La justice pénale internationale entre passé et avenir

Résumé

Aborde à travers le prisme du droit comparé, du droit international, du droit et de la procédure pénale les problèmes juridiques qui risquent de se poser dans les tâches dévolues au Tribunal international pénal.

Contributeur(s)
- Chiavario, Mario. Metteur en scène ou réalisateur
Éditeur(s)
- Giuffrè
- Dalloz
Date
- 2003
Langues
- Français
Description matérielle
- 398 p. ; 24 x 17 cm
Collections
- Thèmes et commentaires
Sujet(s)
ISBN
- 2-247-05439-0
Indice
- 341.79 Droit international pénal
Quatrième de couverture
- La justice pénale internationale entre passé et avenir
  Sous la direction de Mario Chiavario
  Destiné à paraître pendant une des phases les plus délicates de la construction d'un système universel et permanent de justice pénale internationale, ce volume n'est pas un simple collage d'essais ; plutôt, il constitue le fruit d'une recherche coordonnée et menée sur des points sensibles d'une problématique séduisante, qui a vécu des moments importants à travers les occasions de rencontre entre ses acteurs, afin de comparer et d'harmoniser les résultats des travaux individuels. L'articulation en quatre sections (droit comparé, droit international, droit pénal, procédure pénale) permet d'ailleurs de mettre au point et d'approfondir d'une manière spécifique - compte tenu surtout de l'expérience des tribunaux ad hoc (ex-Yougoslavie, Rouanda) - les problèmes les plus importants qui se posent au sujet de la nouvelle Cour pénale internationale, des crimes dont elle devra s'occuper, de ses relations avec les organes de I'ONU, des règles procédurales qu'elle sera tenue de suivre...
  Quant à l'avant-propos, loin de se borner à une présentation formelle, il vise à souligner les questions ouvertes, dont l'importance est devenue plus dramatique à la suite des événements du 11 septembre 2001, tout en exprimant une confiance dans le rôle que la Cour pourra exercer et dans les contributions que la culture juridique universelle pourra fournir à son droit vivant.
Tables des matières
- - La justice pénale internationale entre passé et avenir
  - Mario Chiavario
  - DALLOZ GIUFFRÈ EDITORE
  - AVANT-PROPOS
  - M. CHIAVARIO, Face aux espoirs réalisés et aux indéniables difficultés une approche critique mais confiante au thème et aux problèmes de la justice pénale internationale3
  - DROIT COMPARÉ
  - M. DELMAS-MARTY, Droit comparé et droit international : intéractions et internormativité.11
  - E. FRONZA - N. GUILLOU, Les dynamiques d'élaboration des normes pénales internationales : une analyse à partir de la jurisprudence sur le viol et la participation criminelle27
  - V. BUCK, La procédure pénale internationale et l'utilisation du droit comparé. Essai de modélisation55
  - DROIT INTERNATIONAL
  - E. GREPPI, La Cour pénale internationale et le droit international81
  - R. RIVELLO, Les principes généraux de droit et le droit international pénal89
  - O. PORCHIA, Les relations entre la Cour pénale internationale et l'Organisation des Nations Unies113
  - M.C. MATTONE, Aperçus sur les règles du statut au sujet de la coopération internationale et l'assistance judiciaire131
  - C.LEONETTI, La contribution des organisations non gouvernementales dans la création du Statut de Rome141
  - C. BLENGINO, La position juridique de l'individu dans le Statut de la Cour pénale internationale 153
  - DROIT PÉNAL
  - G. WERLE, À propos du developpement du droit international penal substantiel169
  - S. MESEKE, La contribution de la jurisprudence des Tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda à la concrétisation de l'incrimination du crime contre l'humanité173
  - B. LÜDERS, L'incrimination de génocide dans la jurisprudence des Tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda223
  - R. SICURELLA, Le principe nulla poena sine culpa dans le Statut de la Cour pénale internationale259
  - A.M. MAUGERI, La responsabilité des supérieurs hiérarchiques et l'effet d'exonération de l'ordre du supérieur dans le Statut de la Cour pénale internationale295
  - PROCÉDURE PÉNALE
  - M. CHIAVARIO, Droits de l'accusé ... et autres dans la perspective de la justice pénale internationale329
  - L. SCOMPARIN, La victime du crime et la juridiction pénale internationale335
  - S. QUATTROCOLO, Le rôle du Procureur à la Cour pénale internationale : quelques brèves réflexions353
  - M. VOGLIOTTI, « Ecriture » et« oralité » sur la balance de l'équité379
Origine de la notice:
- Electre