évidence les différents aspects de la fiscalité d'entreprise. Avec des corrigés explicatifs détaillés. ©Electre 2022
- Autre(s) auteur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- C 2022
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 volume (VII-429 pages) : tableaux ; 24 cm
- Collections
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 978-2-7110-3683-7
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Indice
- 354.36 Fiscalité des entreprises
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Quatrième de couverture
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Exercices de fiscalité des entreprises
35e édition
La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du « jeu fiscal ». Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices ; c'est la clé de la réussite.
Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité.
Le recueil d'Exercices de fiscalité des entreprises vient en complément du Précis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé. Les 90 exercices, tests et études de cas de ce recueil sont accompagnés systématiquement de corrigés explicatifs détaillés.
Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA.
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Tables des matières
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Exercices de fiscalité des entreprises
35e Édition 2022-2023
Maurice Cozian (†)
Martial Chadefaux
LexisNexis
- Avant-proposVII
- Exercice n° 1 : M. Lejeune
- (BIC : activités commerciales, produits imposables)1
- Exercice n° 2 : Entreprise Sabrade
- (BIC : plus-values, moins-values, régimes d'imposition)3
- Exercice n° 3 : Entreprise Lali
- (BIC : plus-values, moins-values)7
- Exercice n° 4 : Entreprise Laplume
- (BIC : plus-values, moins-values, titres en portefeuilles)9
- Exercice n° 5 : Cabinet Billot
- (BIC : définition du résultat, variation actif net)13
- Exercice n° 6 : Entreprise Lafisca
- (BIC : définition du résultat, variation actif net)19
- Exercice n° 7 : Cas Mireille Leparquet
- (BIC : plus-values)21
- Exercice n° 8 : Entreprise Lemaire
- (BIC : déductibilité des frais généraux)25
- Exercice n° 9 : Entreprise Cépassur
- (BIC : déductibilité des provisions)29
- Exercice n° 10 : Entreprise Lahosse
- BIC : provisions réglementées, provision pour hausse de prix)31
- Exercice n° 11 : Entreprise Lapaire
- (BIC : détermination du résultat fiscal)35
- Exercice n° 12 : Entreprise Busseaut
- (BIC : détermination du résultat fiscal, cas de synthèse)41
- Exercice n° 13 : Entreprise Ledoux
- (BIC : plus-values, moins-values, mode d'imposition)49
- Exercice n° 14 : Entreprise Remy
- (BIC : amortissements)55
- Exercice n° 15 : Société L'auvergne Industrielle
- (Régime fiscal des sociétés de personnes : SNC)57
- Exercice n° 16 : Eurl Laure Hyantex-Praisse
- (Régime fiscal des sociétés de personnes : EURL)59
- Exercice n° 17 : SNC Budjay-Thaire
- (BIC : Société en nom collectif)63
- Exercice n° 18 : Comptus-Fiscus
- (BIC - IS : amortissements, normes IFRS et fiscalité)67
- Exercice n° 19 : Tests : vrai ou faux ?
- (BIC - IS : amortissements)73
- Exercice n° 20 : Société Clairon
- (IS : Portefeuille-titres)79
- Exercice n° 21 : Cas Bauchard
- (IS : Titres du portefeuille)83
- Exercice n° 22 : Sa Léa Vapeur
- (IS : détermination du résultat fiscal, impôt sur les sociétés, résultat net comptable)...87
- Exercice n° 23 : Société Rectiplat
- (IS : régime des participations, calcul de l'IS)95
- Exercice n° 24 : Société Swing Star 2000
- (IS : cas de synthèse)99
- Exercice n° 25 : Société Kitchendéco
- (IS : cas de synthèse)105
- Exercice n° 26 : Société De Lysensac
- (IS : cas de synthèse)109
- Exercice n° 27 : Société Artémis
- (IS : cas de synthèse)119
- Exercice n° 28 : Société Leblanc
- (IS : charges financières, groupes)129
- Exercice n° 29 : Cabinet Les Fiscalistes Du Louvre
- (IS : aides inter-entreprises)133
- Exercice n° 30 : Société Rougier
- (IS : régime du carry-back)139
- Exercice n° 31 : Société JBL
- (Crédit d'impôt recherche)143
- Exercice n° 32 : Société Lainpau
- (IS : application du taux réduit)147
- Exercice n° 33 : Société Fabre
- (Régime fiscal des SARL, option pour le régime des sociétés de famille)149
- Exercice n° 34 : Cas Delmont
- (Comparaison IS, IR)155
- Exercice n° 35 : Cabinet Suchet et Delabre
- (Régime fiscal des intérêts de comptes courants d'associés)159
- Exercice n° 36 : Societe Laconso
- (Intégration fiscale)163
- Exercice n° 37 : Groupe Dujardin
- (Intégration fiscale, opérations intragroupe)169
- Exercice n° 38 : Cabinet Paichetoua
- (Cession de droits sociaux)173
- Exercice n° 39 : Cas Labonne - Hanée
- (Cession de droits sociaux)179
- Exercice n° 40 : Cas M. Bizness
- (Régime fiscal des rémunérations de dirigeants)183
- Exercice n° 41 : QCM
- (BIC-IS)187
- Exercice n° 42 : Cas Myon
- (Impôt sur le revenu : imputation des revenus catégoriels)205
- Exercice n° 43 : M. Lapraisse
- (Impôt sur le revenu : traitements et salaires)209
- Exercice n° 44 : La Famille Lechef
- (Impôt sur le revenu : traitements et salaires)211
- Exercice n° 45 : Alain Demnité
- (Impôt sur le revenu : traitements et salaires)213
- Exercice n° 46 : Maitre Chafougnart
- (Impôt sur le revenu : bénéfices non commerciaux)217
- Exercice n° 47 : La Famille Leloup
- (Impôt sur le revenu : revenus fonciers)221
- Exercice n° 48 : Famille Deularjean
- (Impôt sur le revenu : revenus de capitaux mobiliers)225
- Exercice n° 49 : Madame Lenombre-Departs
- (Impôt sur le revenu : quotient familial)229
- Exercice n° 50 : Famille Demesy
- (Impôt sur le revenu : plus-value immobilière)233
- Exercice n° 51 : Famille Lailler
- (Impôt sur le revenu : plafonnement des effets du quotient familial)235
- Exercice n° 52 : Epoux Stoufflant
- (Impôt sur le revenu : détermination du quotient familial)237
- Exercice n° 53 : Famille Dupuis
- (Impôt sur le revenu : cas de synthèse)241
- Exercice n° 54 : Famille Sentaille
- (Impôt sur le revenu : cas de synthèse)245
- Exercice n° 55 : Tests
- (Impôt sur le revenu)251
- Exercice n° 56 : Champ D'application De La TVA
- (Opérations imposables de plein droit, sur option ou exonérées)255
- Exercice n° 57 : Auguste Ducheproum
- (Option pour la TVA : location d'immeuble)261
- Exercice n° 58 : Cas Lapompe
- (Livraisons à soi-même)265
- Exercice n° 59 : Cas Tennaire
- (Territorialité de la TVA)267
- Exercice n° 60 : Cabinet Bonal
- (TVA : base d'imposition)271
- Exercice n° 61 : Société Le Relais De Bourgogne
- (TVA : fait générateur, exigibilité, base d'imposition)273
- Exercice n° 62 : Société Techni-Computer
- (TVA : base d'imposition)277
- Exercice n° 63 : Société Canizo
- (TVA : régime des assujettis partiels)281
- Exercice n° 64 : Entreprise Bêta
- (TVA : régularisations du droit à déduction)283
- Exercice n° 65 : Entreprise Legrand
- (TVA : régularisations du droit à déduction)285
- Exercice n° 66 : Cabinet Ledoyen
- (TVA : régularisations)287
- Exercice n° 67 : Entreprise Pror'Hatta
- (TVA : régularisations du droit à déduction chez les assujettis partiels)293
- Exercice n° 68 : Entreprise Edouard Neunait
- (TVA : variation du prorata)297
- Exercice n° 69 : Entreprise Delprat
- (TVA : régularisations sur immeubles)301
- Exercice n° 70 : Société Mamille
- (TVA : assujettis et redevables partiels)305
- Exercice n° 71 : Entreprise Prelot
- (Liquidation de la TVA)309
- Exercice n° 72 : Entreprise Cépat-Lespier
- (Liquidation de la TVA)315
- Exercice n° 73 : Entreprise Lucas
- (Liquidation de la TVA)321
- Exercice n° 74 : Société Lumet
- (Liquidation de la TVA)331
- Exercice n° 75 : L'oral De Droit Fiscal
- (TVA : cas de synthèse)341
- Exercice n° 76 : M. Rambarre
- (TVA : Étude de cas)343
- Exercice n° 77 : Société Des Exportateurs Associés
- (Crédit de TVA)347
- Exercice n° 78 : Tests
- (TVA)349
- Exercice n° 79 : QCM
- (TVA : Révision)355
- Exercice n° 80 : Sa Lacroix
- (Droit d'enregistrement : constitution de société)367
- Exercice n° 81 : Société Mangin
- (Droit d'enregistrement : augmentation de capital)369
- Exercice n° 82 : Epoux Legrand
- (IFI)371
- Exercice n° 83 : La Ferronnerie De Saint-Jean
- (Succession)377
- Exercice n° 84 : Sas Bourgogne
- (Donation - Succession)381
- Exercice n° 85 : Monsieur Dussiec
- (Transmission de patrimoine)385
- Exercice n° 86 : Epoux Lenother
- (Transmission de patrimoine)391
- Exercice n° 87 : Cas Peticou
- (Mise en société de l'entreprise individuelle)395
- Exercice n° 88 : Sociétés A et B
- (Fusion de sociétés)401
- Exercice n° 89 : Société Pakler
- (Contrôle fiscal, théorie des corrections symétriques)409
- Exercice n° 90 : Tests
- (Contrôle fiscal et contentieux de l'impôt)413
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Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre
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Disponible - 354.36 COZ
Niveau 3 - Droit
