Droit romain : les obligations

Auteur(s) :

Brégi, Jean-François Découvrir l'auteur

Résumé

Manuel à fois de droit et d'histoire, qui traite des obligations dans le monde romain de l'époque des XII tables au règne de Justinien. Aborde ces obligations à l'origine du droit contemporain : les obligations délictuelles (atteintes à la personne, vol...), les obligations contractuelles (les contrats Re, les contrats formalistes...) et leur exécution.

Éditeur(s)
- Ellipses
Date
- 2006
Notes
- Bibliogr. p.287-288. Notes bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 310 p. ; 24 x 18 cm
Collections
- Universités
Sujet(s)
ISBN
- 2-7298-2377-8
Indice
- 340.91 Droit romain, droit de l'Antiquité
Quatrième de couverture
- À la fois manuel de droit et manuel d'histoire, naturellement destiné aux étudiants des disciplines juridiques, cet ouvrage entend les conduire au plus fondamental de leur art : la théorie des obligations, telle qu'elle a été patiemment élaborée par la lumineuse lignée des jurisconsultes romains. Trop souvent oubliée dans la précipitation du quotidien universitaire, l'histoire des obligations ne constitue pas seulement un indispensable retour aux sources de notre droit contemporain, elle est aussi, pour le promeneur suffisamment attentif, l'histoire d'une fabuleuse aventure humaine : celle de l'homme confronté à ses semblables.
Tables des matières
- - Droit romain
  - Les obligations
  - Jean-François Brégi
  - ellipses
  - Prolégomènes
  - Manuel d'histoire ou manuel de droit ?5
  - Section 1 L'axe des abscisses : le temps 6
  - § 1. L'époque ancienne7
  - § 2. L'époque classique8
  - § 3. Le Bas-Empire11
  - Section 2 L'axe des ordonnées : le droit 13
  - § 1. Les obligations dans le Code civil13
  - § 2. Plan15
  - Titre préliminaire
  - Origine et classement des obligations17
  - Section 1 L'évolution de notion d'obligation 18
  - § 1. L'obligation dans le très ancien droit romain19
  - § 2. Les obligations dans le droit classique22
  - Section 2 Le classement des obligations 25
  - § 1. Selon les sujets de l'obligation25
  - § 2. Selon l'objet de l'obligation27
  - § 3. Selon les effets de l'obligation27
  - § 4. Selon les sanctions de l'obligation28
  - § 5. Selon les sources de l'obligation28
  - Première partie
    Les obligations délictuelles en droit romain
  - Titre 1
  - Les atteintes à la personne35
  - Chapitre 1 L'injure dans la loi des XII Tables36
  - Section 1 Les hypothèses de la loi 36
  - § 1. Membrum ruptum36
  - § 2. Os fractum vel collisum37
  - § 3. Injuria37
  - Section 2 Un régime de responsabilité uniforme 37
  - Chapitre 2 Le système prétorien en matière d'injure39
  - Section 1 L'élargissement de la notion d'injure 39
  - § 1. L'extension du domaine de l'injure39
  - § 2. Les éléments constitutifs du délit41
  - Section 2 L'estimation de la peine 43
  - § 1. Une action in factum44
  - § 2. Une condemnatio incerta44
  - § 3. Une action infamante44
  - § 4. Une action annale45
  - Chapitre 3 L'injure délit public46
  - § 1. La lex Cornelia de injuriis46
  - § 2. Sous l'Empire46
  - Titre 2
  - Le vol et les délits assimilés49
  - Chapitre 1 La notion de furtum dans la loi des XII Tables50
  - Section 1 Le furtum manifestum 51
  - § 1. Le vol simple51
  - § 2. Le vol avec circonstances aggravantes52
  - Section 2 Le furtum nec manifestum 52
  - Section 3 Le recel 53
  - § 1. L'actio furti concepti53
  - § 2. L'actio furti oblati54
  - Chapitre 2 La notion de furtum à l'époque classique et sous l'Empire55
  - Section 1 L'élargissement de la notion de vol 55
  - § 1. La contrectatio56
  - § 2. La fraude57
  - Section 2 L'allégement des sanctions du vol 59
  - § 1. Les peines du vol délit privé59
  - § 2. L'action de vol à l'époque classique60
  - Section 3 Les actions reipersécutoires accordées à la victime 64
  - § 1. Les parties dans la condictio furtiva65
  - § 2. Le dénouement de la condictio furtiva65
  - Section 4 Les vols qualifiés 66
  - § 1. La rapina66
  - § 2. Le vol délit public68
  - Titre 3
  - Les délits de la loi Aquilia71
  - Chapitre 1 Le contenu primitif de la loi Aquilia73
  - Section 1 Les trois chapitres de la loi Aquilia 73
  - § 1. Tuer les esclaves ou certains animaux appartenant à autrui73
  - § 2. Les fraudes commises par l'adstipulator75
  - § 3. Les autres catégories de dommages matériels75
  - Section 2 Les règles communes aux trois chapitres de la loi 78
  - § 1. La victime du dommage78
  - § 2. L'auteur du dommage79
  - Chapitre 2 L'évolution de la notion de dommages à l'époque classique et sous l'Empire80
  - Section 1 La théorie du dommage réparable 81
  - § 1. Le préjudice81
  - § 2. La faute82
  - § 3. Le lien de causalité85
  - Section 2 La multiplication des actions en réparation 87
  - § 1. L'action directe de la loi Aquilia87
  - § 2. Les extensions de l'actio legis Aquiliae90
  - Titre 4
  - Les quasi-délits95
  - Section 1 Les différents cas de quasi-délits 95
  - § 1. Le juge « qui fait sien le procès »95
  - § 2. « Les choses tombées ou les liquides versés »96
  - § 3. « Les choses posées ou suspendues »96
  - § 4. La responsabilité « du maître d'un navire, d'une auberge ou d'une écurie »97
  - Section 2 La nature juridique des quasi-délits 98
  - Titre 5
  - La noxalité101
  - Section 1 Les conditions de la noxalité 104
  - § 1. Un délinquant en puissance104
  - § 2. Le titulaire de la puissance105
  - § 3. Un délinquant vivant106
  - Section 2 Les effets de la noxalité 107
  - § 1. À l'époque classique107
  - § 2. Au Bas-Empire108
  - Deuxième partie
    Les obligations contractuelles en droit romain
  - Titre 6
  - Les contrats re115
  - Chapitre 1 Les contrats re qui portent sur un corps certain117
  - Section 1 La fiducie 117
  - § 1. Les conditions de forme de la fiducie119
  - § 2. Les effets de la fiducie120
  - Section 2 Les contrats re sans transfert de propriété 122
  - § 1. Les règles communes aux trois contrats122
  - § 2. Les règles propres à chacun des contrats123
  - Chapitre 2 Le mutuum127
  - Section 1 Les conditions de validité du mutuum 128
  - § 1. La convention de prêt128
  - § 2. La mutui datio129
  - Section 2 Les effets du mutuum 133
  - § 1. La restitution par équivalent133
  - § 2. Les exceptions à la gratuité du contrat134
  - Titre 7
  - Les contrats formalistes137
  - Chapitre 1 Les contrats verbis138
  - Section 1 Les différentes catégories de contrats verbis 138
  - § 1. La sponsio139
  - § 2. La stipulation140
  - Section 2 L'évolution des contrats verbis 144
  - § 1. Le déclin du formalisme de la stipulation144
  - § 2. La stipulation écrite148
  - Chapitre 2 Les contrats litteris150
  - Section 1 Le formalisme de l'expensilatio 150
  - § 1. L'origine comptable de l'expensilatio150
  - § 2. Les éléments constitutifs de l'expensilatio152
  - Section 2 Les effets de l'expensilatio 153
  - § 1. Les applications de l'expensilatio153
  - § 2. L'évolution de l'expensilatio155
  - Titre 8
  - Les contrats consensuels159
  - Chapitre 1 Le contrat de mandat161
  - Section 1 Les conditions de validité du mandat 162
  - § 1. Le mandat doit présenter un intérêt pour le mandant163
  - § 2. Le mandat doit avoir un objet licite165
  - § 3. Le mandat est en principe gratuit166
  - Section 2 Les effets du mandat 167
  - § 1. L'exécution du mandat167
  - § 2. L'extinction du mandat170
  - Chapitre 2 Le contrat de société173
  - Section 1 Les conventions entre associés 175
  - § 1. Les différentes formes de sociétés175
  - § 2. Les conditions de validité du contrat de société177
  - Section 2 Les effets du contrat de société 179
  - § 1. Pendant la vie sociale180
  - § 2. À l'issue de la vie sociale182
  - Chapitre 3 Le contrat de vente185
  - Section 1 Les éléments constitutifs de la vente-contrat 186
  - § 1. La chose187
  - § 2. Le prix188
  - § 3. La capacité et le consentement des parties189
  - § 4. La preuve de la vente189
  - Section 2 Les effets de la vente-contrat 191
  - § 1. Les obligations du vendeur191
  - § 2. Les obligations de l'acheteur194
  - Chapitre 4 Le contrat de louage196
  - Section 1 La locatio rei 197
  - § 1. Les obligations des parties197
  - § 2. La fin du contrat198
  - Section 2 La locatio operarum 199
  - Section 3 La locatio operis faciendi 200
  - § 1. Le contrat d'entreprise proprement dit200
  - § 2. Le contrat de transport par mer201
  - Titre 9
  - Les pactes203
  - Section 1 Les pactes prétoriens 203
  - § 1. Les recepta204
  - § 2. Le pacte de serment205
  - § 3. Le pacte de constitut206
  - Section 2 Les pactes adjoints 207
  - § 1. Les pactes adjoints à un contrat207
  - § 2. Les pactes adjoints à une tradition208
  - Section 3 Les pactes légitimes 209
  - § 1. La constitution de dot209
  - § 2. La promesse de donation209
  - § 3. Le compromis210
  - Titre 10
  - Les contrats innomés211
  - Section 1 Les différents contrats innomés 211
  - § 1. Le contrat estimatoire212
  - § 2. L'échange212
  - § 3. La transaction213
  - Section 2 La sanction des contrats innomés 213
  - § 1. L'actio praescriptis verbis214
  - § 2. La condictio ob rem dati214
  - § 3. La condictio propter poenitentiam214
  - Titre 11
  - Les quasi-contrats215
  - Section 1 L'enrichissement sans cause 215
  - § 1. Les conditions de la condictio indebiti217
  - § 2. Les effets de la condictio indebiti218
  - Section 2 La gestion d'affaires 219
  - § 1. Les conditions de la gestion d'affaires221
  - § 2. Les effets de la gestion d'affaires222
  - Titre 12
  - Le régime général des obligations contractuelles225
  - Chapitre 1 L'élément conventionnel du contrat226
  - Section 1 Le consentement 227
  - § 1. Le consentement sous l'angle positif227
  - § 2. Le consentement sous l'angle négatif229
  - Section 2 L'objet 233
  - § 1. Le classement des obligations selon leur objet233
  - § 2. Les caractères de l'objet235
  - Section 3 La cause 237
  - § 1. La cause dans les contrats formalistes238
  - § 2. La cause dans les contrats non formalistes240
  - Chapitre 2 La preuve du contrat242
  - Section 1 Le système de la liberté des preuves 242
  - Section 2 Le système des preuves légales 243
  - § 1. La preuve par témoins243
  - § 2. La preuve par écrit244
  - Troisième partie
    L'exécution des obligations en droit romain
  - Titre 13
  - Les sûretés253
  - Chapitre 1 Les sûretés personnelles254
  - Section 1 Les procédés de cautionnement verbis 254
  - § 1. La sponsio et la fidepromissio254
  - § 2. La fidéjussion257
  - Section 2 Les cautionnements consensuels 261
  - § 1. Le mandatum credendae pecuniae261
  - § 2. Le constitut debiti alieni262
  - Section 3 Le cautionnement dans le droit de Justinien 263
  - § 1. L'unification du droit du cautionnement263
  - § 2. L'amélioration du sort des cautions263
  - Chapitre 2 Les sûretés réelles265
  - Section 1 La fiducie cum creditore 265
  - Section 2 Le gage 266
  - Section 3 L'hypothèque 267
  - § 1. L'origine de l'hypothèque à Rome268
  - § 2. L'affirmation du ius distrahendi268
  - § 3. Le succès de l'hypothèque269
  - Titre 14
  - L'extinction des obligations271
  - Chapitre 1 Les modes volontaires d'extinction des obligations272
  - Section 1 Le paiement 272
  - § 1. Les conditions objectives du paiement272
  - § 2. Les conditions subjectives du paiement274
  - Section 2 La remise de dette 275
  - § 1. Les remises de dette formalistes275
  - § 2. Les remises de dette informelles276
  - Section 3 La novation 277
  - § 1. La novation à l'époque classique278
  - § 2. La novation dans le droit de Justinien279
  - Section 4 La compensation 280
  - § 1. La compensation à l'époque classique280
  - § 2. La compensation dans le droit de Justinien283
  - Chapitre 2 Les modes involontaires d'extinction des obligations284
  - § 1. L'extinction des obligations pour causes personnelles284
  - § 2. L'extinction des obligations pour causes matérielles ou juridiques285
  - § 3. La prescription285
  - Bibliographie287
  - Index rerum nominumque289
Origine de la notice:
- Electre